« Dans le cadre de son plan stratégique, l’Autorité des marchés financiers s’est engagée à systématiser et à mieux organiser la publication de sa doctrine. Les travaux effectués en lien avec les professionnels ont permis à l’AMF de clarifier le champ et la portée de sa doctrine extériorisée, de structurer son processus d’élaboration et de définir un format de publication adapté.
L’AMF a publié le 7 décembre 2010 un document présentant les principes retenus pour l’organisation et la publication de sa doctrine. Les points clés sont les suivants :
- La doctrine extériorisée de l’AMF regroupe les instructions, les positions, les recommandations, les pratiques de marché admises et les rescrits.
- Les éléments de doctrine sont approuvés par le Collège de l’AMF au terme d’un processus qui garantit la cohérence de l’action de l’ensemble des services de l’Autorité. Sauf exception, les professionnels sont consultés.
- Depuis le 1er septembre 2010, tout nouveau document de doctrine répond à des exigences en termes de présentation qui permet son identification sans ambiguïté. La doctrine sera présentée dans une rubrique dédiée du futur site internet de l’AMF, selon un classement thématique qui facilitera la recherche et améliorera la compréhension d’ensemble sur un sujet donné.
- En 2011, le stock de doctrine fera progressivement l’objet d’un retraitement selon le nouveau format. »
