Articles
Actu Environnement (2010), « L’assurabilité des risques environnementaux » – mai.
Actu Environnement (2014), « vers une extension de l’action de groupe à l’environnement et à la santé ? » – janvier.
AMRAE (Association pour le management des risques et des assurances en entreprise) (2008), Journée des commissions, groupe thématique « les programmes internationaux d’assurances », octobre.
AMRAE (2010), Les rencontres de l’AMRAE – De l’énoncé du principe à la réalité de la responsabilité environnementale, atelier n°A5 « Pollueur-payeur », janvier.
AMRAE (2013), Note de position, rapport du groupe de travail « Pour la réparation du préjudice écologique », novembre.
APREF (Association des professionnels de la réassurance en France) (2013), L’impact du préjudice écologique en réassurance, août.
Argus de l’assurance (2013), « Risques et Assurances de l’environnement », Cahiers pratiques n° 7336-7337, novembre.
Argus de l’assurance (2016), « L’assurance face au défi du préjudice écologique », Cahiers pratiques n° 7481, novembre.
Assurpol (2008), « L’assurance et réassurance des risques d’atteintes à l’environnement », juillet.
Assurpol (2012), « Diaporama sur “Assurances des risques environnementaux” », avril.
Codlor Environnement Lorraine, « Gestion du risque environnemental : responsabilité et assurance », dossier n° 59.
Coudoing Nadège (2009), « Le dommage écologique pur et l’article 31 du NCPC », Revue juridique de l’environnement.
Cornu-Thenard Emilie (2008), « La réparation du dommage environnemental », étude comparative de la Directive 2004/35/CE.
EUX LEX (2016), Le principe du pollueur-payeur et la responsabilité environnementale
Fédération française de l’assurance (2016), circulaire n° 43/2016 – Courrier « inscription du préjudice écologique dans le Code Civil » – août
Freval Isabelle (2009), « Les limites de la responsabilité environnementale : appréciation critique de la loi du 1er août 2008 », mémoire de recherche présenté et soutenu en août.
Huglo Christian (2010), « Le droit de l’environnement peut-il se désintéresser du droit à l’indemnisation des victimes personnes physiques d’un accident industriel ? », RSE, septembre.
Jegouzo Yves (2014), « L’influence de l’intégration européenne sur le droit de l’environnement ».
Lamy Assurance (2014), « Position de l’AMRAE – Quel avenir pour la réparation du préjudice écologique ? », n° 212, janvier.
Pénet Stéphane (2012), « Débat autour d’une « Dintilhac » environnementale », Argus de l’assurance n° 7269, juin.
Quirion Philippe (2011), « Le marché de l’assurance du risque pollution en France », hal.archives-ouvertes.fr, novembre.
Revue du courtage (2013), « Les sinistres liés à l’environnement », n° 892, juillet-août.
Taubira Christiane (garde des Sceaux, ministre de la justice) (2013), Rapport du groupe de travail sur le « préjudice écologique », septembre.
Tribune de l’assurance (2015), dossier « Le Code Civil se met au vert », octobre.
Conférences
Conférence du 21 novembre 2016 aux Arts & Métiers, « Risque pollution et Préjudice écologique ».
Conférence du 28 mars 2017 chez CHUBB, « Le préjudice écologique dans le Code Civil : Prévention et Réparation ».
Sites Internet
www.developpement-durable.gouv.fr
www.aria.developpement-durable.gouv.fr
fr.slideshare.net/lesechos2/position-ffsa15112013rapportprjudice ecologique
