La Banque de France assume différentes fonctions au sein du projet T2S. Elle est tout d’abord l’une des 4 banques centrales nationales (BCN), avec la Banca d’Italia, Banco de España et Bundesbank, mandatées par le Conseil des Gouverneurs pour développer et opérer T2S.
Au sein du projet, la Banque de France participe activement depuis l’origine à sa gouvernance, notamment par sa participation directe au Board T2S, ainsi qu’à des groupes de travail techniques et fonctionnels, nécessaires à la construction de la plateforme. Elle assure aussi la présidence de l’Harmonisation Steering Group, groupe de travail qui promeut l’harmonisation dans le domaine du postmarché européen. La Banque assure aussi l’interface avec les utilisateurs, via le groupe national des utilisateurs T2S pour la France (« French NUG T2S »). En ce qui concerne le fonctionnement opérationnel, elle est l’une des 19 BCN de l’Eurosystème en charge d’assurer la gestion et la surveillance des comptes espèces dédiés au règlement des transactions sur titres (Dedicated Cash accounts - DCA) dans T2S. Elle aura aussi pour fonction l’octroi de liquidité sous la forme de crédit intrajournalier via l’autocollatéralisation, mécanisme qui permet de fluidifier le dénouement des opérations. Enfin, la Banque de France sera utilisatrice de T2S pour sa propre activité de règlement-livraison, avec le suivi de ses propres comptes titres.
Une action coordonnée
Dans le cadre de la préparation de la Place française pour sa migration en vague 2, les acteurs de la place française ont mis en place un Comité de coordination national T2S (CCN T2S), il y a deux ans, qui a intensifié ses actions avec la préparation des acteurs de la vague 2, dont la migration est désormais imminente.
Dans le cadre du projet T2S, la Banque de France et Euroclear doivent assurer le suivi de l’état de préparation des acteurs du marché par le biais notamment de questionnaires réguliers envoyés aux établissements. Pour un niveau de préparation optimal de notre communauté, la Banque de France et Euroclear ont élaboré un ensemble d’actions d’information et de sensibilisation : documentations professionnelles détaillées, foires aux questions, ateliers thématiques, réunions de suivi de migration des établissements, réunions bilatérales.
Un modèle familier
T2S, dans son modèle, est familier pour les acteurs de Place : modèle intégré, à l’instar d’ESES actuellement. Mais T2S va leur permettre de bénéficier d’une plate-forme unique de règlement-livraison facilitant la circulation des titres d’une large part de l’Europe et d’une plus grande flexibilité pour la gestion de leur liquidité.
