Lutte antiblanchiment

Comment concilier exigences réglementaires et réalités opérationnelles ?

Contexte

Cela fait maintenant deux ans que la troisième directive sur la lutte antiblanchiment a été transposée en droit français. Au cours de ces deux ans, banquiers et assureurs ont dû s’adapter. Il leur a fallu repenser leurs procédures, faire évoluer leurs outils, et consacrer une part plus importante à la lutte contre le blanchiment dans la formation de leurs personnels.

Ces efforts ont-ils aujourd’hui porté leurs fruits ? La mise en œuvre de l’approche par les risques, au cœur de la troisième directive, a-t-elle permis d’accomplir de réels progrès en matière de lutte antiblanchiment ? Et quels sont ceux qui restent à accomplir ?

Ce rendez-vous Banque Assurance sera plus qu’un point d’étape. Il sera l’occasion de revenir sur la publication, en 2011, de plusieurs textes qui sont venus préciser certains points particulièrement délicats de la réglementation. Ils concernent notamment la tierce introduction, les échanges d’information intra et inter groupes, et l’identification des bénéficiaires effectifs. Cette rencontre permettra d’en expliciter les enjeux.

Objectifs

- Proposer un état des lieux : où en sont les différents chantiers ? Quels sont ceux qui restent à ouvrir ou à approfondir ?

- Mieux connaître les attentes des autorités de contrôle.

- Comprendre les derniers développements réglementaires.

- Favoriser l'échange de bonnes pratiques entre banquiers et assureurs.

Programme

8h30 Accueil des participants et petit-déjeuner

9h00 Introduction et animation de la séance

Philippe Madar, directeur associé, Aedian

9h10 Les dispositifs de contrôle interne sont-ils vraiment efficaces ?

- Le regard d’un magistrat

Jean-François Thony, procureur général près la Cour d’appel de Colmar, ancien responsable des activités de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme au sein du département juridique du FMI.

- Bilan des contrôles

Anne-Marie Moulin, directeur adjoint des affaires juridiques de l’ACP.

- Anciennes et nouvelles méthodes de blanchiment

Jean-Baptiste Carpentier, directeur de Tracfin.

10h30 Pause

10h45 Retour sur un chantier en voie d’achèvement : problématiques bancaires et assurantielles

Henri Quintard, responsable Groupe de la sécurité financière, BNP Paribas.

Luc Retail, directeur, direction de la conformité, direction Lutte antiblanchiment et financement du terrorisme, La Banque postale.

Michel Villatte, président de la commission Lutte contre le blanchiment de la FFSA.