Variabilité des RWA (actifs pondérés par les risques) : les études du Comité de Bâle et de l’EBA

La coh&eacute;rence dans l'adoption et la mise en œuvre des normes de B&acirc;le a &eacute;t&eacute; d&egrave;s le d&eacute;part jug&eacute;e essentielle pour am&eacute;liorer la r&eacute;silience du syst&egrave;me bancaire mondial, favoriser la confiance du public dans les ratios prudentiels et permettre un environnement r&eacute;glementaire pr&eacute;visible et transparent pour les banques actives &agrave; l'&eacute;chelle internationale. Le Comit&eacute; de B&acirc;le et son organe directeur, le Groupe des gouverneurs et des chefs de la supervision (GHOS) ont donc accord&eacute; une haute priorit&eacute; &agrave; la mise en œuvre compl&egrave;te et effective des normes de B&acirc;le selon des modalit&eacute;s les plus comparables possibles. Pour faciliter ce processus, le Comit&eacute; de B&acirc;le a adopt&eacute; un vaste programme d'&eacute;valuation de la coh&eacute;rence r&eacute;glementaire (RCAP &ndash; Regulatory Consistency Assessment Programme ) qui compl&egrave;te son travail sur le d&eacute;veloppement des normes prudentielles. Le RCAP se compose de deux modules distincts mais interconnect&eacute;s couvrant les normes de capital de B&acirc;le, les normes de liquidit&eacute; et de levier et les exigences relatives aux banques syst&eacute;miques importantes : un suivi de la mise en œuvre des normes de B&acirc;le ; et des &eacute;valuations de la coh&eacute;rence effectu&eacute;es sur une base &agrave; la fois juridictionnelle et th&eacute;matique, et notamment des &eacute;valuations de la comparabilit&eacute; des r&eacute;sultats fournis par les mod&egrave;les internes de risque de cr&eacute;dit et de risques de march&eacute;. Ces &eacute;tudes parues en janvier 2013 et d&eacute;cembre 2013 pour les risques de march&eacute;, et en juillet 2013 et avril 2016 pour les risques de cr&eacute;dit ont mis en &eacute;vidence des variabilit&eacute;s importantes pas n&eacute;cessairement justifi&eacute;es par des diff&eacute;rences significatives de natures de portefeuilles, mais r&eacute;sultant le plus souvent de choix de mod&eacute;lisation ou de l&rsquo;utilisation de d&eacute;finitions diff&eacute;rents. D&rsquo;o&ugrave; la tentation du Comit&eacute; de r&eacute;duire cette variabilit&eacute; en imposant de fortes contraintes sur l&rsquo;utilisation des mod&egrave;les internes, notamment de risques de cr&eacute;dit [1] . Rappelons que les premi&egrave;res propositions de &laquo; B&acirc;le IV &raquo; visaient en effet &agrave; ne permettre les mod&egrave;les internes que pour les portefeuilles de la client&egrave;le de d&eacute;tail et de PME. De son c&ocirc;t&eacute;, l&rsquo;Europe et notamment l&rsquo;EBA, ont toujours d&eacute;clar&eacute; &ecirc;tre plus confiantes dans la facult&eacute; des mod&egrave;les avanc&eacute;s de permettre un meilleur suivi des risques par les &eacute;tablissements. L&rsquo;EBA a ainsi publi&eacute; deux rapports [2] dans lesquels elle a cherch&eacute; &agrave; &eacute;tudier les facteurs de variabilit&eacute; des r&eacute;sultats et qui ont port&eacute; sur : les portefeuilles en IRB des grandes entreprises, des souverains et des &eacute;tablissements ( Low Default Portfolios &ndash; LDP) ; le calcul du risque de contrepartie (CCR) en m&eacute;thode mod&egrave;les internes et des ajustements de l&rsquo;&eacute;valuation de cr&eacute;dit (CVA) en m&eacute;thode avanc&eacute;e. L&rsquo;analyse des &eacute;carts a montr&eacute;, comme les &eacute;tudes b&acirc;loises publi&eacute;es en d&eacute;cembre 2013, que la variabilit&eacute; des RWA &eacute;tait due, soit &agrave; des diff&eacute;rences de niveau de risque, soit &agrave; des diff&eacute;rences de mod&eacute;lisation des param&egrave;tres de risque ou de d&eacute;finition des concepts sous-jacents. Pour restaurer la confiance dans les mod&egrave;les internes plut&ocirc;t que d&rsquo;en limiter l&rsquo;utilisation, l&rsquo;EBA, dans son r&ocirc;le de gardien du single rule book , a donc cherch&eacute; &agrave; en harmoniser l&rsquo;application par la production de r&egrave;gles favorisant la comparabilit&eacute; des r&eacute;sultats et des m&eacute;thodes. Trois documents ont &eacute;t&eacute; d&eacute;j&agrave; produits : un RTS ( Regulatory Technical Standard ) &agrave; l&rsquo;attention des superviseurs, publi&eacute;s en juillet 2016, qui a donn&eacute; un cadre pour &eacute;valuer la coh&eacute;rence et la comparabilit&eacute; des syst&egrave;mes de notations internes cr&eacute;dit [3] ; un RTS publi&eacute;s en novembre 2016 qui a donn&eacute; un cadre pour &eacute;valuer la coh&eacute;rence des risques de march&eacute; [4] ; un document consultatif &agrave; l&rsquo;intention des &eacute;tablissements, publi&eacute; le 14 novembre 2016, visant &agrave; d&eacute;finir des orientations sur les estimations de PD, LGD et le traitement des expositions en d&eacute;fauts [5] . C&rsquo;est dans ce cadre que s&rsquo;inscrit l&rsquo;exercice de la BCE de revue des mod&egrave;les internes cr&eacute;dit et march&eacute;, qui intervient apr&egrave;s son exercice de revue de la qualit&eacute; des actifs conduit en 2014. 1 Voir la note de bas de page n&deg; 3 dans l'article. 2 EBA Report on Counterparty Credit Risk (Internal Model Method and Credit Valuation Adjustment) Benchmarking Exercise ; EBA Report on Results from the 2014 Low Default Portfolios Exercise , juillet 2015. 3 Final Draft RTS on the Specification of the Assessment Methodology for Competent Authorities Regarding Compliance of an Institution with the Requirement to Use the IRB Approach in Accordance with Articles 144(2), 173(3) and 180(3)( b) of Regulation (EU) n&deg; 575/2013 (EBA/RTS/2016/03) . 4 Final Draft Regulatory Technical Standards on the Specification of the Assessment Methodology for Competent Authorities Regarding Compliance of an Institution with the Requirements to Use Internal Models for Market Risk and Assessment of Significant Share under Points (b) and (c) of Article 363(4) of Regulation (EU) No 575/2013 (EBA/RTS/2016/07). 5 Guidelines on PD Estimation, LGD Estimation and the Treatment of Defaulted Exposures (EBA/CP/2016/21) .

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