Recherche par mots-clés

Résultats 1 à 10 parmi 27

Résultats

Enjeux opérationnels et problématiques juridiques

  • Séminaire
  • Le mardi 07 juin 2011 de 9h00 à 12h00
Les directives Services de Paiement et Monnaie électronique, comme la future adoption du Règlement introduisant des dates butoirs pour la migration au SEPA ont apporté et vont apporter un cadre nouveau à l’organisation des systèmes de paiement en Europe. Le secteur reste en constante évolution ...

Quid des obligations juridiques ?

  • Séminaire
  • Le lundi 04 novembre 2013 de 9h00 à 12h00
Simple outil d’information ou de communication, le site Internet bancaire ne cesse d’évoluer. Ouvrir un compte en ligne, souscrire des services financiers… ne sont plus des actes anodins. Avec le développement de la banque en ligne, des nouvelles technologies et la complexité des obligations ...
  • Séminaire
  • Le mardi 02 juin 2015 de 9h00 à 12h00
Entre contraintes réglementaires et opportunités marketings, le Big Data est au cœur de l’actualité de la banque et de l’assurance. Cette Rencontre Banque & Droit est l’occasion de réunir régulateurs, entreprises et praticiens qui débattront de l’intérêt des Packs de Conformité établis par la ...

Un outil de financement multifacette

  • Séminaire
  • Le jeudi 09 décembre 2010 de 8h30 à 10h30
Depuis l’annonce du programme d’achat de 60 milliards d’euros de covered bonds de la BCE en avril 2009, ce marché des obligations sécurisées se rétablit durablement. L’enjeu de cette rencontre est de dresser une analyse des actifs et passifs éligibles, de découvrir le nouvel environnement ...

Examen à la lumière des textes transposés

  • Séminaire
  • Le jeudi 22 octobre 2009 de 9h00 à 12h00
Le 1er novembre 2009, l’entrée en vigueur de l’Ordonnance marquant la transposition de la Directive des services de paiement constituera une étape juridique cruciale qui rendra les services de paiements plus efficaces et plus transparents entre les Etats membres, tout en assurant une protection ...

QUELLES CONSÉQUENCES POUR LE MARCHÉ DES PRODUITS DÉRIVÉS ?

  • Séminaire
  • Le lundi 12 mars 2012 de 9h00 à 11h00
Lors du G20 de Pittsburgh, en septembre 2009, les chefs d’Etats et de gouvernements s’étaient engagés à réglementer le marché des produits dérivés. Ceux-ci devraient désormais « être échangés sur des plates-formes d’échanges ou via des plates-formes de négociation électronique (…) et compensés ...

Ce qui va changer

  • Séminaire
  • Le mardi 08 décembre 2009 de 8h30 à 10h30
Dans un contexte où la titrisation essuie de nombreuses critiques, la BCE, qui a récemment procédé au rachat direct de 60 milliards d’euros de « Covered Bonds », a favorisé de cette manière le soutien aux banques, qui ont su profiter des conditions de prix attractives de ce marché pour se ...

Quels enjeux

  • Séminaire
  • Le lundi 29 septembre 2014 de 9h00 à 12h00
On entend fréquemment par « dématérialisation» la phase de signature et plus généralement d’établissement des documents et contrats bancaires. Trop souvent, leur archivage – phase tout aussi essentielle – est négligé ou non conforme (mal documenté). Pourtant, les sanctions judiciaires, ...

Evolutions juridiques et impacts sur le marché

  • Séminaire
  • Le mercredi 05 décembre 2012 de 9h00 à 12h15
Les dérivés actions font l’objet d’une attention croissante de la part des régulateurs. L'opacité qui entoure les contrats privés ne va pas, en effet, sans susciter une certaine inquiétude.Sur un plan macro-économique, l’encadrement structurel du marché global des dérivés OTC, en cours de ...

Une question d’actualité pour la place financière

  • Séminaire
  • Le mardi 12 octobre 2010 de 9h00 à 12h00
Composantes essentielles du patrimoine, les créances ont particulièrement vocation à être utilisées à titre de garantie et le sont fréquemment (Cession Dailly, fiducie, nantissement, délégation...). Encore les mécanismes permettant leur affectation en garantie doivent-ils être sûrs, spécialement ...