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Résultats

Ce qui va changer

  • Séminaire
  • Le mardi 08 décembre 2009 de 8h30 à 10h30
Dans un contexte où la titrisation essuie de nombreuses critiques, la BCE, qui a récemment procédé au rachat direct de 60 milliards d’euros de « Covered Bonds », a favorisé de cette manière le soutien aux banques, qui ont su profiter des conditions de prix attractives de ce marché pour se ...

Une question d’actualité pour la place financière

  • Séminaire
  • Le mardi 12 octobre 2010 de 9h00 à 12h00
Composantes essentielles du patrimoine, les créances ont particulièrement vocation à être utilisées à titre de garantie et le sont fréquemment (Cession Dailly, fiducie, nantissement, délégation...). Encore les mécanismes permettant leur affectation en garantie doivent-ils être sûrs, spécialement ...
  • Séminaire
  • Le vendredi 04 décembre 2015 de 9h00 à 12h00
L’année 2015 aura certainement marqué un tournant en matière d’investigations et d’amendes, toujours plus fortes, que les autorités internationales et notamment américaines infligent à l’encontre du secteur financier. Ce sujet est aujourd’hui crucial pour les banques et l’ensemble des ...

Les enjeux du droit des entreprises en difficulté pour notre économie

  • Séminaire
  • Le mardi 09 avril 2013 de 9h00 à 12h15
Cette Rencontre Banque & Droit s’articulera autour de deux grandes thématiques liées aux enjeux du droit des entreprises en difficulté pour notre économie.L’impact du droit des procédures collectives semble établi, non seulement sur le traitement des entreprises en difficulté, mais aussi plus ...
  • Séminaire
  • Le mardi 03 décembre 2013 de 9h00 à 12h00
Alors que le législateur vient de fixer les limites d’un nouveau cadre plus contraignant pour les acteurs du secteur bancaire avec la loi de séparation et de régulation des activités bancaires, la source jurisprudentielle ne s’est pas tarie, bien au contraire. L’activité des tribunaux, cours et ...

Quels enjeux

  • Séminaire
  • Le lundi 29 septembre 2014 de 9h00 à 12h00
On entend fréquemment par « dématérialisation» la phase de signature et plus généralement d’établissement des documents et contrats bancaires. Trop souvent, leur archivage – phase tout aussi essentielle – est négligé ou non conforme (mal documenté). Pourtant, les sanctions judiciaires, ...

QUELLES CONSÉQUENCES POUR LE MARCHÉ DES PRODUITS DÉRIVÉS ?

  • Séminaire
  • Le lundi 12 mars 2012 de 9h00 à 11h00
Lors du G20 de Pittsburgh, en septembre 2009, les chefs d’Etats et de gouvernements s’étaient engagés à réglementer le marché des produits dérivés. Ceux-ci devraient désormais « être échangés sur des plates-formes d’échanges ou via des plates-formes de négociation électronique (…) et compensés ...

Quelles perspectives pour 2012 ?

  • Séminaire
  • Le mardi 03 avril 2012 de 8h30 à 12h30
Malgré les efforts entrepris pour restaurer la confiance, le marché de la titrisation, en Europe, peine à repartir. Echaudés par les pertes enregistrées en 2008, les investisseurs n’ont cessé, depuis, de privilégier les covered bonds. Il faut pourtant se rendre à l’évidence : dans un contexte ...
  • Séminaire
  • Le jeudi 13 décembre 2012 de 9h00 à 12h00
A l’heure où le secteur bancaire reste chahuté, le législateur redouble d’efforts et multiplie les textes dans tous les domaines. La jurisprudence n’est pas en reste et doit être analysée avec une attention toute particulière. L’année 2011-2012 a été marquée par nombre d’arrêts importants en ...

quelles frontières ?

  • Séminaire
  • Le jeudi 06 octobre 2011 de 9h00 à 12h00
La réglementation a identifié le risque juridique comme un risque majeur. Complexification du droit, prolifération des normes, judiciarisation de la vie des affaires imposent aux banques de mieux définir la place du droit.Lors de cette matinée, les intervenants aborderont le risque dans toutes ...