L’AFTI est créée le 26 septembre 1990 par les grands établissements financiers de l’époque. Elle est la conséquence naturelle d’une décennie de modernisation sans précédent de la Place, qui a démarré avec
Ce contexte a incité les responsables titres de la Place à se regrouper, pour réfléchir à l’évolution de leur métier et préparer l’avenir. Ainsi l’AFTI a été considérée, dès sa création, comme une structure utile au développement de la Place de Paris. Le premier président de l’AFTI était Luc André, Directeur Central aux Banques Populaires. Il est resté à ce poste jusqu’en 1997.
1990 -2000 : le passage à l’euro et les suspens
La décennie 1990-2000 est dominée par la préparation au passage à l’euro le 1er janvier 1999, qui lance l’ouverture européenne. L’AFTI a joué tout son rôle dans la préparation de cette échéance, animant ou participant à des groupes de travail sous la houlette de Jean-François Théodore.
Mais c’est aussi la période au tout début de laquelle la Place de Paris a connu des difficultés dans le traitement des ordres de Bourse avec le problème des suspens dont le nombre a pu être chiffré à plusieurs centaines de milliers. En effet, à partir de 1987 les privatisations se sont traduites par des volumes d’ordres de Bourse comme la Place de Paris n’en avait jamais connus et n’en a plus connu depuis ; plusieurs générations de nouveaux épargnants ont investi, avec face à eux, des procédures manuelles, des ordres de Bourse envoyés par courrier ou par tube pneumatique à la Bourse et réglés/livrés au moyen de 23 filières différentes. La conjonction de volumes énormes et d’une technologie dépassée a créé des suspens considérables. Pour y remédier, Relit, plateforme de règlement livraison qui installe une démarche informatisée unique, est lancé dès 1990. Au cours de la même décennie (1998), il sera remplacé par RGV (Relit Grande Vitesse) qui permet d’assurer l’irrévocabilité des dénouements avec des opérations en temps réel et le recours à la monnaie centrale.
D’autres préoccupations sont apparues, liées à la sécurité des opérations. Elles se sont traduites par la publication de plusieurs rapports structurants pour notre activité, émanant de plusieurs Commissions :
-la Commission « Reinhart-Kervern » sur la sécurité des dépôts de la clientèle (février 1991)-
la Commission « René de la Serre » sur l’avenir de l’intermédiation boursière en France (juillet 1991)
-la Commission « Barbot-Reinhart » sur la conservation d’actifs financiers pour compte de tiers (septembre 1992)
Par ailleurs, la SICOVAM publiait, le 6 novembre 1994, son cahier des charges du teneur de compte conservateur.
L’AFTI contribuait, pour sa part, avec deux rapports sur les critères d’appréciations des backs-offices et les critères d’appréciations des backs-offices sur les marchés dérivés (1994).
Dans ce contexte difficile, l’association a souhaité se renforcer. Or, il existait sur la Place un groupe informel, le « Club des Dix », qui regroupait les directeurs des titres des grands réseaux bancaires. L’AFTI, structure plus diversifiée, accueillait des personnes physiques et morales, des établissements de taille moyenne, puis, progressivement, des infrastructures et des entreprises d’investissement (appelées à l’époque sociétés de bourse). L’AFTI a fusionné en 1999 avec le « Club des Dix », avec à la clef un changement de gouvernance (conseil d’administration et embauche d’un premier salarié permanent).
2000 – 2010 : place aux infrastructures de marché
Les années 2000-2010 ont connu un tournant majeur avec la création des nouvelles infrastructures : la Sicovam devient Euroclear ; la SBF Bourse de Paris devient Euronext ; Clearnet voit le jour dans le domaine des chambres de compensation. Les travaux de l’AFTI aboutissent en 2003 à la création en France du code ISIN, code mondial pour les valeurs mobilières, remplaçant le code Sicovam. Dans la foulée, l’AFTI met en place, en 2006, la réforme du transfert de propriété des titres, en association avec Euronext, permettant à la Place de Paris de rejoindre les standards internationaux.
Pendant cette période, l’AFTI passe à 3 salariés permanents, augmente sensiblement ses moyens financiers, renforce sa gouvernance, et crée de nouveaux groupes de travail et des observatoires. Son périmètre d’intervention s’élargit : créée en 1990 dans le monde des « métiers du titre », devenue, au début des années 2000, le «back office », l’AFTI représente aujourd’hui, le « post marché », domaine plus vaste qui va des opérateurs du front office jusqu’au client.
L’AFTI souhaite également devenir plus visible, faire connaître son travail et ses positions. Elle décide donc dès 2005 de transporter une fois par an son Conseil à Bruxelles, pour rencontrer les membres de la Commission européenne et la représentation française. C’est dans cette perspective qu’elle définit ses termes de référence : compte tenu du champ à couvrir dans le post marché, il était impossible d’afficher un grand nombre de métiers différents ; ceux-ci ont été regroupés sous des vocables simples : le règlement livraison, la gestion d’actifs et le service aux émetteurs pour donner une meilleure lisibilité aux interventions de l’association.
Elle produit également des chartes et des codes de bonne conduite : la charte de bonne conduite du centralisateur d’OPCVM, la charte de bonnes pratiques du centralisateur d’OST, celle de l’administrateur de fonds et le code de bonne conduite du dépositaire. D’autres sont en projet.
Enfin, elle lance en 2001 avec Euronext, le comité de planification des projets de Place : le C3P. Il inclut toutes les infrastructures et de nombreuses associations. Il a un rôle d’alerte pour éviter des chevauchements de projets et organiser un échéancement gérable des projets de Place au-delà du post marché. Il publie à cet effet un macro planning sur le site de l’AFTI et organise une manifestation annuelle à ce sujet.
Une participation active aux travaux européens
L’AFTI participe activement aux travaux européens, comme à de nombreux débats de Place (encadré 1) aux côtés de l’AMF, de la Direction du Trésor ou avec les ministères. Elle coopère avec les autres associations comme la FBF bien sûr, mais aussi l’AMAFI, l’AFG, l’ANSA… C’est le résultat d’un travail de proximité auquel l’AFTI accorde beaucoupd’importance. C’est également vrai au niveau européen : l’an dernier, l’AFTI a été cofondatrice du Forum européen des dépositaires, baptisé ETDF (European trustee depository forum) ; celui-ci a démarré avec des représentants anglais et allemands, mais 7 pays sont désormais associés. C’est une structure légère, sans représentant permanent, mais très active et dont les positions à Bruxelles ont un certain poids.
Ce qui reste à faire …
Jusqu’à présent, il n’existe pas de structure semblable à l’AFTI en Europe. De ce fait, les acteurs du post marché européen viennent en ordre dispersé à la Commission européenne alors qu’ils pourraient sans doute s’organiser. Il est nécessaire de pouvoir se parler au-delà des frontières. Dans ce cadre, l’AFTI s’efforcera de jouer un rôle créatif pour lancer des passerelles avec les autres pays européens.
1. Les grands chantiers 2011
L’AFTI travaille sur plusieurs chantiers :
- la conformité au droit de la concurrence, une question aujourd’hui essentielle qui doit recevoir une réponse adaptée
- la compliance, avec la création annoncée d’une instance d’ici à la fin de l’année.
- la poursuite de l’investissement dans les relations avec le monde de l’éducation (chaire de l’Université de Lyon Lumière, licence pro de l’université de Nanterre dont l’AFTI remettra les diplômes le 15 novembre prochain pour l’année scolaire 2009-2010.)
- le vote par correspondance en assemblée générale : un des plus importants projets jamais conduits par l’association.
- la préparation à la plateforme européenne unique de règlement livraison Target 2 securities qui sera une des grandes étapes dans l’intégration européenne des services financiers. L’AFTI, qui soutient fortement ce projet, a plusieurs de ses représentants dans sa gouvernance. T2S devrait être opérationnel à l’automne 2014. Dans cette perspective, une étude sur le règlement livraison et le passage à J+2 pourrait être réalisée en 2011.
2. Quelques souvenirs…
Selon Marcel Roncin, Président de l’AFTI depuis 1997 :
Le projet le plus important….
Indiscutablement le passage à l’euro, qui a eu et continuera à avoir des effets : dans la foulée sont nées Euroclear, Euronext et Clearnet et l’industrie bancaire, ses acteurs, se sont largement européanisées. La création de l’euro est un vecteur irremplaçable de l’intégration européenne. Sans lui, nous n’aurions sans doute pas avancé aussi vite.. Il a marqué et marquera sans doute encore durablement notre environnement.
Le plus difficile …
Certains dossiers ont été très difficultueux mais ont fini par être résolus, comme le transfert de propriété des titres : nous avons fait le choix de ne pas mettre en place de modification informatique adéquate, trop couteuse, et nous avons privilégié une modification des textes, qui a été une expérience passionnante mais difficile car le nombre d’intervenants dans ce dossier était tout à fait conséquent..
Le plus mauvais..
Pas de mauvais souvenir car l’AFTI secrète contre cela un anti dépresseur : le collectif. L’AFTI compte 630 adhérents personnes physiques réparties dans 90 établissements : l’action collective est une priorité depuis sa création d’abord pour assumer une charge de travail parfois très lourde mais aussi parce que l’union fait la force. L’AFTI fonctionne sous forme de consensus, les décisions sont prises unanimement. C’est un mode de gouvernance et de culture bien adapté à notre société : il n’est plus possible de décider seul. C’est la raison pour laquelle l’AFTI a créé des instances : un conseil, des comités, 10 groupes de travail et 4 observatoires, qui sont autant de creusets par lesquels passent les projets, les idées, les difficultés.
Un souhait…
Garder la confiance de ses mandants, qu’ils soient puissants ou pas.
3. AFTI
Représentativité et fonctionnement
Le tour de table de l’AFTI affiche la diversité des acteurs du post marché ; il regroupe les grands réseaux bancaires, y compris les nouveaux arrivants comme la Banque Postale, ou BPCE, des infrastructures comme Euroclear, Euronext et LCH Clearnet SA, la Banque de France qui assume actuellement la fonction de trésorier, des associations telles que l’AMAFI ou l’OCBF, des entreprises d’investissement comme ODDO et Cie. D’autres Etablissements nous ont rejoints : Viel et Cie, Procapital etc…
Les décisions de l’AFTI sont prises par consensus sans vote, sauf cas exceptionnel, et en Assemblée Générale, bien entendu.
Sur le budget annuel de l’AFTI exclusivement issu des cotisations de ses membres, 50 % au maximum sont consacré aux frais de fonctionnement (salaires, loyers, frais de déplacements…) ; 25 % aux financements de projets : engagement d’une demi douzaine d’études chaque année, pour le Rapport Annuel, l’Assemblée Générale et 25 % pour les manifestations au nombre d’une douzaine par an
4. Une nouvelle signature
A l’occasion de ses 20 ans, L’AFTI rénove sa charte graphique et donne par la même occasion un coup de main à un jeune artiste, Charles Sauvat, qui a dessiné sa nouvelle charte graphique. Elle a adopté une signature qui marque sa place revendiquée dans la représentation du post marché : « AFTI la dynamique du post marché » ; et met en avant ses valeurs : force de proposition, cohésion des métiers et vecteur d’information.
