Les assureurs peuvent-ils prêter ?

À l’heure où les banques cherchent à alléger leurs bilans, les assureurs font figure de relais pour financer l’économie : ils sont candidats au rôle de prêteur, à la place des banques. Or, en principe, seules ces dernières ont le droit de prêter. Pour respecter ce monopole tout en désintermédiant le financement de l’économie, les banques continuent d’originer les prêts avant de les transférer aux assureurs. Ceux-ci achètent donc les créances bancaires ou investissent dans des fonds communs de titrisation.

Mais ils pourraient peut-être prêter directement. Le Code des assurances leur laisserait cette possibilité, dans certaines limites assez restrictives, selon un avocat qui, après s’être exprimé en mars dernier dans l’Agefi, ne souhaitait plus, en juillet, être cité sur ce sujet qui semble désormais tabou. L’ACP mènerait une réflexion – qui pourrait aboutir en ce mois de septembre – sur la position qu’elle doit adopter face à cette brèche dans le monopole bancaire. Une avocate, dans le même cabinet,  pense quant à elle que ce droit théorique qu’ont les assureurs de prêter est très difficile à mettre en œuvre et va bientôt disparaître, car la réglementation que va adopter l’Europe contre le shadow banking va restreindre les marges de manœuvre des prêteurs alternatifs.

S. G.

Lire aussi à ce sujet, sur www.revue-banque.fr, « La création de l'observatoire des fonds de prêts à l'économie, une instance de représentation pour les prêteurs non bancaires ».