Le printemps avait été marqué par le succès commercial d’un produit de Blackrock sur le bitcoin, support domicilié en Suisse et agréé en Allemagne. Depuis, la crypto a connu quelques déboires, mais les esprits ont été marqués. L’Autorité des marchés financiers (AMF) vient ainsi d’annoncer un assouplissement de sa doctrine sur les produits complexes pour prendre en compte l’émergence en Europe de produits structurés indexés sur des actifs numériques, à savoir des titres de créances (ETN) sur cryptos.
Comme d’autres autorités en Europe, le régulateur a pris acte de l’intérêt des investisseurs pour ces véhicules et d’un environnement réglementaire plus sûr depuis l’entrée en vigueur du texte européen MiCA (Markets in Crypto-Assets). Jusqu’à présent, ces ETN étaient assorties d’une mention très dissuasive lors de leur commercialisation. Cette dernière va disparaître pour les supports respectant quatre conditions cumulatives.
Effet de levier interdit !
Tout d’abord, ils devront être indexés sur des cryptos « bluechip », c’est-à-dire dotés d’une capitalisation d’au moins 10 milliards d’euros et dont le volume d’échanges quotidiens est d’au moins 50 millions d’euros. Le bitcoin est évidemment concerné. Ces produits ne devront pas recourir à l’effet de levier ni introduire une gestion discrétionnaire. En outre, les crypto-actifs devront être détenus directement par l’entité émettrice « ou via des titres émis ou garantis par des entités régulées ou via des instruments réglementés », précise le gendarme de la Bourse. Enfin, la conservation des cryptos devra être confiée à un prestataire agréé MiCA.
Une décision saluée par la société Coinshares, qui propose déjà supports exposés aux cryptos via BoursoBank. « C’est très positif pour créer un environnement propice à l’innovation, mais cela doit aussi passer par plus de simplification et une convergence réglementaire au niveau européen », estime cependant Gilles Cutaya, directeur marketing et produits chez Amundi. À noter, comme nous l’indiquions dans notre numéro de décembre, la société de gestion française aurait dans ses cartons le lancement d’un tel produit dans les mois à venir. Il pourrait donc être agréé en France.
