Depuis l’introduction des premières règles de Bâle en 1988, la complexité de la régulation bancaire a augmenté à une vitesse exponentielle. Une grande banque doit aujourd’hui estimer plusieurs millions de paramètres pour calculer son actif « pondéré au risque ».
La raison pour laquelle les règles se sont complexifiées est double : d’une part, il s’agissait de générer des mesures de risque plus précises et plus fiables ; d’autre part, il fallait créer un cadre réglementaire efficace, qui devait s’adapter le plus possible aux différents métiers de la finance. Il s’agissait de ne surtout pas gêner le fonctionnement des banques dans la création de valeur.
Il faut aujourd’hui avouer que sur ces deux points, la réglementation a été un échec total. Pour résumer la situation avec les mots d’un ancien directeur du régulateur britannique, la régulation bancaire est devenue « immensément complexe, immensément consommatrice de ressources » et « une perte de temps
Pour ce qui est de la précision des mesures du risque, la crise a déjà amplement démontré les erreurs que pouvait générer ce système. Malheureusement, même après la recalibration effectuée par Bâle 2,5, les mesures restent totalement arbitraires. La Banque des Règlements Internationaux a récemment conduit une étude
Sur le critère de l’efficacité économique du secteur bancaire, la complexité a également produit l’opposé de ce qui était prévu. Sans compter les coûts directs représentés par les millions d’heures de travail nécessaires pour développer et implémenter ces règles ; ces mesures de risque en apparence scientifiques ont finalement créé de fausses certitudes. Tout cela a permis aux preneurs de décision de se déresponsabiliser en prenant des risques avec l’aval officiel des régulateurs. Pour voir les dégâts que peut produire un tel système de gestion, s’il est vendu par une entreprise de conseil à une banque avec peu d’expérience, il suffit de lire le rapport d’UBS sur les raisons de leurs pertes massives dans les marchés immobiliers
Comprendre l’activité bancaire
Cependant, l’effet le plus profond réside dans la compréhension de l’activité bancaire que véhicule la régulation. Les analystes financiers semblent penser que le rôle d’une banque consiste à minimiser l’utilisation de capitaux propres sous les contraintes réglementaires. Nous savons que c’est faux, mais cette théorie déclinée jusqu’aux niveaux opérationnels continue à orienter les capitaux en fonction de critères réglementaires plutôt que de favoriser des investissements profitables générateurs de croissance économique.
Il faut donc changer de paradigme ! Les éléments de ce changement existent déjà : d’abord quelques règles simples et robustes comme le leverage ratio, ensuite des contraintes structurelles, comme celles proposées par les commissions Vickers ou Liikanen, et finalement des procédures de faillite transparentes et crédibles, comme le propose la Commission européenne dans son projet de directive sur le rétablissement et la résolution des crises bancaires.
Ces règles pourraient être complétées par des initiatives visant à changer les incitations des preneurs de décision. La Commission parlementaire britannique sur le Libor en a énuméré un certain nombre : une rémunération décalée dans le temps, des lignes de responsabilité clairement définies et une politique fiscale qui encourage le désendettement plutôt que le financement avec
