La sphère crypto s’active

En 2023, la « cryptosphère » a montré un visage à deux facettes. D’un côté, l’écosystème a connu de fortes turbulences, de l’autre, les autorités se sont attachées à y mettre de l’ordre. Dans le sillage des chutes de FTX, de Silicon Valley Bank et de Silvergate notamment, ce que l’on appelle les stablecoins ont été bousculés.

Aux États-Unis, qui ne disposent pas de réglementation ad hoc, les autorités ont multiplié les actions coercitives. La bataille juridique qui oppose la plateforme Binance et la Securities and Exchange Commission (SEC) bat encore son plein. En Europe, le règlement MiCA (Markets in Crypto-Assets), adopté en avril 2023, doit entrer en vigueur en décembre 2024, ouvrant une période transitoire de 18 mois. Il prévoit un agrément obligatoire pour les prestataires fournissant des services sur crypto-actifs (PSCA). Cette procédure suppose le respect d’obligations nouvelles en termes de sécurité, de probité et de gouvernance.

La France ne part pas de rien. Une première pierre a été posée par la loi Pacte en 2019. Elle pose pour les prestataires de services sur actifs numériques (PSAN) la nécessité de s’enregistrer auprès de l’Autorité des marchés financiers (AMF). Elle a été complétée en 2023 par la loi DDADUE, qui impose un « enregistrement renforcé ». L’agrément à proprement parler reste pour l’heure optionnel.

Un encadrement de plus en plus précis semble ainsi correspondre au sens de l’histoire. Sur le plan stratégique, cela se traduit pour les nouveaux entrants par des partenariats avec les entités traditionnelles de la finance, qui bénéficient déjà d’autorisations dédiées. De l’autre côté du spectre, les banques notamment investissent ce champ, à l’instar de SG Forge et de son stablecoin EUR CoinVertible, ou EURCV.

Au-delà des stablecoins, le bitcoin pourrait passer entre les fourches caudines de la régulation, et avec succès. La demande d’autorisation pour un ETF Bitcoin au comptant du gestionnaire d’actifs Blackrock auprès du régulateur américain plaide en ce sens. Selon la SEC, le bitcoin ne serait pas une cryptomonnaie mais une matière première. Cette autorisation serait donc envisageable, inaugurant une période faste pour ce crypto-actif.

L’exemple du bitcoin et de sa caractérisation par les autorités américaines montre à quel point circonscrire les crypto-actifs peut se révéler ardu. Leurs spécificités donnent assez peu de prise à la réglementation existante. C’est d’ailleurs une des vertus de MiCA que de proposer une définition d’un « crypto-actif ». Large, générique, elle a cependant le mérite d’exister. Le règlement classe ces actifs en trois catégories, précisant pour chacun leurs modalités d’usage et les contraintes afférentes.

Forts de cette appréhension inédite, acteurs de la finance traditionnelle et de la finance décentralisée sont engagés sur un chemin de mise en conformité. La convergence à l’œuvre depuis quelques années déjà entre ces deux univers pourrait s’accentuer. La finance privée et désintermédiée du futur prend petit à petit forme et 2024 pourrait être à cet égard une année charnière.

« Un MiCA 2 sera nécessaire pour prendre en compte [la finance désintermédiée] car nous ne pensons pas raisonnable de parier sur sa disparition en dépit de la crise récente des crypto-actifs. Il faut donc réfléchir à la manière [d’encadrer cette activité]. »

Nathalie Aufauvre, secrétaire générale de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) (Revue Banque n° 884, avril 2023)