En juillet, le Koweït annonçait sa décision d’interdire l’ensemble des cryptomonnaies et leurs usages à ses citoyens. Le pays du Golfe rejoint ainsi le Pakistan, l’Algérie ou encore le Vietnam sur la liste des États bannissant les actifs numériques au nom de la lutte contre le blanchiment d’argent. Pourtant, la blockchain et les cryptomonnaies pourraient bien constituer un atout de poids pour développer un système financier plus sûr et plus transparent, à condition d’en assurer une régulation adéquate.
La méfiance dont font l’objet les cryptomonnaies s’explique en partie par leur histoire sulfureuse. Dès 2013, le bitcoin a fait les gros titres pour avoir été utilisé afin de payer des produits et des services illégaux. Les cryptomonnaies sont depuis associées à la clandestinité et aux trafics en tout genre.
Pourtant, rien ne les prédispose à des usages illégaux, bien au contraire. Elles reposent sur une technologie bien plus propice à la transparence que les outils bancaires et financiers traditionnels. Leur fonctionnement est dépendant d’une blockchain, c’est-à-dire un livre de comptes décentralisé, dont chaque modification est enregistrée de façon irréversible et simultanée sur de nombreux ordinateurs : chaque utilisateur a accès de façon transparente au même niveau d’information que tous les autres, particuliers, professionnels ou institutionnels.
Ce système assure une protection parfaite des données – elles ne peuvent être corrompues, supprimées ou détruites du fait du grand nombre de sauvegardes – et une traçabilité totale des transactions. Le numéro de compte numérique (ou wallet) de l’expéditeur et du destinataire, le montant, les services utilisés pour la transaction : toutes ces informations sont consultables à tout moment. Elles préviennent ainsi nombre d’escroqueries et de manœuvres financières frauduleuses en les rendant immédiatement publiques. Cette transparence radicale contraste avec l’opacité du système financier traditionnel, dans lequel ces informations sont systématiquement protégées et doivent faire l’objet d’investigations complexes pour être retracées.
Pour être mise au service de la traçabilité financière, cette technologie doit cependant faire l’objet d’une régulation adaptée. Pour les services de police et de justice du monde entier, la question cruciale est celle de la levée de l’anonymat. Afin d’associer un portefeuille de cryptomonnaies à une personne physique, la coopération des services qui les proposent (les exchanges) est indispensable, de la même façon que la plupart des banques coopèrent avec les services fiscaux en cas d’enquête.
Structuration juridique en cours
En France, de premiers efforts de régulation en ce sens ont vu le jour, notamment la création en 2019 de l’agrément PSAN (prestataire de services en actifs numériques), lequel impose à ces services de se soumettre aux exigences de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme. Une telle dynamique de structuration juridique de l’écosystème blockchain doit se prolonger sur le plan international pour assurer une coopération à grande échelle sur le modèle de celle ayant cours dans le système bancaire.
Chaque nouvelle technologie comporte ses promesses et ses défis. Les promesses de la blockchain sont innombrables et méritent sans doute une approche plus subtile que l’interdiction totale, qui semble par ailleurs difficile à appliquer. Le type de traçabilité permis par la blockchain à travers sa transparence totale peut être un outil majeur de lutte contre la fraude et pour des marchés financiers plus éthiques. La constitution progressive d’un cadre réglementaire adapté permettrait d’en tirer tous les fruits économiques tout en prévenant les usages les plus problématiques. Face aux risques de fraude, la blockchain est donc bien plus un atout à saisir qu’un ennemi à bannir.
