De nouvelles normes IFRS étaient attendues pour le mois de juin 2011, mais l’échéance est reportée. « Le travail visant à élaborer des solutions communes avec le normalisateur américain (le FASB, NDLR) prend plus de temps que prévu et le respect d’un calendrier ne doit pas primer sur la qualité des normes ; c’est le message que nous ont clairement adressé la Commission européenne et le G20 », explique Philippe Danjou, membre de l’IAS Board. Doit-on comprendre que les rédacteurs des IFRS ne s’estiment pas tenus par une date butoir ? Ils s’engagent tout de même sur un nouveau calendrier (voir www.ifrs.org).
Les sujets les plus sensibles pour les banques sont les phases 2 et 3 d’IFRS 9. La phase 2 aborde le provisionnement des risques de crédit. Un modèle a été proposé en janvier, mais « la consultation a montré que les banques non américaines rejettent majoritairement cette méthode, détaille Philippe Danjou. Nous devons donc étudier une nouvelle alternative qui sera mise en forme d’ici juin prochain et fera probablement l’objet d’une consultation. La norme finale ne sera donc pas prête avant la fin de l’année ».
La phase 3 traite de la comptabilité de couverture. Le modèle de base (hors couverture des portefeuilles) a été proposé en décembre dernier, mais certains établissements en Europe refusent de se prononcer tant que la couverture des portefeuilles n’est pas traitée. « Nous avons commencé à en débattre et proposerons le module complémentaire vers la fin de l’été, indique Philippe Danjou. La norme pourrait être finalisée à la fin de l’année, mais tout dépend des résultats de la consultation à venir ».
Malgré ce nouveau calendrier, la mise en application des normes est toujours prévue pour le 1er juin 2015. « Si toutefois, nous constatons un retard dans nos travaux vers la fin de l’année, alors nous discuterons d’un report de la date d’application. » Un calendrier décidément très souple ! S. G.
