Feuille de route

En publiant en mars un document de synthèse intitulé « Quelles priorités pour les marchés financiers ? », Jean-Pierre  Jouyet a clairement indiqué l’importance que l’AMF accorde aux chantiers réglementaires actuellement en cours au sein de l’Union européenne, et plus largement au sein du G20. Point commun de ces différents chantiers pour le président de l’AMF : un besoin accru de transparence. Les questions abordées portent aussi bien sur les actions que les fonds, les marchés organisés ou au contraire OTC ; avec des bilans sur certains aspects et des propositions pour l’avenir.

Du côté des OPCVM, l’AMF revient sur le KID (Key Information Document) qui sera mis en place en juillet prochain et rappelle la mise en garde qu’elle avait faite en fin d’année dernière sur les produits structurés, et les fonds à formule en particulier. En effet certaines formules sont tout simplement inextricables. En octobre, l’AMF a publié une mise en garde sur les produits difficilement compréhensibles, en particulier dans le domaine des fonds à formule et plus largement des produits structurés. Le cas échéant, l’AMF se réserve la possibilité d’apposer sur certains produits la mention suivante : « L'AMF considère que ce produit est trop complexe pour être commercialisé auprès des investisseurs non professionnels et n'a dès lors pas examiné les documents commerciaux. » La fin d’une époque ?