Lever la voix contre une injustice, un acte corrompu, des pratiques illégales ou immorales… rien ne nous semble plus héroïque, plus juste, plus correct. En effet, on voit mal comment on pourrait s’y opposer… en théorie. En pratique, la réalité est nettement plus nuancée et complexe. Les cas sont rares et souvent spectaculaires, non seulement par la gravité des révélations, mais aussi en termes de violence subie par les lanceurs d’alerte eux-mêmes.
Notre société occidentale est constamment tiraillée par les pôles d’un paradoxe : on attend que l’injustice soit dénoncée, mais on valorise la loyauté comme un bien suprême. On veut des héros, mais on déteste les mouchards. On réclame à la fois la transparence et le droit à la discrétion. On vante l’autonomie d’un sujet moral libre, mais on préfère l’ordre des masses uniformes et conformes. Cette injonction paradoxale est au cœur de notre conception du lanceur d’alerte et de son action : est-il un héros courageux ou un méprisable traître ?
La récompense qu’offre la société pour les actes d’alerte est claire : d’un côté, le Prix du citoyen européen 2015 (parmi d’autres) à Antoine Deltour, dans l’affaire des LuxLeaks ;
de l’autre, une première condamnation et un procès toujours en cours avec amendes et prison à la clé pour Stéphanie Gibaud qui, bien que libre, est néanmoins licenciée d’UBS et marquée durablement. Sans parler de la promotion de Snowden ou Assange au rang de personne mondialement recherchée et apatride, implorant l’asile de tous côtés, alors que d’autres resteront dans l’anonymat, avec peu de soutien public, en général sans emploi et d’importantes difficultés pour en retrouver un.
Un encadrement progressif d’une pratique ancienne
On commence à parler de whistleblowing (siffler, sonner l’alarme, lancer l’alerte) à partir des années 1970 aux États-Unis. Le sujet revient en force suite au scandale Enron avec par exemple la loi Sarbanes-Oxley de 2002, qui érige en obligation réglementaire le fait de mettre en place des procédures internes permettant le whistleblowing.
Le terme whistleblower lui-même est révélateur d’un coup de force destiné à changer les mentalités : cela fait référence à l’arbitre sportif qui souffle dans le sifflet pour signaler une faute. Il est à la fois partie prenante du jeu mais externe aux équipes ; sa perspective se veut neutre et il agit au nom du fair-play, donc dans l’intérêt de tous et du jeu lui-même. On essaye ainsi de changer la connotation du traître mouchard, du délateur mesquin, du « collabo » qui ne pense qu’à tirer profit de la situation. En France, c’est dans les années 1990 qu’on commence à employeur le terme de lanceur d’alerte, comme étant celui qui, au niveau de son action « micro », contribue à rétablir l’équilibre du jeu au niveau « macro ».
Même si l’acte est reconnu d’utilité publique bien avant cette période – certains textes remontent au XIXe siècle –, le flou juridique demeure et pose un certain nombre de problèmes, en particulier pour identifier clairement qui peut réclamer le statut de lanceur d’alerte, dans quelles circonstances, et lui garantir un minimum de protection. Le Conseil de l’Europe en 2014 définit le lanceur d’alerte comme « toute personne qui fait des signalements ou révèle des informations concernant des menaces ou un préjudice pour l’intérêt général dans le contexte de sa relation de travail, qu’elle soit dans le secteur public ou dans le secteur privé ». Mais le droit français peine à donner un cadre clair concernant la protection du lanceur d’alerte, ses recours, ce qui peut être utilisé ou pas dans la dénonciation (dans quelles circonstances peut-on alerter les médias, par exemple ?). Si la loi Sapin 2, débattue et votée par le Sénat
Le Compliance Officer : métabolisation internalisée de l’alerte
L’intégration dans le système bancaire et financier d’une logique policière de surveillance et de contrôle n’est pas nouvelle. Elle a toujours côtoyé leur logique commerciale traditionnelle sous bien des formes de plus en plus formalisées : connaissance des clients (pratiques de profilage KYC), lutte antiblanchiment et contre le financement du terrorisme (LAB-FT)… Au niveau mondial, les organismes financiers doivent rendre des comptes sur leurs transactions à toute une série de régulateurs nationaux (AMF en France, SEC aux États-Unis…) et internationaux (GAFI, réglementation européenne…). Meilleure gestion des risques, meilleur contrôle des flux criminels, les banques deviennent des « sentinelles », pour reprendre l’expression de Favarel-Garrigues, Godefroy et Lascoumes
In fine, c’est une excellente manière d’éviter que le lancement d’alerte soit une pratique incontrôlable, pouvant surgir partout à n’importe quel moment parmi leurs salariés. Désormais, nombreux sont les secteurs qui contrôlent cela en interne, par le rôle institutionnalisé du Compliance Officer, en français « responsable de la conformité ». Il est payé pour faire la police interne des pratiques de son organisation et de ses collègues, en particulier lors de contournements explicites à la réglementation à laquelle son secteur les soumet et en collaboration directe avec les régulateurs.
Un conflit de loyauté
Ici, le paradoxe autour du lanceur d’alerte est dépassé par l’institutionnalisation de la fonction elle-même qui est donc conçue comme étant au service de l’organisation : en évitant et dénonçant des pratiques déviantes, le Compliance Officer devient garant de la survie de l’organisation sur le long terme. C’est ce que les chercheurs appellent la « loyauté rationnelle », qui permet de justifier la dénonciation pour le bien de l’organisation.
Leur rôle est d’effectuer un effort approfondi de compréhension de la complexité de la situation avant de pouvoir exercer leur fonction tout en étant loyaux à l’organisation. Ce dépassement, cette rationalisation de la complexité préalable à l’action de lancer l’alerte auprès du régulateur renvoie à l’évolution éminemment et constamment interprétative de l’éthique au sein de ces fonctions à la frontière de l’organisation. Ainsi, il s’agit de rester à l’écoute et au plus proche des besoins des collaborateurs venant chercher conseil sur un dossier ou un client, afin de jouer son rôle en respectant l’esprit de la loi, au-delà de sa lettre qui, par définition, n’aborde jamais l’ensemble des situations possibles.
Mais le Compliance Officer est un cas particulier incarnant un rôle institutionnalisé dans un cadre bien précis différent de celui du lanceur d’alerte, au sens commun du terme. En effet, ce dernier se manifeste à l’extérieur, en général, après avoir alerté les services internes (sa hiérarchie, son Compliance Officer) et lorsque ces derniers n’ont soit pas entendu, soit pas réagi à l’alerte pour corriger la faute signalée. Tout lanceur d’alerte traverse un conflit de loyauté qui souvent le fait hésiter, génère malaise et stress, ainsi qu’un sentiment de trahison à l’égard de collègues dont il partage le quotidien et avec lesquels il fait
C’est la situation qui crée le lanceur d’alerte
Figure de l’héroïsme, parfois du martyre, et souvent aussi de traître, le lanceur d’alerte se définit non pas par des traits individuels mais par son action et la perception de celle-ci. Il n’y a donc pas un visage unique, un type de personnalité, des caractéristiques singulières qui sont communes à tous les lanceurs d’alerte. Plusieurs antécédents psychologiques ont certes été identifiés par les chercheurs, mais ils sont loin de converger et empêchent donc de généraliser une prédisposition à devenir lanceur d’alerte. En effet, le lanceur d’alerte n’existe pas en tant que tel. Il surgit dans une situation qui le fait advenir. Tout comme les résistants pendant la Seconde Guerre mondiale étaient simplement des hommes et des femmes ordinaires, parfois très différents les uns des autres, et qui, plongés dans la situation extraordinaire de la guerre, sont devenus résistants. Pourquoi ? Parce qu’ils ne pouvaient pas faire autrement, parce que résister était la seule chose qu’ils pouvaient, en conscience, faire.
On ne peut donc comprendre le lanceur d’alerte ni son action sans considérer la complexité du tissu social et culturel au sein duquel surgissent les problématiques qui l’ont fait advenir. Dans ces situations, en reprenant les travaux de Hirschman dans les années
- la réaction silencieuse (exit) : quitter son organisation avec laquelle il ne se sent plus en phase ;
- le renoncement à l'action : préférer de rester fidèle à son organisation (loyalty) ;
- et enfin, la protestation (voice) en interne ou, si besoin, en externe en devenant lanceur d’alerte.
Le secteur financier : système totalitaire ?
Ainsi que déjà analysé par Hannah Arendt dans les années 1960, nous serions davantage dans un système à caractère totalitaire que dans un système bureaucratique simple. Tout en maintenant l’illusion démocratique, l’écart et la critique sont traqués et punis, ce qui maintien la majorité dans l’assentiment actif ou passif. Voilà le succès subtil des totalitarismes qui font système et qui se définissent par leur grande tolérance du « business as usual ». Ainsi, Éric Ben-Artzi ne se contente pas de dénoncer la Deutsche Bank en 2011 à la SEC, il dénonce ensuite le même régulateur SEC en 2016, arguant des conflits d’intérêts mettant en cause son indépendance de régulateur : le système est fermé, la boucle est bouclée, la place pour lancer une alerte efficace reste maigre.
Dans ces systèmes, la responsabilité est noyée dans des procédures légales ou de « soft law », et sortie de son foyer originel de la conscience individuelle des sujets. Elle est devenue une responsabilité organisationnelle abstraite. Or une capacité de répondre de quelque chose ne fait pas de sens si elle est abstraite et désincarnée.
Les exemples – dont on ne sait pas avec certitude s’ils sont exemplaires et donc médiatisés, ou médiatisés et donc exemplaires – sont là pour montrer que ce type de systèmes accepte mal la possibilité d’une éthique en situation qui dans le cas du lanceur d’alerte se construit contre son contexte, contre un vécu d’aliénation qui pousse à la résistance. On revient toujours à la question des mains sales, qui conduisent les uns à devenir des boucs émissaires du système, et les autres à se les laver purement et simplement.
Les lanceurs d’alertes y deviennent des monstres, au sens étymologique du terme. On les montre du doigt sur la place publique. Le prix à payer est élevé, malgré les protections juridiques qui commencent lentement à se mettre en place. La dénonciation – même légitime, même reconnue d’utilité publique – est toujours mal perçue, car elle apporte le chaos, et rompt l’ordre des choses, elle l’interrompt. Même lorsque cet ordre est reconnu comme mauvais ou déficient, c’est quand même un ordre, et toute déstabilisation de cet ordre suscite la méfiance. Ainsi, le lanceur d’alerte n’y est pas davantage bienvenu que les pestes dans notre cuisine ou les réfugiés à nos frontières. Ils resteront des erreurs dans le système, des Neo dans la Matrix, qui seront probablement soit ostracisés, soit métabolisés. Ce n’est que par une uniformisation transnationale du statut du lanceur d’alerte, aujourd’hui lointain, que les paradoxes qui le traversent seront peut-être dépassés dans nos sociétés.
