Les entreprises face à la crise

Introduction

Les entreprises face à la crise

En 2011, Revue Banque a publié de nombreux textes rédigés par des professionnels de premier plan, formant un ensemble d’un grand intérêt pour les juristes de banque. Ce hors-série Banque & Droit vous propose une sélection de ces articles : commentaires de jurisprudences, analyses de textes réglementaires ou points de vue argumentés sur des thèmes d’actualité. Une façon de montrer que les lecteurs de Banque & Droit sont aussi chez eux en lisant Revue Banque…

Le financement des entreprises, petites ou grandes, reste aujourd’hui un sujet de préoccupation. Deux jurisprudences importantes ont été commentées sur ce sujet en 2011.

 

Cession Dailly – Chambre commerciale 3 novembre 2010

Jean-Louis Guillot et Martine Boccara, Groupe BNP Paribas

RB n° 732, janvier 2011, chronique Jurisprudence bancaire

Découvert et compte-courant à vocation professionnelle : quelles responsabilités pour les banques ?

Jean-Louis Guillot et Martine Boccara, Groupe BNP Paribas

RB n° 738, juillet-août 2011, chronique Jurisprudence bancaire

 

En matière de fusions-acquisitions, l’environnement réglementaire se précise… et la Chine reste un marché convoité.

 

Le nouveau régime des offres publiques d’acquisition

Jean-Louis Guillot et Pierre-Yves Bérard, Groupe BNP Paribas

RB n° 735, avril 2011, chronique Droit bancaire et financier

Aspects juridiques : l’acquisition d’une participation dans une société en Chine

Thomas Urlacher et Antoine de la Gatinais, Gide Loyrette Nouel

RB n° 739, septembre 2011, expertise

Cour d’appel de Paris, 3 juin 2011 – Délimiter la frontière entre conseil en fusionacquisition et conseil en investissement

Philippe Goutay et Sophie Grosjean, Freshfields Bruckhaus Derringer

RB n° 742-743, décembre 2011, expertise

 

La fiducie reste un outil encore méconnu en matière de gestion des entreprises. Elle peut être utilisée dans des domaines très variés : deux exemples dans le financement d’infrastructures et la garantie des dépôts.

 

Mécanisme de sûreté : la fiducie dans les financements d’infrastructures

Jean-françois Adelle, Jeantet associés, et Xavier Paper, Paper audit & conseil

RB n° 739, septembre 2011, expertise

Ingénierie financière : la fiducie-gestion de sommes d’argent ou la garantie illimitée des dépôts

Matthieu Dubertret, Université Paris II

RB n° 742-743, décembre 2011, expertise

 

La récession économique pourrait provoquer une recrudescence des entreprises en difficulté, voire en faillite : comment prévenir ou gérer ces risques ? Quelle procédure privilégier ? Quelle peut être la portée de la toute nouvelle sauvegarde financière accélérée ?

 

Entreprises en difficulté – La mise en oeuvre de la procédure de sauvegarde accélérée

Eric Séverin, Julien Regner, Université Lille 1, et Philippe du Jardin, Edhec Business School

RB n° 734, mars 2011, expertise

« Avoir une application intelligente de la procédure de sauvegarde »

Jean Badillet, Tribunal de commerce de Paris,

RB n° 736, mai 2011,expertise

Les conditions d’ouverture d’une procédure de sauvegarde

Jean-Louis Guillot et Martine Boccara, Groupe BNP Paribas

RB n° 736, mai 2011, chronique Jurisprudence bancaire

Sauvegarde et redressement judiciaire : opter pour une conversion de créance en capital– Intérêts et limites

Gérard Legrand, Lamy & associés, RB n° 737, juin 2011, expertise

 

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