Cet article appartient au dossier : Protection de l’épargnant : jusqu’où faut-il aller ?.

Affaire de l’apiculteur : Le conflit d’intérêts revisité

En septembre 2011, la Banque Populaire des Alpes a été condamnée, le juge lui reprochant notamment de ne pas avoir averti un client, lors d'une vente d'actions Natixis, de l’existence d’un conflit d’intérêts. Cette décision, bien qu'émanant d’un tribunal de première instance, mérite d’être analysée.

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Revue Banque n°751

Protection des épargnants : jusqu’où faut-il aller ?

A priori, rien ne prédestinait l’affaire dite « de l’apiculteur » jugée par le tribunal d’instance de Grenoble le 8 septembre 2011 à faire couler autant d’encre. Les faits étaient somme toute d’une grande banalité : fin 2006, un client de la Banque Populaire des Alpes avait été sollicité par cet établissement dans le cadre de l’offre au public à prix ouvert (OPO) de Natixis. C’est ainsi qu’il avait souscrit le 8 décembre 2006, 210 actions au prix de 19,55 ​euros. Sollicité à nouveau au cours de l’été 2007, il s’était porté acquéreur de 404 actions au prix de 15,31 ​euros. Par la suite, le ...
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