Cryptomonnaies : vers une souveraineté monétaire digitale ?

Créé le

01.03.2021

L’essor des cryptomonnaies pousse les autorités à mieux définir les concepts et à poser les bases d’une réglementation adaptée. C’est en particulier ce qu’est en train de faire l’Union européenne pour encadrer les stablecoins. En parallèle, les banques centrales réfléchissent à l’émission d’une version numérique de leur monnaie, ce qui soulève bien des questions d’ordre juridique. Derrière chaque initiative, c’est le maintien de la souveraineté monétaire qui est en jeu.

Cryptomonnaies : vers une souveraineté monétaire digitale ?

Eric Caprioli

Avocat à la Cour Docteur en droit Membre du CESIN
Avocat à la Cour, Docteur en droit, Vice-Président de la FNTC, membre de la délégation française aux Nations Unies, Équipe méditerranéenne de recherche juridique EA n°7311 Caprioli & Associés

Pascal Agosti

Docteur en droit, Avocat associé SELARL Caprioli & Associés
Membre du réseau Juris Défi

Parler de cryptomonnaie en cette période revient à parler d’un foisonnement tant technologique que juridique. La monétique digitale constitue un enjeu majeur pour le système financier auquel sont confrontés les pouvoirs publics, les banques centrales, les autorités de régulation, les établissements de crédit et les citoyens.

Les cryptomonnaies se définissent comme « Toute représentation numérique d'une valeur qui n'est pas émise ou garantie par une banque centrale ou par une autorité publique, ...