Les principales recommandations de BlackRock

1. Les risques systémiques présentés par les chambres de compensation doivent être réduits et les investisseurs doivent être protégés en cas de faillite d'une chambre de compensation.

2. Les chambres de compensation doivent faire l'objet de tests de résistance rigoureux et uniformes sous la surveillance des autorités de contrôle.

3. La transparence doit être renforcée à plusieurs niveaux :

• les pratiques de gestion des risques des chambres de compensation, notamment en ce qui concerne la définition des marges par leurs comités de gestion des risques ;
• les résultats des tests de résistance ;
• l'ensemble des ressources disponibles pour absorber les pertes en cas de défaut.

Ainsi, les participants du marché auront suffisamment d'informations pour pouvoir réaliser une analyse indépendante des risques associés à une chambre de compensation donnée. Les pratiques de gestion des risques devraient être harmonisées pour toutes les chambres de compensation.

4. L'obligation de compensation ne devrait pas s'appliquer s'il n'y a pas au moins deux chambres de compensation offrant un service de compensation pour le même swap.

5. La procédure de default waterfall, ou cascade des priorités (c'est-à-dire l'ordre d'utilisation des ressources de la chambre de compensation en cas de défaut), doit être renforcée en augmentant la contribution des chambres de compensation au fonds de garantie sur la base de ses risques et en exigeant le préfinancement du fonds de garantie par les membres compensateurs.

6. Les chambres de compensation devraient pouvoir faire faillite ; et avoir des plans de résolution comprenant des procédures de liquidation ex ante, afin de donner aux participants une assurance raisonnable quant à leur exposition aux risques.