L'une des principales réformes ayant découlé de la crise financière mondiale est l'obligation de compensation par une contrepartie centrale pour les dérivés de gré à gré. Les chambres de compensation ont été créées pour réduire le risque systémique en exigeant le passage par une chambre de compensation centralisée pour les swaps et en rendant obligatoire l'utilisation de
Certains acteurs du marché défendent l'idée du « redressement » des chambres de compensation en faillite, alors que d'autres réclament une approche plus claire de la « résolution ». BlackRock est favorable à la compensation centralisée et estime qu'il est essentiel de mettre en œuvre des mesures permettant d'atténuer le risque de faillite des chambres de compensation. La stabilité financière est mieux préservée lorsque le système exige de toute entité, y compris les chambres de compensation, qu'elle dispose d'un plan de redressement et de résolution pour empêcher que sa faillite ne déstabilise le marché. Afin de se prémunir contre le risque systémique, nous pensons que les autorités devraient se pencher sur la nécessité de renforcer les défenses des chambres de compensation contre l'éventuel défaut d'un ou de plusieurs de ses membres compensateurs (« MC »). Il faut pour cela exiger de chaque chambre de compensation qu'elle dispose à tout moment de fonds propres suffisants et qu'elle applique une approche rigoureuse de la gestion des risques pour chacune de ses contreparties. En cas de difficultés financières, le «
Dédramatiser la résolution
Tous les acteurs du marché, y compris les chambres de compensation, devraient pouvoir faire faillite tout en s'assurant que des mesures de protection sont en place pour éviter le risque systémique et pour protéger les investisseurs finaux. Un plan de résolution prévoyant la liquidation rapide et complète des positions défaillantes de la chambre de compensation ainsi que le remboursement rapide et méthodique des marges est selon nous préférable à un plan de redressement qui utilise les marges des clients pour prolonger la durée de vie d'une chambre de compensation en difficulté ou en faillite. Une liquidation rapide et une restitution des marges permettraient de minimiser les pertes pour l'utilisateur final et donneraient aux MC et à leurs clients la possibilité d'établir des positions de remplacement de façon efficace. À cette fin, nous recommandons qu'aucun produit ne soit soumis à l'obligation de compensation s'il n'existe pas au moins deux chambres de compensation offrant un service de compensation pour ce produit.
Par définition, la faillite d'une chambre de compensation reflète l'échec de son processus de gestion des risques et affecte la confiance des consommateurs dans les capacités futures de celle-ci. À ce titre, BlackRock est persuadé que les clients préféreraient une liquidation rapide des positions afin de clôturer au plus vite l'activité de compensation et de restituer les marges fournies par les MC et les clients non défaillants tout en garantissant des pertes de marché minimes. Le plan de résolution pourrait être suivi par une
Chambres de compensation et risque systémique
Les autorités prudentielles ont pris de nombreuses mesures pour éliminer le risque systémique dans le secteur bancaire. Citons notamment l'augmentation du niveau de fonds propres pour renforcer la résistance de ces établissements ainsi que l'obligation d'effectuer des tests de résistance en utilisant des scénarios extrêmes mais plausibles. Il est important de rappeler qu'on sait aujourd'hui que les banques peuvent faire – et font vraiment – faillite ; l'objectif global de ces nouvelles normes est de garantir que l'effet de contagion de la faillite sur le système financier soit le plus faible possible.
Pourtant, la priorité des autorités de contrôle qui cherchent à définir un mandat de compensation centralisée à travers le monde semble être de s'assurer qu'une chambre de compensation peut être « redressée », la continuité du service étant essentielle à leurs yeux. Pour éviter une nouvelle crise financière, nous ne pensons pas, pour notre part, qu'il soit essentiel de préserver la continuité du service procuré par une chambre de compensation quelle qu'elle soit. Nous pensons même que cette approche ne ferait qu'encourager les participants à clôturer leurs positions plus rapidement si une chambre de compensation menace de faire faillite. Selon nous, il convient de remédier à l'asymétrie de l'approche réglementaire entre les chambres de compensation et les grands établissements financiers. Si les grandes banques doivent augmenter leurs fonds propres, subir des tests de résistance rigoureux sous la surveillance d'autorités de contrôle et pouvoir être liquidées sans impact systémique, pourquoi ne pas appliquer le même cadre réglementaire aux chambres de compensation, qui concentrent aujourd'hui une grande partie des risques ?
Afin de garantir la résolution d'une chambre de compensation en difficulté ou en faillite sans impact significatif sur le système financier, les chambres de compensation doivent renforcer leurs défenses pour pouvoir disposer de ressources suffisantes afin de faire face à des événements comme le défaut d'un ou de plusieurs MC. Il faut donc renforcer le default waterfall et définir les contributions relatives des parties prenantes de la chambre de compensation (chambre de compensation elle-même et ses MC) ainsi que l'ordre dans lequel ces ressources seront utilisées. La procédure de default waterfall ou cascade des priorités (c'est-à-dire l'ordre d'utilisation des ressources de la chambre de compensation en cas de défaut) doit être renforcée en augmentant la contribution de la chambre de compensation au fonds de garantie sur la base de ses risques et en exigeant le préfinancement du fonds de garantie par les membres compensateurs.
Nous recommandons par ailleurs qu'un cadre standard définissant les tests de résistance à appliquer à l'ensemble des chambres de compensation soit mis en place par les autorités de contrôle et que les résultats de ces tests soient utilisés pour calculer le montant total des ressources d'absorption des pertes nécessaires pour chaque chambre de compensation. Les autorités prudentielles devraient définir des normes harmonisées sur le risque de fonds propre des chambres de compensation. Il devrait être obligatoire pour ces dernières d'avoir un plan de résolution. Ces plans devraient aussi inclure des procédures de liquidation ex ante, afin de minimiser les pertes et de donner aux participants une assurance raisonnable quant à leur exposition aux risques. Les plans de résolution devraient également être revus et actualisés régulièrement, pour s'assurer qu'ils tiennent compte des éventuelles modifications des régimes d'insolvabilité applicables et des pratiques de marché en vigueur afin de minimiser le risque opérationnel lié à la mise en œuvre de la résolution.
Enfin, BlackRock estime qu'un renforcement de la transparence des chambres de compensation, notamment en ce qui concerne la définition des marges par leurs comités de gestion des risques, les résultats des tests de résistance et l'ensemble des ressources disponibles pour absorber les pertes en cas de défaut, donnerait aux participants du marché des informations suffisantes pour pouvoir réaliser une analyse indépendante du risque de compensation associé à une chambre de compensation donnée.
Les pratiques de gestion des risques devraient être harmonisées pour toutes les chambres de compensation afin de renforcer leur discipline de marché.
