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T2S : le calendrier des vagues de migration

Créé le

16.12.2011

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Mis à jour le

26.12.2011

En janvier 2011, les dépositaires centraux d'Italie (Monte Titoli) et de Roumanie (Depozitarul Central SA) ont annoncé leur participation à la première vague de migration vers T2S. Le dépositaire grec pour les titres souverains (BOGS) avait déjà fait part de sa participation en mai 2010. Ces accords permettront de s’assurer, dès le lancement de T2S, du bon fonctionnement de la plate-forme, pour des opérations se déroulant à la fois à l’intérieur et à l’extérieur de la zone euro, ainsi qu’avec un dépositaire géré par une banque centrale. Deux ou trois autres vagues de migration sont prévues, voire une supplémentaire dans le cas où un dépositaire (ou plus) ne parviendrait pas à tenir les délais. Les précisions concernant le nombre, le calendrier et la composition de ces phases feront l’objet d’une proposition des dépositaires centraux au plus tard mi-2012. L’Eurosystème et les dépositaires pourront alors, sur cette base, finaliser l’accord de migration d’ici la fin de l’année 2012.

D’après « T2S: Half-Way to Delivery », European Central Bank, addendum d’août 2011, www.ecb.eu/paym/t2s

À retrouver dans la revue
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Revue Banque Nº744