Un « réseau social de personnes morales » dédié à la traçabilité contractuelle et au KYC

L’objectif de Notifide, réseau social destiné aux directions juridique et conformité, qui bénéficie du label du pôle de compétitivité mondial FINANCE INNOVATION, est de réunir des participants qui vont partager leurs données d’identité contractuelle et leur documentation de « know your customer ». Chaque personne morale, qui administre sa fiche d’identité, est suivie sur une base internationale au moyen d’un identifiant unique, pivot de cette traçabilité. Ce numéro peut être repris sur les contrats aux côtés des données d’identité contractuelle, le « réseau social » permettant alors de suivre la personne morale au gré de ses évolutions. Cela rend superflu toute mise à jour par des voies plus traditionnelles (courriers, avenants, etc.). Il est également possible de stocker, sous ce numéro, sa propre documentation KYC au bénéfice de ses cocontractants (tels que statuts, KBis, rapport annuel, ou formulaires administratifs tels que le US Patriot Act, QIB certification, voire Standard Settlement Instructions) et, réciproquement, d’avoir accès à leur propre documentation.