La dette est-elle juste ?

Devant la crise de surendettement des ménages et des États, devant l’angoisse de la dette écologique, devant l’abîme de la dette de vie, peut-on parler de « dette juste » ? L’oxymore apparent ne cache-t-il pas plutôt une évolution du sens de la dette ? Quels rapports entretiennent la dette et la justice ? Des rapports de droit, bien sûr, mais aussi d’équité, de morale et de théologie. En fait, tout dépend du sens du mot « justice » que l’on utilise. On sait que l’on distingue, en philosophie, deux ordres de justice : la justice commutative ou contractuelle, égalitaire et neutre entre les parties, et la justice distributive ou proportionnelle, plus compatible avec l’ordre de charité. Il s’agit là de catégories aristotéliciennes reprises par les scolastiques, en particulier par Saint Thomas d’Aquin. Si la justice commutative ne tient pas compte des différences de nature ou de position entre les parties et ne s’attache qu’au respect de l’ordre formel, la justice distributive, pour sa part, tient compte de ces différences de statuts entre les parties. C’est en ce sens que l’on a tendance à assimiler cette justice à l’équité.

La question de la justice constitue un débat particulièrement vif chez les penseurs anglo-saxons, et est curieusement assez peu développée en Europe continentale, alors que ce sont les Rousseau, Voltaire, Montesquieu, Kant, Bentham et autres qui lancèrent le débat de la société juste. Sans doute cela tient-il aux spécificités du modèle américain, profondément inégalitaire dans son essence, contrairement aux modèles d’économie sociale de l’après-guerre en Europe. Tous les courants de pensée, ou presque, sont représentés dans ce débat sur les théories de la justice. Celles-ci se proposent toutes, d’une manière ou d’une autre, à définir les règles de répartition juste des biens. On peut citer, en vrac, le welfarisme, les théories de Rawls, Dworkin, Sen, Roemer, et Fleurbaey, ainsi que les théories relevant d'approches intuitives ou plus procédurales de la justice. Ce débat sur la justice a été profondément influencé par le renouveau de la matière opéré par John Rawls et sa Théorie de la justice (1971). Dans tous ces travaux, c’est l’individu en tant que tel et ses rapports au sein de la communauté qui forment la société qui est étudiée. Il n’existe pas de théorie de la « dette juste ». Et pourtant, il existe plusieurs manières d’appréhender cette question de justice dans la dette. Car si les notions de dettes sont variées, il en est de même des notions de justice en ce qui concerne la dette.

Ce qui est juste ou injuste, curieusement, évolue avec le temps

Justice divine, judiciaire, morale ou justice politique ? Chacun de ces types de justice traite la question de la dette de façon différente et toutes les formes de dette n’ont pas de relations avec chacune de ces formes de justice. Ainsi, la dette de consommation n’a que peu à voir avec la justice divine, la dette de sang n’entretient pas ou peu de rapport avec la justice politique, ou encore la dette de vie avec la justice judiciaire. Parler de dette juste nécessite donc préalablement de bien déterminer de quels types de dette et de justice l’on parle. Ce qui revient à bien distinguer le type de justice, quand on veut analyser le rapport entre dette et justice.

La dette (ou les dettes) n’a que peu de rapports avec la justice politique, au sens de justice sociale où l’entendent les théoriciens de la justice cités plus haut. Au mieux, s’intéresseront-ils au poids de la dette publique et la répartition « équitable » de la charge de celle-ci entre les individus. La justice morale, c’est celle du jugement individuel et de conscience qui a valeur universelle et rend chaque être humain apte à décider ce qui est juste ou injuste dans les décisions et les actions, aussi bien pour lui-même que pour autrui. La difficulté tient ici en ceci que ce qui est juste ou injuste, curieusement, évolue avec le temps, voire avec les lieux, d’où la difficulté persistante au cours des siècles de concilier justice et droit. Tout ce qui respecte le droit n’est pas forcément juste et ce qui est juste n’est pas forcément juridiquement légal, au sens d’obligatoire. Quant à la justice judiciaire, il s’agit de l’institution chargée de faire respecter les lois, c’est-à-dire d’assurer sa fonction de « rendre justice » et « dire le droit » : est alors juste ce qui est dit par la loi et que le juge applique. La justice divine, pour sa part, est celle qui conduit chaque homme au terme de sa vie au tribunal de Dieu, où ses actes seront jugés selon une grille morale. Les théologiens débattent de la question de savoir si la justice divine ne peut être que distributive ou si au contraire, elle ne peut pas l’être. Questions purement intellectuelles, car la justice de Dieu n’est pas celle des hommes.

Parler de dette juste, c’est se placer tant du côté du débiteur que du créancier. Pour ce dernier (et quel que soit le type de dette), la dette juste doit-elle être seulement celle qui ne fait pas supporter une charge « trop lourde » au débiteur ? C’est d’ailleurs en ce sens que l’usure n’est pas « juste ». Mais c’est aussi la dette qui, devant les difficultés de l’emprunteur, conduit le créancier à aménager le remboursement de sa créance. Du côté du débiteur, la dette juste est celle qui ne le place pas dans une situation où il sait à l’avance ne pas pouvoir honorer son engagement. Ce qui conduirait à tromper son créancier sciemment. Le débiteur juste est celui qui place son engagement vis-à-vis de son créancier comme une obligation non seulement juridique, mais morale, humaine. S’endetter (financièrement), c’est accepter de se mettre – même temporairement – dans une situation de dépendance vis-à-vis de son créancier, c’est courir le risque de ne pas pouvoir « honorer son engagement », c'est-à-dire renier sa parole vis-à-vis de son créancier. Certes, à une époque où le sentiment d’honneur n’a plus rien à voir avec l’estime éclairée des vertus qu’on possède, on ne peut guère compter sur celui-ci pour pousser un débiteur à rembourser son créancier, mais plutôt sur la crainte du juge (ou du gendarme).

La dette ici n’est plus vue que sous le seul angle monétaire

La dette (monétaire) présente deux visages :

• celui de la liberté : en s’endettant, tout un chacun peut créer de la richesse et s’affranchir de la situation dans laquelle il se trouve ;
• celui de l’oppression, voire de l’asservissement : le débiteur se trouve placé dans une situation de dépendance parfois totale face à son créancier, qui peut utiliser à son endroit tous les moyens légaux pour que la créance soit payée.

Dès lors, on peut s’interroger sur le lien entre dette et violence. Toute dette, même juste, ne conduit-elle pas potentiellement à la violence ? Le créancier n’est-il pas dans une situation où il pourrait utiliser cette violence en cas de non-remboursement de la dette – hier par la réduction à l’esclavage ou l’emprisonnement, selon les contrées, aujourd’hui par la faillite personnelle ? Derrière cette interrogation se profile la question même de la nature pacifique du commerce, censé abolir la violence alors que, selon la belle expression de Bernard Maris [1] , «  derrière le marchand se tient un homme en armes ».

La crise de la dette conduit à s’interroger sur l’essence de la dette. La dette humaine se caractérise par une relation horizontale entre débiteur et créancier, le second étant dans une situation de domination du premier (d’où les critiques répétées sur l’avilissement de la dette) ; alors que la dette divine traduit une relation verticale, transcendantale même, sans placer pour autant l’homme dans une situation d’infériorité ou de dépendance puisqu’il s’agit d’un acte totalement gratuit. La dette humaine passe par un rapport entre individus : un rapport monétaire, bien sûr, mais pas uniquement ; rapport social et humain aussi. « Tout peut être payé, doit être payé », disait Nietzsche, exprimant ainsi les liens étroits entre dette et tissu social. Pendant des siècles, les dettes entre individus se sont inscrites entre économie du don et économie marchande, entre obligations sociales et obligations monétaires. La dette était d’abord une forme de lien social où la relation d’échange ne se limitait pas à un transfert monétaire. L’apparition des sociétés industrielles, mais surtout – à partir du XX^e siècle – des sociétés de consommation vient profondément changer ce rapport à la dette. Celle-ci n’est plus vue que sous le seul angle monétaire, en dehors de toutes relations humaines. Ce qui explique en partie aujourd’hui la difficulté que notre société entretient avec la dette sous toutes ses formes.