Quoi de plus naturel face aux risques de la vie que de se réunir pour les affronter ? Toutes les institutions humaines semblent pouvoir être interprétées comme autant de modalités d’organisation de la solidarité face au risque : Frank Knight et François Ewald convergent sur ce point. Parmi ces institutions, les mutuelles semblent constituer la forme la plus pure d’organisation conçue à dessein pour mitiger ou réparer les effets des risques, depuis la plus haute antiquité. Les références ne manquent pas : l’Encyclopaedia Universalis ouvre l’article assurance par l’évocation des « tailleurs de pierre de la Basse Égypte (vers 1400 av. J.-C.) », lesquels auraient « [contribué] à un fonds destiné à leur venir en aide en cas d'accident ». Dans son histoire de la mutualité, Jean Bennet évoquait les ouvriers du temple de Salomon à Jérusalem… Ces exemples, repris par wikipedia, se retrouvent aussi bien dans des thèses de sociologie (comme Rossignol, 2009) que dans publications affinitaires (comme sur le site de l’Union valdôtaine de
1. À Babylone, voici quarante siècles
Le Code d’Hammurabi fournit une source presque inaltérable : ce monolithe de basalte noir, gravé pour célébrer la gloire du roi de Babylone mort en 1750 avant notre ère, enorgueillit aujourd’hui l’aile Richelieu du Louvre. Ce texte comporte de nombreuses dispositions relatives au partage des risques entre les parties à une transaction, par exemple dans la prise à bail d’une terre labourable (parag. 45 à 51). Mais le partage des risques n’est pas nécessairement de l’assurance : les alinéas mentionnés indiquent surtout dans quels cas le fermier doit s’acquitter du loyer et dans quels autres il en est dispensé (en particulier quand il a été victime d’une crue alors qu’il est déjà endetté). En revanche, on trouve des dispositions quasi assurantielles relatives au commerce terrestre qui préfigurent les usages de la mer : le rachat des captifs et le prêt à la grosse aventure.
Le rachat des captifs est organisé par l’alinéa 32 : « Si un marchand a racheté un soldat ou un chasseur qui avait été fait prisonnier dans une mission du roi et [s’]il lui a fait regagner sa ville, s’il y a dans sa maison de quoi [le] racheter, c’est lui qui se rachètera lui-même ; s’il n’y a pas dans sa maison de quoi le racheter, il sera racheté par le temple du dieu de sa ville ; s’il n’y a pas dans le temple du dieu de sa ville de quoi le racheter, le palais le rachètera. Son terrain, son verger et sa maison ne peuvent pas être livrés pour son rachat. » Cet article intéressant expose donc qui va payer la rançon d’un soldat capturé au cours d’une mission : le risque devient un fait social quand on décide qui paie pour les événements désagréables. Dans le cas présent, c’est la richesse superflue du soldat qui doit payer la rançon, s’il n’y a pas de superflu, l’administration locale (le temple) doit pourvoir et si cette dernière n’a pas les moyens, c’est au souverain de se constituer en recours providentiel. On constate au passage que la hiérarchie sociale est fondée sur la dérogation au principe de subsidiarité crée par la nécessité : le moins que l’on puisse dire est que ce code presque quatre fois millénaire est un condensé de théorie politique.
« Grosse aventure »
Reste le prêt à la grosse aventure, qui fait l’objet des paragraphes 99 à 107 : « si un marchand a remis à un commis de l’argent pour vendre et commercer et [s’]il l’a envoyé en mission […] », le texte dispose des modalités de partage du produit de ces opérations. En cas de succès, le commis se paye puis « désintéresse son marchand », mais « si, en cours de route, un ennemi l’a dévalisé de quelque chose qu’il transportait, le commis prononcera le serment par le dieu et il sera tenu pour quitte ». On découvre ici la formulation classique de ce genre de contrats, où une fin heureuse offre un intérêt généreux au pourvoyeur des fonds, qui perdra ses avances en cas de problème. De tels contrats sont documentés à Athènes, où, dès le quatrième siècle, Démosthène accuse Phormion d’escroquerie, prouvant ainsi que les questions de fraude et d’exécution font depuis lors l’objet d’une réflexion continue chez « les marchands qui mettent à la mer ».
2. Les mutuelles formelles et informelles de la Grèce antique
Si on peut présumer qu’il existe presque toujours et partout des formes de solidarité dans les communautés humaines, il faut reconnaître que l’État est le premier à se prévaloir de leur organisation ; les marchands viennent sans tarder écrire les règles qu’ils se donnent à cette fin, et à donner le spectacle de discussions contentieuses. Mais jusqu’où faut-il attendre pour trouver des sources relatives aux assurances mutuelles ? On connaît en Grèce des sociétés nommées « thiases », « orgéons », « hétairies » : si les deux premières paraissent strictement religieuses (comme plus tard les sodalités romaines), les hétairies peuvent avoir un caractère mutualiste, dans la mesure où elles peuvent organiser (entre autres activités politiques) les funérailles de leurs membres. Dans la mesure où ces funérailles représentent une dépense importante dont seule la date est incertaine, on peut voir dans ces sociétés une ébauche d’assurance mutuelle, même si l’assurance des membres n’est pas l’objet central de ces organisations. Il existe au même moment des pratiques plus ou moins formelles de prêt d’urgence, les « éranes », par lesquels on assiste les amis (φίλοι) dans le besoin suite à un accident, un procès perdu, un revers politique… Ce sont aussi des prêts d’honneur, par lesquels on démontre sa générosité et dont le remboursement n’est pas garanti. Aussi les éranes sont-ils souvent un sujet de choix pour les moralistes : Théophraste (Caractères, XXII et XXIII) caricature le hâbleur qui se vante de ses dons comme le radin qui fuit les amis dans le besoin ; Lysias montre aussi sous un jour défavorable celui qui ne s’acquitte pas du remboursement des éranes (Fragment contre Eschine)… On trouve un panorama complet du sujet dans Millett (1991). Pour résumer, que voit-on dans la Grèce antique?
d’une part des sociétés « mutuelles » d’inspiration politique qui pratiquent accessoirement une forme d’assurance obsèques ;
d’autre part des réseaux informels d’amis prêts à s’entraider en cas de besoin.
On retrouve toujours et partout cette dualité, parce que les associations formelles sont souvent régulées par le politique.
Confréries de métiers
Toujours et partout ? L’espace d’un article nous interdit de recenser ici les pratiques des Mayas, des Atlantes et des Hyperboréens… Un mot tout de même sur la Chine puisque Charbonnier [2009] mentionne les « guildes chinoises », associations professionnelles qui fournissent fréquemment à leurs membres une forme d’assurance obsèques et déchargent la veuve des frais d’organisation des banquets funéraires parfaitement ruineux. Évidemment, il s’agit de mutuelles où les cotisations renouvellent un fonds de roulement et non d’assurances pratiquant la comptabilité prévisionnelle des risques. Cette organisation permet également aux associations d’artisans ou de commerçants de garantir les dettes de leurs membres insolvables afin de garantir le crédit de la corporation. On rencontre les mêmes formes en Europe depuis longtemps. Ainsi les sociétés romaines que décrit Trenerry (1926) et les collèges funéraires (Tran, 2013), qu’elles soient civiles ou surtout militaires, ainsi les confréries, « ghildes », amitiés, « Minne » ou « Keuren », etc. ; ainsi, dans l’Europe carolingienne (Coornaert, 1942). Puis au Moyen-Âge : oublions les confréries de dévotion qui nous intéressent peu (bien qu’elles assurent de pair avec d’autres institutions – comme les hôtels-dieu et les paroisses – l’assistance des pauvres, préfigurant ainsi les assurances sociales) pour nous arrêter aux confréries de métiers. Contrairement aux corporations ou jurandes, les confréries rassemblent des volontaires, sans distinction de statut (entre apprentis et maîtres) avec des objectifs extraprofessionnels, dont la solidarité constitue l’essentiel. Comme les guildes chinoises et les sociétés romaines, les confréries financent les banquets funéraires, le secours des veuves et des orphelins, etc. On aurait tort de croire que l’assistance des confrères, encastrée dans cette construction complexe de la régulation des métiers et des relations sociales, s’en épure spontanément pour aller vers l’assurance. C’est une série d’accidents qui a fini par détacher les mutuelles de secours des organisations professionnelles ou dévotes : contraintes légales imposées par l’État ou par l’Église.
3. L’État et les sociétés mutuelles
L’État en particulier est toujours inquiet des sociétés : à Rome, les collèges sont soumis à l’autorisation sous les Tarquins, puis supprimés, autorisés vers 218 av. J-C par la Lex Claudia, puis supprimés encore après la conjuration de Catilina par César avec la Lex Julia (45), rétablis après son assassinat, et enfin réglementés par Auguste avec la Lex Julia de collegis (25 av. J-C). Plus tard, la montée de l’État absolu entraîne des conflits frontaux : en Angleterre, Henry VII transfère, par un acte royal de 1504, le contrôle des guildes depuis les maires vers l’administration monarchique. Son fils Henry VIII profitera des Actes de dissolution (des monastères) pour mettre la main sur la trésorerie des confréries (dès lors que l’évocation du saint patron justifiait une présomption de catholicisme). En France, la couronne affiche des prétentions non moins résolues qu’Henri VIII : l’ordonnance de Villers-Cotterêts (1539) supprime (art. 185) les confréries de métiers, puis l’ordonnance d’Orléans (1561) attribue (art. 10) leurs biens aux « écoles et aumônes ès plus prochaines villes ou bourgades et villages où lesdites confréries auront été instituées ». La réalisation de cette entreprise se heurte toutefois à l’Église, dont le programme de reconquête des âmes s’appuie précisément sur les confréries de dévotion comme un des instruments centraux de sa contre-réforme. D’autre part, l’État monarchique organise la prévoyance pour les mineurs (édit du 14 mai 1604), les soldats invalides (édit du 12 mars 1670) et les marins (règlement du 23 septembre 1673). On sait aussi combien la Révolution française s’avérera défavorable aux associations de toute nature, dissoutes par la loi d’Allarde, et les sociétés de secours mutuels ne seront autorisées à nouveau qu’avec la loi du 15 juillet 1850 (même si les ouvriers se sont organisés dès l’Empire en sociétés plus ou moins tolérées). Malgré la méfiance des pouvoirs, le mutuellisme est vivant au long des siècles, toutefois la contribution des membres vise essentiellement à assurer un équilibre a posteriori, éventuellement à constituer une cagnotte. Il n’existe véritablement de tarification du risque a priori que dans l’assurance maritime, laquelle peut s’interpréter comme une forme particulière de mutualité.
Prime d’assurance
Boiteux [1968] donne un panorama incroyablement vivant de l’assurance maritime des temps obscurs, non pas d’après les nombreux textes réglementaires que Pardessus a compilés, mais d’après les contrats archivés à Marseille (Bensa a fait le même travail à Gênes et Melis dans le reste de l’Italie). On découvre d’abord des échanges de risque aux termes desquels les marchands embarqués sur un même navire s’échangent pour la durée du voyage une partie de leurs biens afin de diversifier leurs risques, en particulier de la jetaison qui pourrait survenir pour soulager la nef dans la tempête, ou pour échapper à des poursuivants mal intentionnés. Mais ces échanges de risque déterminés par des carats (qui désignent au départ des lieux physiques du navire) donnent lieu à des contestations sans fin, aussi les règlements purement financiers sont-ils plus simples (quand on peut contrôler la fraude, ce qui est généralement le cas grâce aux réseaux des marchands en Méditerranée). En 1248, toutefois, par la décrétale Naviganti, le pape Grégoire IX condamne l’usure nautique comme usure simple et il n’est donc plus possible d’utilier le prêt à la grosse aventure. Une astuce, repérée dès 1330, consiste en une vente à terme
4. La tarification a priori du risque
La nouveauté fondamentale du contrat d’assurance maritime est la tarification a priori du risque. Pour autant, les formes archaïques, illustrées et recensées par Boiteux [1968] (échanges et partages de risques, organisation de convois, etc.), ne disparaissent pas du jour au lendemain. En revanche, il convient de s’intéresser aux caractéristiques de ce premier « marché » de l’assurance maritime : c’est d’abord un marché de place, de marchands qui s’entre-assurent parce qu’ils se connaissent, savent qui et ce qu’ils assurent. La restriction des opérations permet un contrôle strict du risque moral, et en particulier de l’escroquerie à l’assurance. Toutefois, en dehors des places les plus actives (comme Venise et Gênes), la tentation d’étendre les affaires engendre précisément ce genre de problèmes. C’est pourquoi les premières compilations de textes décrivant les pratiques des assureurs invitent à la prudence en excluant l’assurance automatique de la baraterie de patron et du dernier dixième, qui constitue donc une franchise obligatoire (Pradier, 2010b) ; ces textes prévoient aussi généralement la punition des fausses déclarations. Plus que les privilèges royaux (chambre puis de la compagnie générale des assurances et grosses aventures à Paris, cf. Pouilloux, 2011), c’est le développement d’une information objective sur les risques qui fait évoluer le produit et le sort d’une mutualité de fait entre marchands d’une place. La création du Lloyd’s, puis celle du bureau Veritas, à Anvers en 1828, ont permis l’objectivation des savoirs particuliers et le développement du marché de l’assurance maritime. C’est une tout autre affaire d’assurer quand les assurés n’ont aucune compétence pour juger les tarifs.
Pyramides financières
Où chercher des assurances mutuelles correctement tarifées ? On pense certes aux assurances contre l’incendie qui se développent à Londres après le grand incendie de 1666. Mais la plupart des sociétés sont commerciales et les prestations offertes sont en fait des prestations d’assistance et les paiements des clients servent à entretenir des brigades de sapeurs-pompiers (Dickinson, 1960). Dans les dernières années du XVIIe siècle, une véritable folie saisit les Londoniens, qui inventent des assurances de plus en plus déraisonnables – Defoë en donne un exemple dans son Essay upon Projects (1697) – jusqu’à la bulle des mers du Sud (1720). Francis (1853, p. 65) écrit : « most of the projects were systems of wholesale robbery. » Cette « escroquerie en gros » prétendait assurer le paiement des dots, des mariages, des baptêmes, des billets perdants à la loterie… Ajoutons les assurances contre la baisse de la Bourse ou la faillite des autres assurances : le risque moral a condamné la plupart de ces plans à n’être que des pyramides financières, bien éloignées de l’esprit mutualiste et de sains principes actuariels…
Pour finir, c’est probablement dans le domaine des assurances sur la vie qu’on voit les mutuelles tarifer enfin correctement le risque a priori. Toutefois, le processus est aussi long que tortueux. Les nombreuses caisses pour les veuves créées dans les villes d’Angleterre, d’Allemagne et surtout des Pays-Bas depuis la seconde moitié du XVIIe siècle font généralement faillite après quelques lustres. En effet, si le principe d’une cotisation initiale assez basse attire de nombreux jeunes couples à la création, avec les décès, il faut servir des pensions viagères de veuvage, ce qui fait augmenter la cotisation des survivants et détourne les jeunes d’adhérer. Ceux-ci préfèrent fonder de nouvelles caisses, tandis que dans les caisses vieillissantes, l’augmentation du nombre de veuves rend la charge des pensions insupportables pour les survivants. Pourtant, on ne tire pas les leçons des expériences désastreuses, et pas moins de sept caisses pour les veuves sont fondées dans la seule année 1749 d’après le Mémoire pour servir à l’histoire des assurances sur la vie et des rentes viagères aux Pays-Bas. Ce mémoire rappelle l’experience de la ville de Goes, où la municipalité essaie de régler le problème initial en obligeant les fonctionnaires, puis tous les habitants à s’assurer : l’invasion napoléonienne vient conclure une expérimentation proto-assurantielle désastreuse… Les mêmes causes ayant les mêmes effets, les principautés allemandes rencontrent des déboires du même tonneau avec leurs Wittwen-Verpflegungs-Geselleschaften, mais la solution sera toute différente.
Calcul actuariel
Les princes éclairés, comme le grand-duc de Calenberg (qui se trouvait être accessoirement roi d’Angleterre), avaient pourtant invité leurs sujets à constituer une telle caisse : c’était en particulier une manière d’offrir aux épouses des fonctionnaires une sécurité en cas de décès de leur mari sans pour autant rendre les offices vénaux, une manière donc d’encourager la méritocratie. Malheureusement, la caisse fondée en 1767 rencontre en 1779 les mêmes difficultés que ses devancières, et les veuves manifestent bruyamment leur mécontentement. Pour résoudre le problème fondamental du sous-financement des prestations, il faut, à moins de subventionner la caisse (ce à quoi le monarque se refuse), réduire les prestations ou augmenter les cotisations. Rosenhaft (2010) considère la confrontation entre les veuves et les actuaires garants de l’équilibre de la caisse comme un exemple patent de domination masculine où le calcul actuariel serait instrumentalisé. Il convient pourtant, si on souhaite trouver une solution durable, de calculer : contre Rosenhaft, on serait donc tenté de considérer que le recours aux arguments actuariels, aussi bien sur le continent (avec Tetens, 1785) que dans les îles (Price, 1771), est justement le signe qu’une solution communément admissible passe par un effort d’objectivation et d’intelligibilité, qui n’est pas nécessaire pour les solutions de marché (puisqu’au même moment, les assurances commerciales sur la vie n’ont pas à rendre de comptes sur la tarification de leurs prestations, voir Pradier, 2014, p. 54 sq).
La remise en ordre de la caisse des veuves de Calenberg conclut donc une page remarquable de l’histoire des assurances, puisqu’elle voit la première mutuelle tarifer a priori l’indemnisation des sinistres de manière à garantir la solvabilité. Il est important de rappeler que cette évolution de la pratique mutualiste ne s’est pas opérée spontanément, mais sous la contrainte du pouvoir politique qui cherchait une solution acceptable à la crise née de la faillite d’une caisse mutuelle. Avant cet épisode remarquable, les mutuelles se sont développées un peu partout suivant la tolérance des autorités, toujours promptes à se sentir menacées par l’organisation de la solidarité autour d’un trésor qui pouvait être mobilisé à des fins politiques. Aussi la mutualité a-t-elle végété longtemps entre une organisation formelle, limitée par les pouvoirs, et des réseaux informels. Une exception notable est certainement l’assurance maritime, née comme mutuelle de fait des gens de mer d’une cité portuaire de conséquence. Ces origines se perdent dans la nuit des temps, mais nous avons essayé de montrer que des sources écrites jalonnent judicieusement le chemin d’une histoire qu’on ne saurait restreindre à des mythes spiritualistes.
