La deuxième consultation de l’ESMA sur les ETF, lancée le 30 janvier 2012, marque un changement d’orientation par rapport à la première qui date de juillet 2011. Celle-ci se faisait l’écho de l’attention marquée notamment par le FSB au développement rapide de ce marché et aux risques induits, certains intermédiaires estimant que les ETF synthétiques, qui ont recours à des swaps, présentaient en particulier un risque de contrepartie.
« La préoccupation du FSB s’inscrit dans un contexte de craintes sur le risque de contrepartie lié à l’utilisation de dérivés de gré à gré et aux opérations de prêt-emprunt de titres, et d’inquiétudes quant à la diversification des produits sur le marché des ETF ; en outre, au niveau européen, certains régulateurs anticipent une croissance forte des ventes d’ETF aux investisseurs individuels, qui justifierait une attention particulière » souligne Frédéric Ducoulombier, directeur d’EDHEC Risk Institute-Asia et auteur d’une étude sur le risque des ETF.
En effet, « dès l’année prochaine, les conseillers financiers britanniques ne pourront plus être rémunérés par des commissions versées par les fournisseurs de produits et les réformes réglementaires en discussion dans les
La seconde consultation de l’ESMA se veut rassurante : ainsi, elle ne porte plus exclusivement sur les ETF mais sur l’ensemble des fonds UCITS, une façon de rappeler que les ETF ne présentent pas plus de risque que les autres fonds. En outre, « le régulateur n’a pas fait l’erreur de créer une ségrégation artificielle entre ETF en vertu de leur méthode de réplication, explique Frédéric Ducoulombier. Il reconnaît que le risque de contrepartie n’est pas spécifique à la réplication synthétique, mais existe également dans les ETF physiques qui utilisent, sauf très rares exceptions, les opérations de prêt-emprunt de titres pour améliorer leurs performances. Il propose d’appliquer au risque de contrepartie généré par le prêt-emprunt de titre les mêmes limites et règles de gestion que celles déjà existantes en matière de dérivés de gré à gré ».
L’ESMA prévoit également des obligations supplémentaires en termes de transparence et d’informations concernant la tracking error ou les indices suivis. La consultation est ouverte jusqu’à fin mars 2012, le texte final des recommandations étant attendu pour mi-2012. E.C.
