Target 2 Securities : le grand bond en avant

Début mai, Target 2 Securities (T2S), le projet de plate-forme de règlement-livraison (R/L) commune à l’Eurosystème, a pris chair. Neuf dépositaires centraux de titres (CSD) ont signé l’accord-cadre de participation à la plate-forme, lorsqu’elle sera lancée, vraisemblablement en 2015. Ce premier groupe de signataires compte des acteurs majeurs comme Clearstream Banking, Iberclear ou Monte Titoli, et représente les deux tiers des volumes de règlements de la zone euro, soit 920 000 milliards d’euros en 2010. Cette bonne participation des CSD, dont les observateurs ont un temps redouté qu’elle ne soit au rendez-vous, a de quoi rassurer, après le report du lancement de 9 mois, en octobre dernier. « À compter de ce jour, l’esprit du projet passera de la négociation à la coopération », a ainsi indiqué Peter Praet, qui supervise le chantier au sein du directoire de la BCE. T2S devrait considérablement réduire les coûts de R/L en zone euro, et donc faciliter les échanges de titres au sein du marché unique. Il modifie toutefois en profondeur le business model des CSD, qui vont désormais externaliser le R/L, auparavant au cœur de leur activité.

Parallèlement, les CSD font l’objet d’un projet de règlement publié par la Commission début mars ; c'est le volet légal de la démarche d’harmonisation européenne, T2S en étant le bras opérationnel. Ce texte prévoit une filialisation des activités bancaires qu’un CSD offre déjà ou peut être tenté d’offrir pour diversifier ses activités. Ce point était tout particulièrement réclamé par les conservateurs (custodians) qui proposent déjà certains de ces services, en particulier le prêt-emprunt de titres.