ABCP in, titrisation synthétique out

C’était une demande de l’industrie et elle a été entendue de l’EBA : les ABCP [1] , titrisation à très court terme de différents types de créances, auront leur propre régime STS. Las, certains critères retenus pourraient rendre ce cadre inopérant. Une limite de maturité des prêts sous-jacents a été fixée par l’EBA à un an. L’objectif : limiter la transformation supportée par cet instrument qui finance des prêts pouvant être de moyen-long terme par des billets de trésorerie souvent à moins d’un mois. La limite d’un an exclurait d’emblée les prêts automobiles du marché, alors même qu’ils sont un des sous-jacents les plus utilisés. « Ce serait d’autant plus dommageable que les fonds monétaires, principaux investisseurs en ABCP, pourraient se voir imposer de n’acheter que des titres STS », soulève Ian Bell. Il s’agit donc de résoudre l’équation d’une limite de maturité plus élevée pour réintégrer les prêts automobiles, mais pas trop élevée afin de rester dans un niveau de transformation raisonnable.

En revanche, sont pour l’instant exclues du régime STS les titrisations dites synthétiques, c’est-à-dire celles où les créances ne sont pas réellement cédées au SPV, le risque étant transféré par l’intermédiaire d’un produit dérivé. Les CDO d’arbitrage, très décriés au cœur de la crise, utilisaient notamment cette technique. Pourtant, certaines opérations synthétiques ont un intérêt économique non spéculatif, par exemple lorsqu’il est juridiquement complexe de céder la créance comme cela peut être le cas en Allemagne. C’est aussi un moyen d’optimiser son ratio de solvabilité. La Commission est ouverte aux arguments des banques en la matière, comme l’a expliqué le commissaire Jonathan Hill en septembre [2] : « je sais que des structures synthétiques simples et transparentes existent mais les critères précis pour les identifier n’ont pas encore été développés. Nous sommes ouverts à ce développement dans le futur. » Les émissions en cours sauront finir de le convaincre, estime-t-on du côté de l’industrie.