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L'obligation de sécurité du banquier

Créé le

23.10.2007

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Mis à jour le

08.02.2011

Discrétion, information, mise en garde, non-ingérence, vigilance, les obligations à la charge du banquier sont aujourd'hui bien connues. Mais cette liste est-elle exhaustive? Plus précisément, le banquier est-il tenu, à l'image de certains professionnels, au respect d'une obligation de sécurité? L'étude de la jurisprudence permet de répondre à cette question par l'affirmative, tout en constatant l'originalité de cette obligation en la matière. Tout d'abord, comme l'obligation de sécurité "classique", c'est-à-dire celle qui est imposée à d'autres professionnels, l'obligation du banquier préserve l'intégrité physique des personnes amenées à traiter avec lui. En outre, et c'est ce qui en fait une obligation particulière, la protection en question s'étend également, ici, aux biens déposés à la banque (ou en passe de l'être) par les clients.

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À retrouver dans la revue
Banque et Droit Nº114
CB Bâle