Le cas particulier des contrats participatifs

L’approche proposée par l’IASB conduit à décomposer les flux de trésorerie associés aux contrats participatifs en fonction de leur variation aux rendements des actifs sous-jacents  (« approche miroir ») :

• les flux de trésorerie variant directement avec les actifs sous-jacents doivent être évalués et comptabilisés de façon homogène avec le traitement desdits actifs (comptabilisation des variations en résultat ou en capitaux propres recyclables) ;
• les flux de trésorerie qui varient indirectement avec les actifs sous-jacents sont évalués conformément à la Building Block Approach évoquée précédemment et actualisés sur la base d’un taux courant. Les écarts de taux sont comptabilisés en résultat et les changements dans ces flux de trésorerie sont également comptabilisés en résultat ;
• les flux de trésorerie qui ne varient pas avec les actifs sous-jacents sont évalués conformément à la Building Block Approach et les changements viennent ajuster la marge contractuelle de service (dans la limite de celle-ci).