Recherche par mots-clés

Résultats 1 à 10 parmi 27

Résultats

Comment utiliser cet outil de relance ?

  • Séminaire
  • Le mardi 08 décembre 2009 de 11h00 à 13h00
La redynamisation du marché de la titrisation induit des changements substantiels, seuls susceptibles d’attirer de nouveaux investisseurs : voici la conclusion du dernier rapport de la Banque des Règlements Internationaux sur le thème : « the future of securitisation : how to align incentives ...

quelles frontières ?

  • Séminaire
  • Le jeudi 06 octobre 2011 de 9h00 à 12h00
La réglementation a identifié le risque juridique comme un risque majeur. Complexification du droit, prolifération des normes, judiciarisation de la vie des affaires imposent aux banques de mieux définir la place du droit.Lors de cette matinée, les intervenants aborderont le risque dans toutes ...

Un tournant en 2010

  • Séminaire
  • Le mercredi 26 janvier 2011 de 9h00 à 12h00
L’année 2010 aura été un tournant en matière de réparation des préjudices boursiers :les tribunaux américains ont tout d’abord imposé ce contentieux dans le débat juridique français à travers l’affaire Vivendi ; la Cour Suprême des Etats-Unis a ensuite restreint l’application extraterritoriale ...

Examen à la lumière des textes transposés

  • Séminaire
  • Le jeudi 22 octobre 2009 de 9h00 à 12h00
Le 1er novembre 2009, l’entrée en vigueur de l’Ordonnance marquant la transposition de la Directive des services de paiement constituera une étape juridique cruciale qui rendra les services de paiements plus efficaces et plus transparents entre les Etats membres, tout en assurant une protection ...
  • Séminaire
  • Le jeudi 26 novembre 2009 de 9h00 à 12h00
Alors que le secteur bancaire est largement perturbé par la crise financière, la jurisprudence est observée avec une attention toute particulière. Quant au législateur, il redouble d’efforts ces derniers mois : les textes se multiplient dans tous les domaines. L’année 2008-2009 a été marquée par ...

Une question d’actualité pour la place financière

  • Séminaire
  • Le mardi 12 octobre 2010 de 9h00 à 12h00
Composantes essentielles du patrimoine, les créances ont particulièrement vocation à être utilisées à titre de garantie et le sont fréquemment (Cession Dailly, fiducie, nantissement, délégation...). Encore les mécanismes permettant leur affectation en garantie doivent-ils être sûrs, spécialement ...

Les outils de relance du financement de l’économie

  • Séminaire
  • Le jeudi 04 avril 2013 de 8h30 à 12h30
Dans un environnement réglementaire complexe, une crise de la dette souveraine et des horizons incertains, les banques doivent gérer une raréfaction des ressources de liquidité.Désormais mieux régulée, la titrisation devrait permettre de se redéployer pour financer l’économie réelle. La ...

Quid des obligations juridiques ?

  • Séminaire
  • Le lundi 04 novembre 2013 de 9h00 à 12h00
Simple outil d’information ou de communication, le site Internet bancaire ne cesse d’évoluer. Ouvrir un compte en ligne, souscrire des services financiers… ne sont plus des actes anodins. Avec le développement de la banque en ligne, des nouvelles technologies et la complexité des obligations ...
  • Séminaire
  • Le jeudi 05 juin 2014 de 9h00 à 12h00
Depuis la crise financière de 2008, l’économie française souffre d’un déficit de moyens mis en place pour le financement des PME/ETI, ces dernières devant diminuer leur dépendance exclusive au crédit bancaire face à l’impact des contraintes réglementaires de Bâle 3.L’accès des PME/ETI à des ...
  • Séminaire
  • Le vendredi 05 décembre 2014 de 9h00 à 12h00
L’année 2014 a été féconde et les autorités étrangères, instances européennes et juridictions internes nous ont offert une jurisprudence riche d’enseignements.Plusieurs décisions sont venues préciser en France l’application et les contours de diverses règles de procédure devant les juridictions ...