L’USPP : un modèle à reproduire ?

Fort de sa longue expérience et d'une organisation coordonnée par le régulateur fédéral des assureurs, le marché USPP assure, chaque année, le financement de nombreuses entreprises de taille moyenne (plus de 50 milliards de dollars émis en 2012, pour moitié par des sociétés non US). Il ne semble cependant pas opportun de calquer toutes les pratiques américaines au marché naissant de l'Euro PP : en particulier, l'éventualité d'avoir recours à une notation de crédit indépendante ( Notation NAIC [1] ) ne semble pas correspondre à l'évolution actuelle de la réglementation des assureurs en Europe, qui favorise la qualité de l'analyse crédit interne de l'investisseur.

En revanche, le marché des Euro PP a largement repris, pour le meilleur, les pratiques de placement du marché USPP (due diligence approfondie incluant une rencontre avec le management de la société) et tend à s'inspirer du « Model Form Note Purchase Agreement » qui encadre les négociations juridiques. Les Euro PP récents ont ainsi repris un certain nombre des clauses juridiques bancaires et des placements privés qui leur permettent d'être traités à égalité (pari passu) avec les banques prêteuses.

Il n'en reste pas moins qu'une organisation et une standardisation plus formelle des pratiques et des éléments juridiques semblent souhaitables. Plusieurs initiatives de Place, dont celles de l'AMAFI, sont  en cours pour offrir un cadre de travail organisé et rigoureux aux investisseurs et émetteurs.

1 La NAIC (National Association of Insurance Commissioners) attribue des notes aux émissions de placements privés US. Ce rating ne se substitue pas à l’analyse crédit et au suivi que l’investisseur effectue, mais contribue fortement à structurer le marché.