Par définition, la plupart des actifs numériques sont internationaux. En fonction des zones géographiques, les caractérisations, régimes fiscaux et réglementations diffèrent. Dès lors, se pose la question des erreurs à ne pas commettre avant d’investir dans ces actifs. La réponse peut être vaste, car la technologie est novatrice et la théorie pas encore unanime sur le plan international. Il est donc important de bien comprendre la nature de l’actif en question, selon que l’on aborde le sujet en fonction du prisme technologique ou réglementaire.
D’un point de vue réglementaire, l’Autorité des marchés financiers distingue deux catégories d’actifs numériques : les security tokens et les utility tokens. Cette différenciation est directement inspirée de la réglementation américaine, découlant de la SEC (Securities and Exchange Commission), et elle est assez simple :
– les security tokens sont des actifs numériques représentant des actifs généralement réglementés (actions cotées ou non cotées, obligations, fonds, immobilier, etc.) qui ont été tokenisés. La tokenisation valorise et représente des actifs du monde « réel » dans l’univers digital lié à la blockchain ;
– les utility tokens constituent le reste des actifs numériques.
Aucune distinction n’est faite sur de potentielles sous-catégories, hormis éventuellement les tokens non fongibles (Non Fongibles Tokens - NFT1), qui pourraient bénéficier d’un régime spécifique selon la future directive européenne MiCA (Markets in Crypto-Assets).
D’un point de vue fiscal, l’administration considère une imposition unique de 30 % (Flat Tax), peu importe l’actif numérique. Seuls les NFT pourraient avoir un traitement particulier en France aujourd’hui. En effet, en fonction de l’actif sous-jacent, l’imposition pourrait s’élever à : 30 %, comme pour tous les autres, 6,5 % sur le prix de vente s’il est défini comme une œuvre d’art et, s’il s’agit d’un bien meuble incorporel, 36,2 % (19 % d’impôt sur le revenu et 17,2 % de prélèvements sociaux), avec un abattement de 5 % par an après une durée de détention de deux ans.
Du stablecoin à l’asset backed token
D’un point de vue technologique, cela se complique. Différentes classifications des actifs numériques existent, en fonction de leurs utilités et modes de création : les stablecoins, les coins, les tokens, les tokens non fongibles (NFT), les soul bond tokens, et enfin les asset backed tokens.
Stablecoin : actif numérique adossé à une monnaie dite « fiat » (donc les monnaies de banques centrales ou d’États : EUR, USD, GBP, JPY, etc.). La fonction d’un stablecoin est généralement de s’affranchir de la volatilité des actifs numériques, en étant adossé à un tel sous-jacent. Il évite aussi la taxation sur la plus-value en cas de cession d’actifs numériques contre une monnaie ayant cours légal.
Coin : actif numérique natif d’une blockchain. Il n’a pas besoin d’un autre actif numérique ou d’une autre blockchain pour fonctionner. C’est le cas de Bitcoin, Ethereum, Cardano, Solana, etc.
Token : actif numérique construit et développé sur une blockchain existante. Il a besoin de sa blockchain « mère » pour fonctionner et il est lié à elle. Ses usages peuvent être multiples et se font généralement via les smart contracts disponibles sur leur blockchain « mère », comme The SandBox (SAND) développé sur Ethereum, Kusama (KSM) développé sur Polkadot, etc.
Token non fongible (NFT) : certificat d’authenticité numérique. Inséré au sein d’une blockchain et par définition unique et identifiable, il constitue une unité de possession de biens variés (œuvre d’art, musique, vidéos, etc.) Cela revient à dématérialiser et digitaliser un bien.
Soul bond token : technologie plutôt récente et similaire aux NFT, mais il n’est pas cessible et n’a pas de valeur intrinsèque (par exemple diplôme, permis de conduire, casier judiciaire, etc.).
Asset backed token : actif numérique adossé aux actifs du monde « réel » et issu des produits financiers réglementés. Ici, nous retrouvons les security tokens, comme l’or tokenisé (PAX Gold), l’immobilier tokenisé (RealT) ou encore Société Générale, avec une émission obligataire de financement de l’habitat pour 100 millions d’euros.
Les diverses métriques et données macro/ micro-économiques doivent être compilées en fonction de la nature technologique du token, afin de juger de son potentiel et sa robustesse. Par exemple, pour un stablecoin, il faudra étudier sa maturité, sa capitalisation boursière et celle de son écosystème d’appartenance, la transparence et la qualité des réserves, la régularité des audits, l’historique des fondateurs, etc.
De façon générale, connaître la nature de chaque token rend possible la construction d’un portefeuille ayant un sens patrimonial, adapté à des profils de risque et des horizons d’investissement spécifiques.
Classification des actifs numériques en fonction de leur nature
