Droit

Résultats 1 à 10 parmi 70

Résultats

code fiscal 2014
 
  • 14/05/2014
  • ISBN 9782368930328
  • 90,00 €
  • 85,50 €
Disponible à partir du 14 mai 2014
couv_banque en ligne
 
Le recours à l’Internet pour les relations entre les banques et leurs clients se diffuse dans toutes les sphères de la société, dans un contexte concurrentiel et de plus en plus européen. En France, près de 2 millions de personnes sont déjà clientes des « cyberbanques » – les pure players – et ...
code du travail 2014
 
  • 09/04/2014
  • ISBN 9782247136261
  • 65,00 €
  • 61,75 €
L'intégralité du Code du travail (parties Législative et Réglementaire).Le Code du travail comprend huit titres : 1. Les relations individuelles de travail ;2. Les relations collectives de travail ;3. Durée du travail - Salaire - Intéressement, participation et épargne salariale ;4. Santé et ...
Droit des biens
 
  • 18/02/2014
  • ISBN 9782350209708
  • 26,00 €
  • 24,70 €
Ce manuel couvre la majorite de la thematique du droit des biens :distinctions entre les biensdroits sur les biensles garanties portant sur les biensDes notes de doctrine et de jurisprudence permettent à l'étudiant d'étoffer ses connaissances et ses réferences ainsi que de nouvelles pistes de ...
Droit Bancaire
 
Cette deuxième édition, à jour des dernières réformes opérées au plan français et européen – notamment la loi du 26 juillet 2013 de séparation et de régulation des activités bancaires – et des évolutions jurisprudentielles, donne une connaissance exhaustive et synthétique du droit bancaire tel ...
Couverture_solvency2
 
Omnibus II est adopté. Solvency II doit s’appliquer intégralement le 1er janvier 2016. Les piliers II (gouvernance) et III (reporting) vont entrer progressivement en vigueur. Ces directives européennes fixent le cadre du futur régime prudentiel qui a pour finalité de donner aux assureurs un ...
code des assurances 2014
 
  • 29/01/2014
  • ISBN 9782711020225
  • 77,00 €
  • 73,15 €
Champ couvert Outre les dispositions du Code des assurances proprement dites, l'ouvrage aborde notamment : la responsabilité civile de droit commun, les accidents de la circulation, les conventions entre assureurs (dont convention CIDE COP), l'indemnisation des dommages corporels, l'assurance ...
cmf2014
 
  • 15/01/2014
  • ISBN 97827110118710
  • 89,00 €
  • 84,55 €
Commenté par des spécialistes, ce code présente les textes et la jurisprudence relatifs au droit bancaire et financier. Il fait notamment le point sur le traitement des paiements internationaux, la réforme de la gestion collective et les nouvelles procédures de sanctions devant l'ACPR et l'AMF. ...
couverture le secret bancaire
 
Régulièrement mis en cause dans les médias, le secret bancaire demeure assez mal connu du grand public. Est-il vraiment un paravent juridique dénoncé permettant de laisser libre cours aux opérations illicites, plus spécifique-ment en matière fiscale ? Assurément non.Le secret bancaire constitue ...
couverture_code
 
  • 11/11/2013
  • ISBN 9782711019236
  • 68,00 €
  • 64,60 €
Ce code présente et commente les règles normatives et jurisprudentielles applicables aux entreprises en difficulté, qu'elles soient nationales, communautaires ou internationales, ainsi que les dispositions régissant les professions d'administrateur et de mandataire judiciaire selon un plan ...