Financement bancaire: bientôt de nouveaux instruments ?

Bientôt de nouveaux instruments ?

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Cet article est extrait de
Revue Banque n°783

Conformité : entre prévention et sanctions

La réglementation en germe du TLAC a mis l'imagination des ingénieurs financiers en surchauffe. L'objectif est d'élaborer un nouvel instrument de financement éligible au TLAC, qui ne serait pas du T2 réglementaire, et serait donc moins coûteux. Plusieurs options sont envisagées :

  • une dette subordonnée de maturité courte (3 ans). Julien de Saussure n'y est pas favorable, car « la dette subordonnée de maturité courte est généralement échue au moment où vous en avez besoin » ;
  • un titre subordonné d'une maturité de 10 ans par exemple, doté d'un call [1] à 9 ans et d'un step-up (qui incite à exercer le call). Les ingénieurs font valoir qu'en cas de résolution, la dette réglementaire (T1 et T2) sera sacrifiée en priorité, puis l'instrument imaginé deviendrait éligible au bail-in. L'hypothèse de recouvrement sur ces instruments serait donc meilleure que sur la dette réglementaire et procurerait ainsi une rémunération inférieure aux investisseurs. Pour Julien de Saussure, ce scénario pourrait laisser le marché sceptique ;
  • une dette pari passu avec la dette senior, mais dotée d'une option : un trigger qui permettrait, en cas d'activation du régime de résolution, de transformer ces titres en dette subordonnée ;
  • créer un Tier 3. La difficulté, pour créer un tel instrument, réside dans la manière dont ont été rédigées les clauses contractuelles de subordination, notamment en France : ces clauses ne laissent pas la place à un troisième instrument. « Dans les dernières émissions de T2 de Crédit Agricole, BNP Paribas et Société Générale, on peut voir que certaines clauses de subordination ne sont pas rédigées de la même façon que dans les émissions précédentes. L'objectif est d'avoir la possibilité d'introduire cette dette intermédiaire T3. Mais avant que toutes les émissions de T2 mal rédigées ne soient éteintes, nous serons en 2023 ! », s'exclame Julien de Saussure.

Outre le T3, les autres pistes de réflexion sont peu crédibles aux yeux du gérant. Il pense que le TLAC sera essentiellement financé par du T2 et ajoute : « Vu les niveaux actuels des spreads, les banques peuvent s'offrir ce mode de financement ! »

[1] Option de rachat du titre par l’émetteur.

 

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