Publics

Banques, établissements financiers, assurances : directions générales, directions financières, directions des affaires publiques, direction des opérations, directions juridiques, activités internationales, directions de la conformité, juristes de banque et juristes financiers, avocats, juristes des autorités de tutelle et de contrôle...

Infos pratiques

Mardi 6 octobre 2015
9h00 - 12h00

Auditorium FBF
18 rue La Fayette
75009 Paris
Métro : Chaussée d'Antin

Contact

Magali Marchal

Tél. : 01 48 00 54 04

Fax : 01 48 24 12 97

marchal@revue-banque.fr

En partenariat avec

  • Kramer Levin Naftalis & Frankel LLP
  • Logo ANJB
Rencontre Banque & Droit
Mardi 6 octobre 2015 de 9h00 à 12h00

SLP, Cotation des OPCVM, ELTIF

Le point sur les dernières réformes en matière de gestion collective

Contexte

L’effervescence réglementaire au titre des grandes directives européennes sectorielles – hier AIFM, PRIPs et MIFID II, demain UCITS V – ne doit pas faire oublier certaines réformes ponctuelles, mais néanmoins structurantes pour les sociétés de gestion : l’introduction en droit français de la Société de Libre Partenariat (« SLP »), le projet de cotation de fonds et la mise en place des fonds « ELTIF ». Ces réformes ont pour trait commun de modifier significativement le paysage de la gestion sur la place, qu’il s’agisse du mode d’organisation de la société de gestion au titre de la SLP, de son processus de distribution et de référencement au titre de la cotation, ou de nouvelles opportunités d’investissement à travers les fonds ELTIF.

Objectifs

– Offrir un panorama des avancées réglementaires
– Confronter les points de vue des différents acteurs, régulateurs, et professionnels

Programme

8h30 Accueil des participants et petit-déjeuner

 

9h00 Introduction de la séance

Alain PITHON, Secrétaire général, Paris Europlace

 

La nouvelle cotation des OPCVM

Dana ANAGNOSTOU, Avocat Associée, Kramer Levin Naftalis & Frankel LLP

Laëtitia COLOMBANI, Product Management Europe – ESES, Euroclear SA/NV

Brieuc LOUCHARD, Responsable Euronext Fund Service, Euronext

Roland PREVOT, Team Lead, EMS - Universal Analyst France & Corporate Action, Euronext

 

10h30 Pause

 

Réflexions en cours sur les sociétés de libre partenariat (SLP)

Hugues BOUCHETEMBLE, Avocat, Kramer Levin Naftalis & Frankel LLP

Valentine BAUDOUIN, Avocat, Kramer Levin Naftalis & Frankel LLP

 

European Long Term Investments Funds (ELTIF) : avantages & inconvénients

Laurent DEGABRIEL, Head of Investment and Reporting Division, ESMA

Hubert de VAUPLANE, Associé, Kramer Levin Naftalis & Frankel LLP

 

12h00 Conclusion de la séance

Hubert de VAUPLANE, Associé, Kramer Levin Naftalis & Frankel LLP

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