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Droit bancaire

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« …un ingénieux compromis entre un cours et un manuel et une vision à la fois pédagogique, rigoureuse et synoptique de la matière, à jour des dernières actualités. »Myriam Roussille. Professeur à l’Université du Maine, IRJ Sorbonne, Affaire-Sorbonne Finance Cette deuxième édition, à jour des dernières réformes opérées au plan français et européen – notamment la loi du 26 juillet 2013 de séparation et de régulation des activités bancaires – et des évolutions jurisprudentielles, donne une connaissance exhaustive et synthétique du droit bancaire tel qu’il est enseigné dans le cadre des études juridiques. Les auteurs ont pour objectif d’être à la fois complets et pédagogiques afin de permettre au lecteur d’aborder facilement la matière, d’en comprendre les principes et mécanismes fondamentaux, mais également d’en saisir la complexité. Composé de 15 chapitres, l’ouvrage présente : les organes de contrôle et de régulation, le statut et le fonctionnement des établissements de crédit, les règles d’accès au marché bancaire ainsi que les devoirs professionnels du banquier. Mais le droit bancaire n’est pas seulement le droit applicable aux banquiers, il est aussi un corpus juridique régissant les opérations réalisées par les banquiers. C’est pourquoi ce livre aborde des questions aussi diversifiées que celles du cadre du crédit bancaire, les opérations de crédit (internes et internationales), les garanties des crédits, les comptes bancaires, les opérations de paiement, les opérations interbancaires, les services annexes (change, coffre-fort, assurance, etc.) ainsi que la distribution des produits bancaires en dehors des agences (Internet, démarchage, etc.). Conçu dans l’optique d’aider les étudiants à la préparation des concours et des examens, ce manuel s’adresse aussi bien à un public universitaire, soucieux de s’initier au droit bancaire, qu’aux praticiens du secteur bancaire, souhaitant appréhender d’un seul coup d’oeil les normes gouvernant leur activité professionnelle.

Auteur(s)

Yves Gérard

YVES GÉRARD, Conseiller en service extraordinaire à la Chambre commerciale de la Cour de cassation, est doyen de la section en charge notamment du droit bancaire et financier.

Juliette Morel-Maroger

JULIETTE MOREL-MAROGER est Maître de conférences à l’Université Paris Dauphine.

George Decocq

GEORGES DECOCQ est Professeur à la faculté de droit de l’Université de Paris-Est (UPEC, ex-Paris 12).