Codes
Code des assurances, édition 2015.
Code civil, édition 2015.
Code des transports, édition 2015.
Code des douanes, édition 2015.
Ouvrages, textes et articles
Beurier J.-P. (2008), Droit Maritimes, Dalloz, coll. « Dalloz action », nov., Paris.
Bonassies P. et Scapel Ch. (2006), Droit maritime, LGDJ, octobre, 853 p.
Ginter E. (2007), Ce qu’il convient d’entendre par « navigation de plaisance », DMF, 687, LAMY line.
Jambu-Merlin O. (1985), Le droit de la navigation plaisance en 1985, DMF, 323, LAMY line.
Lureau P. (1970), Faut-il une loi pour la navigation de plaisance, DMF, p. 323.
Pardessus Ch., Monin Lafin I., Landel J. et Coutin S. (2007), « L’intermédiation en assurance », L’Argus, 398 p.
Rodière R. (1983), Assurances maritimes et ventes, Dalloz, 616 p.
Tassel Y. (2009), Le développement du droit applicable à la plaisance, DMF, n° 699, LAMY line.
Voisard Alain (1989), Guide de la Juris’Plaisance, Fédération des industries nautiques, p 171.
Yseux V. (1898), Traité théorique et pratique des assurances maritimes, éd. A. Pedone.
Annuaire du droit maritime et océanique, actes du colloque « Mer, loisirs et droit », 2001, pp. 171-314.
Annuaire du droit maritime et océanique, actes du colloque « La plongée et le droit », 2009, pp. 17-101.
Décret n° 84-810 du 30 août 1984 relatif à la sauvegarde de la vie humaine, à l’habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution.
Décret n° 2013-484 du 6 juin 2013.
Arrêté du 2 juillet 2014 relatif au nombre de passagers admissibles sur les navires de plaisance à utilisation commerciale.
Arrêté du 13 septembre 2013 relatif au nombre de passagers admissibles sur les navires de plaisance à utilisation commerciale.
Arrêté interministériel du 2 août 1988 relatif au classement des marins embarqués à bord des navires de plaisance à utilisation collective.
Arrêté du 9 avril 2008 portant modification de l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires.
JurisClasseur Transport Fascicule 1052, n° 33.
La Newsletter Marine, @sea, Axa Corporate Solutions.
Guide Juridique Plaisance 2011, Axa Corporate Solutions.
Bulletin Officiel des Douanes, Régime fiscale et douanier de la plaisance commercial du 24 juin 2004.
Revue de droit des transports n° 10, octobre 2010, étude 11.
