Material adverse change et financements bancaires syndiqués

Depuis une période récente, la MAC clause ou clause de material adverse change mobilise les acteurs des financements bancaires syndiqués, et retient l'attention du juriste. De sa rédaction à son interprétation, certains principes généraux du droit français et anglais méritent d'être mis en perspective de cette singulière stipulation contractuelle. Car cette clause, s'affranchissant autant des théories de force majeure et d'imprévision que de " frustration " en droit anglais, semble être conçue pour révéler des vertus propres, au service des attentes des prêteurs. D'où l'intérêt d'en apprécier les critères de mise en œuvre. C'est là que s'observe le luxueux paradoxe de la MAC clause, souvent méticuleusement élaborée, âprement négociée, mais exceptionnellement exercée.

Revue de l'article

Cet article est extrait de
Banque & Droit n°91

B&D - N° 91


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