La Responsabilité sociale et environnementale (RSE), parfois appelée Responsabilité sociétale d’entreprise, est un sujet majeur pour le secteur de l’assurance. En effet, plusieurs possibilités s'offrent à la profession pour intégrer ces préoccupations dans son activité.
La démarche RSE dans l’assurance regroupe à la fois des questions de préoccupations environnementales et des problématiques sociales. L’intégration d’une philosophie dite « plus responsable » est non seulement bénéfique pour les assureurs eux-mêmes, mais également pour l’économie dans son ensemble.
Le but recherché est de démontrer qu’une telle vision ne va pas en contradiction avec la profitabilité et le développement économique, mais constitue un réel vecteur d’avenir. En effet, les assureurs ont la possibilité d’intégrer les problématiques de RSE dans leur rôle d’investisseur institutionnel, que cela concerne les actifs financiers ou les actifs immobiliers. Ils ont aussi la capacité d’agir en matière de prévention et de gestion des risques, qui sont leur cœur de métier. Le secteur de l’assurance contribue enfin à la recherche et au développement de nouvelles technologies favorables au développement de l’économiebas carbone.
1. Le secteur de l’assurance : un levier pour la RSE en matière d’investissements
Le secteur de l’assurance s’est engagé à intégrer le changement climatique dans les politiques de RSE, dont les objectifs sont en corrélation avec l’Accord de Paris. L’objectif à l’horizon 2050 est de limiter le réchauffement climatique à hauteur de 1,5 °C. Le constat de la situation actuelle est que les entreprises ont effectivement pris en considération les problématiques de changement climatique, mais que les efforts restent insuffisants.
Investissements financiers : un rôle via l’ISR
Les acteurs du secteur de l’assurance ont une capacité de financement grâce à leurs investissements qui leur donnent la possibilité d’avoir un impact en termes de RSE. Cela se traduit par une méthode de sélection d’actifs définis comme Investissements socialement responsables (ISR) qui consiste à appliquer des critères de développement durable à la sélection des actifs.
Cet investissement prend trois formes : les fonds d’ISR ou de développement durable, les fonds d’exclusion aussi appelés « placements éthiques » et l’activisme actionnarial.
Les premiers fonds concernent le développement durable, les seconds tiennent compte de préoccupations morales ou éthiques et des activités considérées comme dangereuses pour l’environnement en excluant certaines catégories d’investissement. L’activisme actionnarial est plus fréquent aux États-Unis. Il consiste à introduire à l’ordre du jour des Assemblées Générales des résolutions à caractère environnemental ou social. Les approches varient d’un continent à l’autre, mais aussi d’un pays à l’autre puisqu’en Europe, la France a tendance à choisir l’approche des fonds de développement durable alors que les Pays Nordiques se tournent vers les fonds dits d’exclusion.
Les Nations Unies se sont emparées de cette question dès 2005 en adoptant des Principes pour l’investissement responsable afin d’aider les « praticiens d’investissement à s’aligner sur les objectifs des Nations Unies, notamment celui de promouvoir une économie mondiale plus stable et inclusive »
Une société d’assurance collecte l’épargne des particuliers et la place sur les marchés financiers : les choix de placements peuvent intégrer les notions d’ISR. Cela ne doit pas être un simple argument marketing pour séduire l’assuré qui souhaite placer son épargne dans une assurance vie, ils se doivent d’apporter effectivement un rendement suffisant puisque l’assureur est tenu de faire fructifier l’épargne de l’assuré et lui restituer son capital au terme du contrat.
Cela est également valable pour l’épargne salariale. Les épargnants ont accès à des Fonds « verts » par l’intermédiaire des Plans d’Épargne Entreprise (PEE) dont le but est de financer la transition énergétique. Les assureurs et gestionnaires d’épargne salariale doivent adopter une communication claire et précise afin d’inciter les versements et gagner la confiance des épargnants dans la qualité ESR des placements. Des labels ont ainsi été créés, tel que le Label « ISR Novethic » ou le Label du « CIES (Comité intersyndical de l’épargne salariale) ».
Acteur important en Europe, Generali a, dès 2006, porté son attention à une gestion durable des actifs et a ainsi mis en place un « filtre éthique dans le cadre [de ses] investissements »
Cette méthodologie a été révisée en 2016. Elle est toujours d’actualité puisque trente entreprises qui ne répondaient plus aux exigences minimales du Groupe ont été exclues des investissements de l’assureur.
En plus de la notion d’investissements éthiques, utiles pour leurs réseaux de distribution, les assureurs peuvent y trouver l’intérêt de s’attirer la faveur des Agences de Notation. Ceci est d’autant plus vrai pour les acteurs de la réassurance pour qui ces notations ont une grande importance pour leur crédibilité vis-à-vis de leurs clients assureurs. La notation du réassureur est un facteur de « risque de contrepartie » que l’assureur doit prendre en compte dans le calcul du SCR. Les critères de RSE impactent ces notations. Les aspects financiers ne sont pas les seuls critères retenus par les agences de notation, les problématiques Environnementale, Sociale et de Gouvernance ont également leur importance, ce qui explique la mise en place de nouvelles politiques d’investissement au sein des Compagnies.
2. Le désengagement des industries nocives : une concrétisation de l’investissement alternatif
La politique de souscription peut permettre le désengagement de couverture des risques dans les entreprises à haut taux d’émission de carbone. Plusieurs acteurs du secteur de l’assurance, tels que Scor, Munich Re, Swiss Re, Axa, Generali, ou encore Groupama, pour ne citer qu’eux, se sont réunis lors du « 2020 Chief Risk Officers Forum » afin d’établir un rapport d’analyses de l’empreinte carbone des portefeuilles de souscription des Compagnies d’assurance
En septembre 2019, lors du Sommet Action Climat des Nations Unies, a été lancée la « Net-Zero Asset Owner Alliance » qui est une initiative internationale rassemblant les investisseurs ayant pris l’engagement d’assurer la transition de leur portefeuille d’investissement vers la neutralité carbone d’ici 2050. Cette alliance soutient l’objectif principal de l’Accord de Paris entré en vigueur le 4 novembre 2016 et explique comment les grands acteurs du secteur de l’assurance intensifient leurs dispositions d’exclusion au charbon thermique.
Le 27 mai 2020, le réassureur français Scor a annoncé avoir rejoint cette alliance et assure entrer dans une « nouvelle étape dans la mise en œuvre de mesures en faveur du climat et de la transition énergétique »
En outre, Scor a revu à la baisse le seuil d’exclusion des entreprises dont le chiffre d’affaires est lié au secteur du charbon. Le réassureur a, d’ores et déjà, cédé les titres des entreprises dont plus de 30 % du chiffre d’affaires provient du charbon et a revu ses exigences à la hausse en plaçant ce seuil à 10 %, le but étant de parvenir à une sortie totale d’ici 2030 dans les pays de l’OCDE et de l’Union européenne et d’ici 2040, dans le reste du monde.
Dans son plan stratégique « Quantum Leap », le but fixé est d’atteindre la neutralité carbone de son portefeuille d’investissement d’ici 2050.
L’assureur français Axa a également mis en place une nouvelle politique charbon qui « impose des seuils d’exclusion stricts, limitant les investissements dans les Compagnies d’électricité dont plus de 30 % du mix énergétique repose sur le charbon et/ou les projets d’expansion de centrales au charbon de plus de 300 MW (contre 3 000 MW depuis 2017)
Non seulement Axa a choisi de ne plus investir dans les secteurs concernés, ce qui renforce sa politique RSE, mais va aussi influer sur la politique de ces entreprises, si ces dernières sont contraintes à modifier leurs comportements. Ceci n’est valable évidemment que si tous les acteurs du secteur sont en adéquation sur le sujet : il n’est pas exclu que certains acteurs profitent de ce retrait pour s’engager davantage dans ces activités.
L’implication des grands acteurs du marché doit à terme avoir un impact sur le secteur dans son ensemble ; c’est pourquoi il est important de continuer dans cette voie de partage des connaissances en la matière. Ainsi, le retrait du charbon et la prise en compte de l’empreinte carbone sont des premiers pas dans le cadre du volet climatique d’une démarche de RSE. Qu’en est-il des autres aspects d’une telle démarche ? Ne doit-on pas se poser la question des conditions de travail des mineurs ? Quel que soit le produit exploité, la préoccupation environnementale ne devrait-elle pas rejoindre les questions d’éthique locale ?
Les investissements des assureurs peuvent avoir un impact sur leur propre image. En effet, une entreprise qui met en œuvre une démarche de RSE solide, peut se poser la question de la mise en place d’une telle démarche par son assureur, dès lors que leurs investissements peuvent non seulement avoir un impact sur l’économie de manière générale, mais aussi sur leur propre bilan ESR.
3. Les investissements immobiliers : un rôle dans l’économie et chez les assureurs eux-mêmes
Si la baisse des taux d’intérêt peut être pénalisante pour le rendement des investissements financiers, elle peut favoriser les investissements immobiliers. Dès lors, elle peut créer un effet de levier pour ceux-ci. Si les taux d’intérêt ont été négatifs à l’été 2019, l’année a connu des volumes d’investissement record en immobilier de bureaux en France. Les investissements se sont élevés à 38 milliards d'euros à l’échelle nationale.
Même si les chiffres ne sont pas encore disponibles, le volume de la part des acteurs du secteur de l’assurance dans ces investissements est probablement élevé. Les assureurs ont, du fait de leur place dans l’économie et dans l’investissement immobilier, la possibilité d’influer sur les méthodes de construction dans un sens favorable à l’économie d’énergie et d’émission de carbone. Ainsi, il est possible de favoriser les types de construction qui entrent dans le cadre d’une transition énergétique tels que les bâtiments dits autosuffisants et de prendre en compte les matériaux utilisés et leurs niveaux de consommation d’énergie et de production/recyclage des déchets.
Les assureurs ont entrepris de traiter le sujet et incitent les entreprises concernées à conforter leurs efforts. Cela peut passer par les investissements immobiliers réalisés directement par le secteur, mais aussi par les locataires. Un assureur, propriétaire d’un immeuble destiné à l’utilisation de bureaux, peut influer sur l’entreprise qui en est locataire : proposer des baisses de loyers, en cas d’atteinte d’un certain objectif énergétique ou bien le renouvellement du bail sous conditions de réduction de la consommation d’électricité.
Une entreprise locataire peut contraindre l’assureur propriétaire du bâtiment à procéder à des rénovations, afin de le rendre plus « vert » ou moins énergivore. En terme d’investissement, l’assureur peut voir dans ces rénovations un intérêt fiscal et donc des avantages de rendement. Ceci montre que les problématiques de RSE ne sont pas uniquement contraignantes mais peuvent être génératrices de produits financiers.
En outre, si l’immobilier de bureaux représente une part majoritaire des investissements immobiliers des acteurs de l’assurance, il n’est pas unique. L’immobilier résidentiel représente également une part des investissements, et ce qui vient d’être d’évoqué peut également s’appliquer. Dès lors, pourquoi ne pas proposer aux locataires ayant des équipements basse consommation un tarif préférentiel sur leur contrat d’assurance habitation ? Cette offre peut également être un produit d’appel attractif pour inciter les particuliers à se loger dans les bâtiments respectant les normes environnementales exigeantes.
Les assureurs peuvent également avoir une démarche écoresponsable vis-à-vis de leurs propres locaux et bureaux. Ainsi par exemple, le courtier Siaci Saint Honoré et l’assureur Axa-XL ont déménagé leurs locaux dans le premier éco-quartier parisien. Ce dernier a obtenu le label EcoQuartier le 5 février 2020 et a été conçu autour d’un programme ambitieux en matière de mixité fonctionnelle et sociale, de sobriété énergétique, de réduction des émissions de gaz à effet de serre et de biodiversité
La politique choisie n’est alors plus seulement un moyen de communication mais un réel mode de fonctionnement, ce qui aura un impact sur leur image vis-à-vis de leurs assurés et partenaires, mais aussi envers leurs salariés. L’alliance de la préoccupation environnementale et du secteur de la Finance n’est donc pas une utopie mais permet de démontrer leur compatibilité et les associer dans un autre volet de la politique de RSE, la qualité de vie au travail.
Enfin, le fait de miser et d’investir sur des bâtiments écoresponsables relève non seulement de l’éthique, mais aussi des risques auxquels l’assureur peut être exposé directement en raison du changement climatique. En effet, la cartographie des risques ne sera pas la même, selon la typologie du bâtiment et son évolution dans le temps. Ainsi par exemple, une tour dans le quartier de La Défense qui n’a pas été rénovée depuis sa construction est probablement moins résiliente aux aléas naturels qu’un immeuble construit avec les dernières technologies en matière de transition énergétique.
4. L’intégration des principes de responsabilité sociale et environnementale dans les rôles clés du secteur de l’assurance
L’activité d’investisseur institutionnel n’est pas la seule où les assureurs ont la possibilité d’intégrer les problématiques de RSE. Le partage de son savoir et de son expertise sont des clefs en la matière et peuvent démontrer une certaine résilience face aux nouveaux entrants sur le marché de l’assurance, tels que les GAFA
Le partage du savoir et de l’expertise des assureurs
La prévention est un des rôles majeurs de l’assureur. Une visite de risque permet de déterminer l’assurabilité d’un site de production d’une entreprise et permet à l’assureur d’imposer des consignes de sécurité, afin de minimiser les risques de survenance d’un sinistre.
L’éducation et la sensibilisation des assurés ont un impact majeur sur la sinistralité d’un contrat d’assurance pour les dommages aux biens comme pour la responsabilité civile. Ainsi, les assureurs peuvent-ils contribuer à l’évolution des recherches dans ces domaines.
La prévention sous différentes formes
La prévention, au cœur du métier d’assureur, est intrinsèquement liée à une politique de RSE. Cette démarche est concevable à tous les niveaux de risques, du particulier à l’entreprise industrielle. Les assureurs développent la prévention des risques quotidiens tels que les accidents de la route, les incidents domestiques, les catastrophes naturelles ou la santé et la prévoyance. Ceci s’inscrit dans le cadre d’une démarche de RSE, sans compromettre les résultats techniques et financiers, cela en est même indissociable.
L’incitation à adopter des comportements responsables répond à une problématique de RSE et permet aussi à l’assureur de limiter ses expositions aux risques. La prévention prend différentes formes, comme de modifier le processus de production d’une entreprise, le traitement et la revalorisation de ses déchets, les normes de ses bâtiments, la sécurité incendie ou la protection de son personnel.
Le montant de la prime peut être réduit pour une entreprise qui met tout en œuvre pour limiter son risque, mais également des clauses de « no claim bonus » peuvent être envisagées. De telles clauses sont monnaie courante pour les très grandes entreprises et dans les contrats de réassurance facultative.
Pour certaines entreprises, les plans de prévention sont des impératifs légaux, mais ils deviennent également un argument commercial pour les assureurs afin de se différencier les uns des autres. Les assurés recherchent non seulement des garanties mais avant tout un véritable conseil. La prévention devient alors le cœur de la relation entre le professionnel de l’assurance et l’assuré.
Le poids des recommandations des assureurs en matière de prévention des risques pose question. Peut-on considérer que l’assuré est responsable d’un sinistre s’il n’a pas mis en œuvre les recommandations émises par son assureur afin d’empêcher, ou a minima réduire, la survenance dudit risque ? Cela peut-il constituer un refus d’indemnisation ? Ainsi, l’incendie de l’usine Lubrizol du 26 septembre 2019 à Rouen illustre le rôle que peut avoir un assureur. L’assureur du groupe américain avait pointé les failles du dispositif anti-incendie de l’usine chimique suite à une inspection quelques jours auparavant. Ce sont ces mêmes failles qui ont conduit à l’incendie et la combustion de plus de 9 500 tonnes de produits dangereux.
Le rapport produit « décrit les points à améliorer en échange de gain de points entrant dans le calcul de la cotisation d’assurance »
La question serait alors de mettre en œuvre la possibilité de refuser l’indemnisation à l’industriel défaillant.
Le sujet soulève une problématique d’éthique et de RSE. Si l’assureur refuse toute indemnisation fondée sur la négligence de son assuré, et a fortiori sur sa contribution à la survenance du risque, qu’en advient-il des tiers ? Les fumées toxiques qui se sont dégagées lors de cet incendie ont probablement causé des dommages à la santé des habitants des environs. Si l’assureur se refuse à indemniser, les victimes seront lésées. En effet, quand bien même l’usine serait condamnée à indemniser ces tiers, il n’est pas certain qu’elle dispose des fonds nécessaires et les victimes peuvent être privées d’indemnisation.
L’enquête judiciaire est toujours en cours et il est certain que l’indemnisation du sinistre va susciter de nombreux débats judiciaires.
La modernisation du régime des catastrophes naturelles ne serait-elle pas l’occasion d’accroître l’efficacité des politiques de prévention ? En effet, malgré les actions de prévention des assureurs, de nombreuses constructions sont aujourd’hui placées en zone inondable. Dès lors, ne faudrait-il pas durcir les conditions d’indemnisation des sinistres relevant des catastrophes naturelles afin d’inciter les acteurs à être plus responsables ?
La contribution à la recherche
La contribution à la recherche constitue un autre rôle clé de la profession en matière de RSE.
Afin de soutenir la recherche scientifique a été créé le « fonds Axa pour la recherche » en 2008. Depuis sa création, ce sont « 180 millions d'euros qui ont ainsi déjà été consacrés pour financer 563 projets de recherche dans 35 pays, et concentrés sur quatre thématiques : l’environnement, la santé, les nouvelles technologies et les enjeux socio-économiques »
Ce fonds pour la recherche entre dans le cadre de la politique de RSE de l’assureur français, plusieurs volets sont par ailleurs financés. Ainsi, Axa s’est engagé dans la recherche médicale visant à lutter contre la Covid-19. Dans le budget de financement des projets 2020-2021 de ce fonds, 5 millions d’euros sont consacrés à la lutte contre le Coronavirus. De fait, « avec plus de 650 projets de recherche scientifique soutenus dans 36 pays différents, le Fonds Axa pour la Recherche est bien placé pour informer sur les retombées de la crise épidémiologique et éclairer les réponses et les prises de décision appropriées dans le monde de l'après-crise », explique l’assureur.
L’assureur italien Generali a créé sa Fondation internationale baptisée The Human Safety Net le 4 octobre 2017. Le directeur général de Generali a indiqué qu’ « Avoir une activité qui va au-delà de l’aspect économique peut aider à convaincre certains talents du marché, mais aussi certains investisseurs de nous rejoindre »
Le monde mutualiste s’est engagé en matière de recherche. La Maif soutient l’ONG Surfrider Fondation Europe dont la mission est d’œuvrer « pour la protection des océans et de ceux qui en jouissent »
Le réassureur français Scor a créé, fin 2011, la Fondation d’entreprise SCOR pour la Science, « qui s’inscrit dans l’engagement de long terme du groupe en faveur de la recherche et de la diffusion de la connaissance sur les risques. La Fondation soutient de nombreuses disciplines telles que Mathématiques, Actuariat, Physique, Chimie, Géophysique, Climatologie, Economie, Finance. La Fondation d’entreprise SCOR pour la Science qui bénéficie d’un budget de 7,5 millions d’euros sur 5 ans, a marqué une nouvelle étape dans l’engagement du Groupe en faveur des disciplines scientifiques, aux côtés de la société, dans le droit fil de sa politique de RSE »
La question de la RSE des assureurs est encore opaque et difficile d’accès pour le grand public, qui a généralement peu conscience de l’impact significatif de la profession sur l’ensemble de l’économie, tant pour les biens que les personnes. Alors qu’ils se trouvent placés au cœur de débats sociétaux, les assureurs souffrent encore d’une mauvaise image. La crise sanitaire de la Covid-19 place ces derniers au cœur des débats et montre l’importance du secteur dans l’économie, avec la mise en lumière de la difficile articulation les contrats existants et les décisions gouvernementales de fermeture des activités économiques.
C’est le défi de la RSE de promouvoir des solutions assurantielles acceptables et financièrement soutenables pour couvrir le retour d’épidémies de grande ampleur.
