I. Des situations financières évolutives et contrastées
Au cours de ces vingt-cinq dernières années, le budget propre à la Cité du Vatican a dégagé un solde plus souvent excédentaire que déficitaire. Les recettes mobilières et immobilières ainsi que celles induites par les visiteurs des musées et par les activités postales ont globalement progressé plus rapidement que les dépenses de personnel, d'entretien et d'investissement (voir Tableau 1).
xxxmettre ici tableau 1xxx
Une augmentation de l'excédent budgétaire de la Cité du Vatican
Ces excédents proviennent de la conjugaison d'au moins trois grands facteurs. Il y eut d'abord, dès les années 1980, l’efficacité de l'État pontifical dans son recours au mécénat et dans l’obtention du soutien financier des grandes firmes. Ainsi les fresques de Michel-Ange de la Chapelle Sixtine ont pu être restaurées grâce à la Nippon Network Corporation, laquelle a obtenu, en contrepartie de ce soutien évalué à quatre millions de dollars, le monopole du film et de la reproduction photographique des fresques jusqu’en 1995. La maison d'édition allemande Belser Verlag a dû acquitter la somme de cinq millions de dollars pour pouvoir reproduire les manuscrits enluminés.
Il y eut aussi, à la même époque, la débudgétisation de certains postes onéreux. Ainsi l'État de la Cité du Vatican a-t-il renoncé à sa liaison ferroviaire privée et donc fermé sa gare… Il a aussi transféré à la gestion du Saint-Siège, celle de Radio Vatican, dont le coût de fonctionnement est de très loin supérieur aux recettes.
On note par ailleurs l'augmentation constante des recettes liées aux activités postales (émission abondante de timbres de collection, vente de médailles) et de celles provenant des entrées aux musées du Vatican : une augmentation spectaculaire entre 2013 et 2014.
Les excédents budgétaires réalisés par l'État de la Cité du Vatican sont le plus souvent réinvestis dans l'immobilier. Ce sont eux qui ont permis de financer, entre autres, la construction de la Maison Sainte-Marthe, destinée au logement des hôtes de passage à Rome.
Une dangereuse dégradation des finances du Saint-Siège
À l'inverse de ceux de la Cité du Vatican, les comptes du Saint-Siège ont été au cours de ces vingt-cinq dernières années plus souvent déficitaires qu'excédentaires. Autour de l'année 1990, le déficit équivaut aux recettes de l'exercice. Une telle situation s'explique par la multiplication des activités du Saint-Siège et la volonté d'avoir une Église plus cosmopolite, conformément aux décisions du concile Vatican II. Il en a résulté une augmentation des dépenses faisant suite à la création de nouveaux et nombreux départements, secrétariats, comités et commissions nécessitant à l'époque le doublement du personnel et des coûts salariaux. Une plus grande ouverture de l'Église a induit une hausse des coûts de transport due à la plus grande fréquence des synodes, ainsi que celle des vecteurs de communication (Radio Vatican, Osservatore Romano…). Cette dégradation financière a pu être atténuée dès 1993, voire momentanément stoppée, grâce à une forte augmentation de la contribution financière des paroisses, des institutions religieuses, des évêchés (en vertu des revenus du Canon 1271, jusqu'alors peu pratiqué), augmentation à laquelle est venue s'ajouter une amélioration des revenus nets immobiliers et de la maîtrise des coûts salariaux. Mais depuis cette époque, les finances du Saint-Siège ont, à quelques exceptions près, de nouveau connu le déficit (voir Tableau 2).
xxxmettre ici tableau 2xxx
Cette nouvelle dégradation, dénoncée dès le début du pontificat du pape François, a plusieurs causes. Du côté des dépenses, on trouve d'abord et surtout l'explosion des coûts salariaux, conséquence d'une augmentation de 30 % de l'embauche à partir de 2011. On compte ainsi près de 127 000 employés en 2014 pour une masse salariale brute s'élevant à environ 126 000 000 euros, contre 88 346 671 en 2011. Concernant les dépenses, figurent également celles de l'Osservatore Romano et de Radio Vatican, dont la gestion est passée de la Cité du Vatican au Saint-Siège et dont l'endettement atteint 27 millions d'euros. S'y ajoutent celles correspondant au fonctionnement des très nombreux dicastères et départements, à l'entretien voire l'embellissement d'un parc immobilier comprenant environ 5 000 logements pour la seule ville de Rome, à de nombreuses commandes et livraisons ne donnant pas lieu à devis, appels d’offres, voire factures pour vérification…
Du côté des recettes, on constate l'insuffisance de celles provenant du patrimoine immobilier, compte tenu de son non-suivi, faute de l'existence d'un inventaire précis, établi par l'APSA, et de loyers extrêmement bas, voire nuls, pour compenser des salaires jugés non suffisamment gratifiants ou obtenir quelques reconnaissances clientélistes. À l'insuffisance de ces recettes immobilières s'ajoute celle du patrimoine financier résultant de placements faiblement rémunérés auprès des banques ou d'un portefeuille de titres peu diversifiés, donc risqués.
Le déficit des finances du Saint-Siège a contraint le pape Benoît XVI à utiliser 67 % du Denier de Saint-Pierre – correspondant aux dons des fidèles au Saint-Père pour ses œuvres de charité – afin de combler ce déficit en soldant les dépenses excédentaires de la curie
Une gestion financière de l'IOR en quête d'assainissement
Depuis sa création en 1942, l'IOR a été victime de scandales financiers qui ont affecté sa crédibilité et amputé ses transferts de profit destinés aux œuvres de charité du Saint-Siège.
Sous l'impulsion de son président, Mgr Marcinkus, l’Institut des Œuvres de religion avait acheté, au début des années 1970, des actions du Banco Ambrosiano, dirigé à Milan par Roberto Calvi, dont l'Institut était client. Quelques années plus tard, via sa filiale luxembourgeoise, le banquier milanais décida la création de dix sociétés fantômes domiciliées à Panama. Le coût de l'opération, 8 milliards de francs empruntés pour moitié auprès de 120 banques, était en fait destiné au rachat des titres émis par le Banco Ambrosiano en vue d’en faire monter le cours ! Quand l'escroquerie fut découverte, en 1981, Roberto Calvi demanda à l’IOR de confirmer – conformément à ce qui aurait été convenu – qu'il était bien le garant des sociétés panaméennes. Mgr Marcinkus accepta d'offrir cette « caution morale » en contrepartie de laquelle Roberto Calvi devait certifier être le seul responsable du montant des dettes contractées. La faillite de sa banque, liée à son meurtre ou suicide à Londres en 1982, incita les créanciers à se retourner contre l'IOR et à assigner son président en justice.
Sur le plan judiciaire, l’affaire est close depuis l'annulation, en juillet 1987 par la Cour de Cassation, du mandat d’arrêt lancé contre Mgr Marcinkus au motif que le territoire du Vatican échappe à la juridiction italienne.
Sur le plan financier, le Saint-Siège, par l’intermédiaire de l'IOR, a accepté en 1984, sous la pression du gouvernement italien, de participer au dédommagement des créanciers pour un montant de 300 millions de dollars, ne serait-ce que pour soulager certaines banques avec lesquelles il devait continuer à travailler dans de bonnes conditions. Toutefois l'acquittement de cette somme n’a pas véritablement affecté le déficit du Saint-Siège dans la mesure où il a puisé dans les réserves de l'IOR et fait appel aux dividendes annuels qui, rappelons-le, sont directement mis à la disposition du Saint-Père pour ses œuvres de charité. Ainsi, en 1984-1985, aucun dividende n'avait pu profiter à ces œuvres, ceux qui habituellement sont « secourus » par le pape ayant en l’occurrence fait les frais de l'opération.
Le départ de Mgr Marcinkus de l'IOR n'a pas suffi pour assainir de telles pratiques. Son successeur immédiat, Mgr Donato De Bonis (précédemment secrétaire de l'IOR au côté de Mgr Marcinkus), a créé un réseau de comptes bancaires attribués à des fondations fictives qui ont servi à blanchir des centaines de millions d'euros, notamment en provenance de la mafia sicilienne. Des faits qui ont été à l'époque dissimulés à la justice italienne. Le 1er juin 2010, le Saint-Siège a officiellement signé une convention aux termes de laquelle il adopte toutes les règles anti-blanchiment de l'Union européenne. Le pape Benoît XVI a même promulgué une « Lettre apostolique en forme de Motu Proprio », le 15 novembre 2010, instaurant une Autorité d'information financière, un ex-président de l'IOR ainsi que l'un de ses collaborateurs étant placés sous enquête, fin 2010, pour des mouvements de fonds suspects alors estimés à 23 millions d'euros.
Depuis 2013, la situation financière est devenue plus saine. Elle devrait désormais dégager sur le long terme des résultats plus importants et plus réguliers en faveur des œuvres de charité du Saint-Père. Dès 2014, en dépit d'une réduction de ses ressources consécutive à la fermeture de cinq mille comptes douteux, et grâce à des placements sûrs et plus rentables, l'IOR a pu dégager un bénéfice de 69,3 millions d'euros, contre 2,8 millions en 2012 (compte tenu de lourdes pertes liées à des créances douteuses et à la nécessité d'augmenter les réserves). En 2015, le bénéfice net est retombé à 16 millions d'euros, conséquence d'une baisse de l'octroi de ses prêts et avances dictée par la détérioration conjoncturelle et par le souci de réduire encore ses créances douteuses.
Le bénéfice net des années antérieures a pu être plus ou moins important – 86,6 millions d'euros en 2012, 21,5 millions d'euros en 2011 – mais les réserves et la comptabilité étaient loin de correspondre aux normes de rigueur désormais progressivement mises en place. Pour un bénéfice net de 69,3 millions d'euros en 2014, l'IOR a décidé de transférer 55 millions au budget du Saint-Siège pour les œuvres de charité et de grossir ses réserves de 14,3 millions (voir Tableau 3).
xxxmettre ici tableau 3xxx
II. Les mesures prises par le pape François
Des limites impératives au montant de certaines dépenses
Dès son arrivée en 2013, le pape François a dénoncé les dépenses excessives de la curie et la non-transparence de
La limitation des dépenses voulue par le Saint-Père concerne d'abord celle du personnel (religieux et laïc), dont l'effectif avait augmenté de 30 % au cours de ces dernières années. Pour ce faire, il bloque les embauches, le nombre d'heures complémentaires et les salaires jusqu'à nouvel ordre, cependant que les départs à la retraite ne seront pas remplacés. La limitation des dépenses use aussi de la réduction du nombre des dicastères (ou ministères), dont certains sont de véritables États dans l'État. Leur plus petit nombre devrait favoriser une compression des coûts de fonctionnement administratif de la curie, une moindre segmentation et, par conséquent, une meilleure transparence. La diminution des dépenses englobe un plan de redressement de Radio Vatican, qui relève désormais de la gestion du Saint-Siège et non plus de celle de la Cité-État : une gestion dont le déficit cumulé atteint 27 millions d'euros en 2015. Pour maîtriser toutes ces dépenses, le pape François a ordonné la systématisation du recours aux devis, aux appels d’offres et à l'établissement de factures, afin de rompre avec les habitudes du passé.
Le pape François a aussi prévu un encadrement des dépenses afférentes aux versements des retraites. Celles-ci, rappelons-le, étaient antérieurement financées sur la base d'un système redistributif (des juniors vers les seniors) qui s'est très vite révélé inapproprié en raison de la part dominante de ces derniers dans la population concernée. En 1992, on a opté pour un système de capitalisation géré par un fonds de pension qui constitue ses avoirs par prélèvements réguliers sur les revenus encaissés. Mais faute d'ajustements, ces prélèvements sont devenus insuffisants et engendrent en 2014-2015 un déficit de 800 millions d'euros. Ce dernier devrait être partiellement comblé grâce à plusieurs centaines de millions d'euros qui n'apparaissaient dans aucun bilan et qui viennent d'être « retrouvés » grâce aux investigations menées par le nouveau Secrétariat pour l'Économie. Mais le problème n'est pas pour autant réglé à terme et une nouvelle gestion du fonds de pension s'impose.
De nouvelles structures de surveillance et de gestion
Fidelis dispensator et prudens l'économe fidèle et prudent »), intitulé repris de l'Évangile de Luc (12, 42). Ce texte crée de nouvelles structures de surveillance et de gestion économique et financière. Ainsi apparaissent trois nouvelles entités : un Conseil pour l'Économie, un Secrétariat pour l’Économie et un Réviseur
Le Conseil pour l'Économie, dont la présidence est assurée par un cardinal coordinateur, est composé de quinze membres : huit cardinaux et évêques ainsi que sept experts laïcs. Ce Conseil a « pour tâche de surveiller la gestion économique et de veiller sur les structures et sur les activités administratives et financières des dicastères de la curie romaine, des institutions liées au Saint-Siège, et de l’État de la Cité du Vatican ».
Le Secrétariat pour l’Économie devient un dicastère de la curie romaine et, « en tenant compte de ce qui a été établi par le Conseil pour l’Économie », « répond directement au Saint-Père et met en œuvre le contrôle économique et la vigilance » à l'égard des entités précitées. Le Secrétariat est dirigé par un cardinal-préfet assisté d'un prélat secrétaire, nommés par le pape. Précisons que la mise en place du Secrétariat pour l'Économie modifie considérablement le rôle de l'Administration du Patrimoine du Saint-Siège Apostolique (APSA), initialement créé pour gérer les biens de la curie romaine (section ordinaire) et pour fournir les fonds nécessaires à son fonctionnement (section extraordinaire). Désormais, la section ordinaire est transférée au Secrétariat pour l’Économie, et l'APSA se limite exclusivement à son ancienne section extraordinaire en exerçant son rôle de Trésor ou banque centrale du Saint-Siège et de la Cité-État du Vatican – cependant que l'IOR, maladroitement qualifié de banque du Vatican, a davantage une mission de banque commerciale.
Le Réviseur Général, directement nommé par le pape, « a la charge de réaliser la révision comptable (audit) » des différents organismes dont la gestion financière est confiée au Conseil et au Secrétariat pour l'Économie.
Ajoutons que le pape François a également renforcé en 2013 le pouvoir de l'Autorité d'information financière (AIF) créée dès 2010 par son prédécesseur. Si en 2012 ladite autorité avait dénoncé six activités suspectes, elle en relève 202 en 2013 et 147 en 2014 – année où elle exige de l'IOR la fermeture de 4 600 comptes (soit 1 sur 4) et prévoit la fermeture de 2000 comptes en 2015. Le pape François, pour éviter de nouveaux dérapages financiers, a ouvert les « finances du Vatican » aux plus grands cabinets internationaux d'audit en finances et comptabilité. Ainsi KPMG est-il chargé de « mettre les procédures comptables aux normes internationales ». Promontory Financial Group a lancé un audit de la gestion du patrimoine immobilier et contrôle les comptes ouverts à l'IOR. La célèbre société PricewaterhouseCoopers (PwC) s'est vue confier en 2015, par le nouveau Conseil pour l'Économie, l'examen du bilan consolidé du Vatican (Saint-Siège + État-Cité). Cette volonté de transparence et de normalisation a conduit à un accord entre l'Italie et le Vatican sur l'information fiscale en vue de lutter contre le blanchiment de l'argent ainsi que d'autres pratiques illégales.
La véritable signification du plan de rigueur voulu par le pape François
La volonté du pape François de maîtriser et de contrôler l'évolution des dépenses d'approvisionnement, de geler les salaires, de bloquer les embauches et de ne pas remplacer les départs en retraite, d'inciter certains prélats à un train de vie moins onéreux, de réformer, à terme, le système des retraites en relevant les prélèvements effectués par le fonds de pension sont les mesures prises par de nombreux pays dans le cadre de la mise en place de leur plan de rigueur afin de remédier au déficit et à l'endettement jugés excessifs de leurs finances publiques.
Mais la rigueur budgétaire recherchée par le chef de l'Église catholique romaine ne vise aucunement la réduction d'un déficit ou d'un endettement global dans la mesure où le solde cumulé des finances du Vatican (État-Cité, Saint-Siège, Institut pour les Œuvres de religion) reste très largement excédentaire, en dépit du seul solde déficitaire du Saint-Siège. Nous excluons ici la Congrégation pour l'évangélisation des peuples, dont le solde budgétaire, comme mentionné plus haut, est nécessairement équilibré.
La rigueur budgétaire voulue par le pape François a en fait pour objectif une augmentation importante des ressources à des fins exclusivement redistributives au profit des plus démunis. Dans son Motu proprio du 24 février 2014, le pape François rappelle que « l’Église est consciente de sa responsabilité de préserver et de gérer avec attention ses biens, à la lumière de sa mission d’évangélisation et avec une prévenance particulière envers les personnes qui sont dans le besoin ». Conformément à la doctrine sociale de l'Église, cette gestion doit être tournée vers le bien commun et le développement intégral de la personne humaine.
Une plus grande capacité redistributive de l'Église résultant de l'extrême rigueur de gestion imposée par le pape François répond au besoin de justice rappelé dans les encycliques de ses prédécesseurs. Léon XIII, dans Rerum novarum (1891), dénonce la concentration de l'activité économique au profit d'un plus petit nombre de favorisés qui, pour Pie XII, dans Quadragesima anno (1931), deviennent les détenteurs et maîtres absolus de l'argent. Jean XXIII, dans Mater et Magistra (1961), constate que la dictature économique se substitue à la liberté du marché. Paul VI, dans Populorum progressio (1967), rappelle la menace qui pèse sur ce bien commun qu'est la propriété collective. Jean-Paul II, dans Centesimus annus (1991), regrette que des contrats passés entre employeurs et employés ignorent la justice la plus
Entre pouvoir et finance, richesse et pauvreté
Comment justifier qu'en dépit de ces exhortations à la justice et à l'évangélisation, l'Église de Rome n'ait pu se dégager des excès de la finance en commettant de graves fautes de gestion ?
L'Église ne peut échapper aux difficultés de toute société humaine dès lors que son besoin de hiérarchie fonctionnelle se double d'une hiérarchie sociale comme rempart de protection pour une certaine « élite cléricale » soucieuse d'afficher et de maintenir son pouvoir. À l'échelle de l'individu, le paraître l'emporte sur l'être ; à celle de l'institution, le temporel gagne sur le spirituel.
« La gestion économique et financière de l'Église est étroitement liée à sa tâche apostolique, mais au-delà, à la cause du bien général et du développement de la personne. » Selon le cardinal George Pell, haut responsable de cette gestion, « les donateurs s'attendent à ce que leur argent soit géré de façon honnête et efficace, afin que les finances servent à optimiser les actions de l'Église, en particulier dans le domaine de l'évangélisation et de l'aide aux plus pauvres. Une Église pour les pauvres ne devrait pas être pauvrement gérée. » De ce point de vue, la rationalité économique devient la condition de la crédibilité évangélique.
L'Église ne doit pas avoir le complexe de ses richesses mais le souci de les gérer afin de les répartir au mieux, conformément à et dans l'esprit de sa mission spirituelle. Sans doute la médiatisation sans merci de nombreuses affaires aura-t-elle joué à cet égard un rôle positif.
Achevé de rédiger à Paris, juillet 2016.
