Target 2 Securities : 2011, année charnière

« L’année 2011 sera une année charnière pour le projet T2S » a annoncé Vincent Bonnier, directeur du projet T2S pour les quatre banques centrales [1] , lors d’une conférence organisée par CSC le 20 janvier dernier. Sur le plan juridique, les dépositaires centraux (CSD) devraient signer cet été avec l’Eurosystème le contrat cadre (framework agreement) qui matérialisera leur adhésion à la plate-forme.

En outre, les spécifications techniques détaillées devront être publiées en mars prochain pour être finalisées en octobre. Ces spécifications permettront aux CSD de compléter leur plan d’investissements et d’adapter leur stratégie et leurs nouvelles offres. De leur côté, « les conservateurs de titres déclarent être dans une phase de lancement effectif à leur niveau dès 2011 » complète Joseph El Gharib, partner chez CSC, selon leur étude récente sur le sujet.

Seule ombre au tableau, soulignée par Paul Bodart, executive vice-president de la Bank of New York Mellon : « Comment les dépositaires centraux pourront-ils s’engager vis-à-vis de T2S alors que la Commission européenne vient de lancer un projet de réglementation les concernant ? ».  Une consultation concernant l'harmonisation de certains aspects du règlement des opérations sur titres est en effet ouverte jusqu’au 1^er mars.

1 Les banques centrales chargées du développement de T2S sont la Banca d’Italia, la Banco de Espana, la Deutsche Bundesbank et la Banque de France.