L’industrie fait ses recommandations
pour un passage à T+ı efficace

Créé en 2023, le groupe de travail T+1 de l’industrie européenne réunissant 21 associations professionnelles prépare les autorités publiques au passage à un cycle de règlement T+1 dans l’Union européenne. Celui-ci appelle les autorités à s’engager dans cette transition complexe et de plusieurs années, ainsi qu’à créer un organisme de pilotage. Il propose la fixation d’un calendrier clair et une période de transition de 24 à 36 mois, nécessitant des ajustements réglementaires, juridiques et opérationnels qui permettraient de préserver l’efficacité, la liquidité et la stabilité des marchés financiers européens. Dans ses recommandations figurent la mise à jour de l’article 5 du Règlement sur les dépositaires centraux de titres (CSDR), l’exemption des transactions de financement sur titres (SFT), l’accélération des processus de confirmation et d’allocation ou encore la coordination avec le Royaume-Uni et la Suisse. Les acteurs du marché, quant à eux, sont invités à adapter leurs systèmes, à encourager les transactions OTC (de gré à gré) à adopter T+1 et enfin à actualiser leurs pratiques.