Prise en compte des contrats d'assurance : "Nous sommes allés aussi loin que possible dans la formalisation de démarche".

Les assureurs ont adressé, fin mai 2001, un premier projet au Comité de Bâle visant à substituer l'assurance aux contraintes en fonds propres sur les risques opérationnels. Le régulateur ne s'est pas montré hostile à cette idée. Les assureurs poursuivent donc leurs travaux et ont adressé une deuxième proposition au Comité de Bâle le 7 novembre dernier.