IASB vs FASB

En matière de convergence, la dépréciation des actifs (impairment) reste le sujet majeur pour lequel un consensus paraît difficile à trouver entre l’IASB et le FASB. Même si ces instances s’accordent sur un modèle de dépréciation basé sur la notion de pertes attendues (modèles d’expected loss), leurs avis divergent sur les modalités de mise en œuvre, notamment pour ce qui concerne les règles de mesure des pertes.

L’IASB se base sur un modèle qui repose sur la classification des actifs dans des catégories  (buckets) en fonction de la dégradation du risque constatée depuis l’origine et auxquels sont affectés des horizons de défaillance différents.

Même si la définition des catégories n’est pas stabilisée et fait l’objet de discussions, les catégories ou buckets peuvent se décrire de la manière suivante :

• la catégorie 1 comprend tous les engagements dont la qualité de crédit ne s’est pas détériorée depuis l’entrée dans le portefeuille. Il est envisagé un calcul de provision sur la base d’une perte potentielle à 1 an ;
• la catégorie 2 est une classe intermédiaire, qui repose sur la définition de « détérioration significative » par rapport aux conditions d’entrée en portefeuille pour lesquels les critères d’entrée dans cette catégorie ne sont pas précisés à l’heure actuelle. L’horizon de calcul de la perte potentielle n’est pas stabilisé à ce stade ;
• la catégorie 3 comprend les crédits douteux, selon un défaut défini de manière similaire aux critères prudentiels de Bâle. La provision correspond à la meilleure estimation de la perte.

À l’inverse, le FASB est en faveur d’une approche, selon laquelle les pertes sont calculées de manière identique pour l’ensemble des actifs sur la base d’une mesure de pertes à terminaison.

Plus de deux tiers (69 %) des banques interrogées [1] se disent plus favorables au modèle de dépréciation des pertes attendues proposé par l’IASB qu’à celui du FASB. Les raisons invoquées résident dans le fait que le modèle de pertes attendues proposé par l’IASB permettrait de mieux refléter la performance des entreprises, d’avoir un impact réglementaire plus positif, et de réduire la volatilité des résultats. Néanmoins, de nombreuses banques interrogées sont d’avis que la proposition émanant du FASB offrirait une meilleure comparabilité entre les établissements et serait plus simple à mettre en œuvre que celle de l’IASB.

1 L’étude étant destinée principalement à des banques qui produisent des reportings IFRS, elles disposent d’une meilleure connaissance de l’approche proposée par l’IASB.