Le transport maritime, en tant qu’acteur central du commerce mondial, occupe un rôle majeur dans l’économie globalisée, avec plus de 80 % du commerce international réalisé par des navires de marchandises. Cette prédominance du transport maritime a stimulé l’expansion du gigantisme naval, motivée par la recherche d’une optimisation des opérations et la réalisation d’économies d’échelle, conduisant ainsi à la construction de navires de très grande taille et sans cesse croissante, notamment les porte-conteneurs. Pourtant, cette croissance de la taille des navires doit prendre en compte les contraintes spécifiques des passages stratégiques tels que le canal de Panama et le canal de Suez, qui imposent des limites de taille, connues sous les noms de Panamax et Suezmax, afin de garantir un passage sûr et efficace.
Remontant à l’antiquité byzantine, le premier Code de droit maritime, connu sous le nom de Lex Rhodia de Jactu, a donné naissance à la notion d’avarie commune. L’idée est née du besoin de partager équitablement les pertes et dépenses extraordinaires encourues lors d’une expédition entre tous les acteurs impliqués, les propriétaires du navire et de la marchandise ainsi que l’affréteur. Dans le domaine de l’assurance maritime, l’avarie commune joue un rôle crucial en déterminant les responsabilités des parties et les quotes-parts d’indemnisation en cas d’incident.
L’avarie commune est la règle de base appliquée lorsqu’un navire, sa cargaison ou ses passagers sont exposés à un danger en mer. Dans de telles situations, des mesures spécifiques et exceptionnelles sont prises pour préserver au maximum la bonne fin de l’expédition, ce qui peut inclure des actions comme de jeter une partie de la cargaison à la mer ou d’engager des dépenses extraordinaires pour éviter une perte totale. Les parties prenantes dans une avarie commune sont généralement les propriétaires du navire (le ou les armateurs), les propriétaires de la cargaison (ou chargeurs) et l’affréteur, intermédiaire entre les chargeurs et l’armateur.
La répartition des coûts dans l’avarie commune est faite de manière proportionnelle aux intérêts financiers de chaque partie prenante dans l’expédition. Les montants engagés pour sauver le navire et les biens (en tout ou partie) sont additionnés pour former un fonds commun, appelé la « masse d’avarie ». Les quotes-parts de chaque partie prenante sont calculées en fonction de la valeur des biens dont ils sont propriétaires, généralement exprimée en pourcentage. Cette répartition équitable des coûts vise à éviter que certaines parties supportent des charges disproportionnées en cas de danger en mer (tempête, accident, donc perte partielle du bateau et/ou des marchandises transportées). Dans cette négociation de répartition, les assureurs jouent un rôle essentiel. Les assureurs « corps » couvrent le navire et son équipage, tandis que les assureurs « facultés » couvrent la cargaison. Les assureurs sont chargés d’évaluer les pertes et les dépenses liées à l’avarie commune et de déterminer les sommes à contribuer par chaque partie prenante. Les assureurs corps et facultés travaillent en coordination pour déterminer la quote-part respective de chaque partie prenante en fonction de la valeur de leurs biens assurés. Cette négociation implique également des experts en droit maritime, des courtiers et parfois des arbitres pour résoudre les désaccords.
Cette notion joue un rôle central dans l’assurance de marchandises transportées, incarnant les principes fondamentaux de l’assurance et favorisant la cohésion et la coopération dans le transport maritime nécessaire à la bonne fin de l’ensemble des opérations. Le principe clé est celui de la répartition proportionnelle des pertes entre toutes les parties prenantes de l’expédition maritime, indépendamment du préjudice spécifique subi par chacun d’entre eux. La prévention des pertes est intégrée dans la notion d’avarie commune et joue un rôle essentiel dans la gestion et la réduction des risques, lorsque les assureurs ont la responsabilité d’évaluer les pertes et de gérer les litiges de manière équitable.
Le gigantisme naval a transformé radicalement l’industrie du transport maritime en développant l’utilisation de navires de plus en plus grands, ce qui a permis l’expansion du commerce international et la mondialisation des chaînes d’approvisionnement. Cependant, cette tendance pose des défis importants en matière de sécurité et de gestion des risques, tout en introduisant une complexité supplémentaire en ce qui concerne l’avarie commune. Les très gros porte-conteneurs impliquent des sacrifices potentiels accrus en cas de danger en mer, avec une diversité de parties prenantes (par exemple les propriétaires des biens contenus dans les conteneurs et les propriétaires des conteneurs eux-mêmes) susceptibles de provoquer des conflits d’intérêts et des difficultés de coordination en cas de crise.
Pour répondre au gigantisme naval, des adaptations majeures ont été nécessaires au niveau des infrastructures portuaires, impliquant des investissements significatifs dans l’automatisation et la technologie pour satisfaire les besoins de ces navires de grande taille.
Les coûts potentiels liés à l’avarie commune sont également impactés par le gigantisme naval, notamment en raison des dépenses accrues pour le sauvetage et de la valeur élevée des cargaisons transportées. Les navires géants peuvent nécessiter des ressources importantes pour les opérations de sauvetage, et la valeur élevée des marchandises augmente les pertes potentielles en cas de sacrifice de cargaison pour sauver le navire. La complexité croissante et le nombre élevé de parties prenantes impliquées peuvent également défier l’application uniforme des règles d’avarie commune.
L’impact environnemental est aussi une préoccupation majeure accrue par le gigantisme naval, car les opérations couvertes par l’avarie commune peuvent entraîner des dommages écologiques significatifs. De plus, le gigantisme naval peut créer des déséquilibres commerciaux en concentrant le trafic maritime sur certaines routes et ports seuls capables d’accueillir ces grands navires, ayant ainsi des conséquences importantes sur le commerce international et des effets sur les probabilités de survenance et les coûts des accidents.
Le gigantisme naval a des répercussions significatives sur l’évaluation des risques par les assureurs, qui doivent prendre en compte la taille accrue des porte-conteneurs, donc la valeur des corps de navire et l’accumulation de valeur des marchandises transportées dans un même voyage du bateau. Les assureurs sont donc confrontés à des défis particuliers avec les navires de grande taille, qui augmentent la probabilité d’avarie commune et le niveau des coûts liés aux incidents. Pour faire face à ces nouveaux défis, les assureurs doivent augmenter les primes d’assurance pour les navires de grande taille et adapter les limites de couverture pour gérer le risque accru associé à l’avarie commune sur ces navires.
La réassurance est devenue une composante essentielle de la stratégie de gestion des risques pour les assureurs, en permettant de transférer une partie des risques liés au gigantisme naval aux sociétés de réassurance (apport de capacité, mutualisation internationale et dispersion des risques). Pour assurer le gigantisme naval et son impact sur l’avarie commune, une approche réglementaire renforcée autour des obligations de déclaration des cargaisons devrait être envisagée pour gérer les risques de manière proactive. Des exigences plus strictes pour la déclaration des cargaisons, des inspections plus fréquentes, des vérifications aléatoires ou l’utilisation de technologies nouvelles pour améliorer la traçabilité des marchandises pourraient être mises en place.
La réglementation devrait prévoir des sanctions plus sévères pour les déclarations inexactes ou frauduleuses afin de renforcer la confiance entre les parties prenantes. Une révision des règles actuelles de répartition des coûts en cas d’avarie commune pourrait également être nécessaire pour prendre en compte les spécificités des navires de grande taille et favoriser l’équité entre les propriétaires de marchandises.
Les technologies de navigation avancées jouent un rôle essentiel dans la garantie de la sécurité en mer, l’optimisation des itinéraires et la gestion efficace du trafic maritime. Le GPS de haute précision, les systèmes de radar améliorés et l’intelligence artificielle sont des technologies clés utilisées pour améliorer la sécurité de navigation des grands navires. L’intégration de ces technologies dans les polices d’assurance maritime nécessite une évaluation des risques liés à leur utilisation, des conditions spécifiques pour leur entretien et une gestion des données recueillies. Parallèlement, leur utilisation permet d’améliorer la sécurité du voyage et diminue les probabilités d’avarie commune.
Une approche collaborative et une meilleure communication entre les acteurs de l’assurance transport sont essentielles pour tirer pleinement parti des avancées technologiques et renforcer la gestion des risques dans le contexte du gigantisme naval. Ces mesures permettront d’assurer la sécurité du commerce mondial face aux nouvelles dimensions du transport maritime et d’atténuer les défis posés par l’avarie commune pour les navires de grande taille.
Le gigantisme naval ne remet pas fondamentalement en cause la notion d’avarie commune, mais il rend sa mise en œuvre plus complexe. Les principes de répartition des coûts doivent être réévalués pour s’adapter aux spécificités des navires de grande taille (risques cyber, valeur des éléments en risque, probabilités nouvelles d’accidents plus graves, tels que le blocage du Canal de Suez par un gros porte-conteneurs en 2021). Une contribution forfaitaire à l’avarie commune pour tous les propriétaires de marchandises pourrait être une piste intéressante à explorer pour simplifier la gestion des dossiers. Le gigantisme naval constitue donc un défi majeur pour le secteur de l’assurance transport, nécessitant une adaptation des régulations et des pratiques actuelles. C’est aussi une opportunité pour le secteur de l’assurance transport d’évoluer et de s’adapter, afin de continuer à assurer efficacement le commerce mondial face aux nouvelles dimensions du transport maritime.
