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Résultats

Enjeux opérationnels et problématiques juridiques

  • Séminaire
  • Le mardi 07 juin 2011 de 9h00 à 12h00
Les directives Services de Paiement et Monnaie électronique, comme la future adoption du Règlement introduisant des dates butoirs pour la migration au SEPA ont apporté et vont apporter un cadre nouveau à l’organisation des systèmes de paiement en Europe. Le secteur reste en constante évolution ...

Une place structurelle dans le financement de l'économie

  • Séminaire
  • Le jeudi 09 décembre 2010 de 11h00 à 13h00
Dans la tourmente des dernières années, bien que la titrisation pâtisse d’une image encore quelque peu ternie, ce marché, qui semble avoir retrouvé des couleurs depuis le début de l’année 2010, tient une place structurelle dans le financement de l’économie. Cette matinée a pour objet de faire le ...

Ce qui va changer

  • Séminaire
  • Le mardi 08 décembre 2009 de 8h30 à 10h30
Dans un contexte où la titrisation essuie de nombreuses critiques, la BCE, qui a récemment procédé au rachat direct de 60 milliards d’euros de « Covered Bonds », a favorisé de cette manière le soutien aux banques, qui ont su profiter des conditions de prix attractives de ce marché pour se ...
  • Séminaire
  • Le jeudi 18 novembre 2010 de 9h00 à 12h00
A l’heure où le secteur bancaire est encore chahuté par la crise financière, le législateur redouble d’efforts et multiplie les  textes dans tous les domaines. La jurisprudence n’est pas en reste et doit être observée avec une attention toute particulière. L’année 2009-2010 a été marquée par ...

Quid des obligations juridiques ?

  • Séminaire
  • Le lundi 04 novembre 2013 de 9h00 à 12h00
Simple outil d’information ou de communication, le site Internet bancaire ne cesse d’évoluer. Ouvrir un compte en ligne, souscrire des services financiers… ne sont plus des actes anodins. Avec le développement de la banque en ligne, des nouvelles technologies et la complexité des obligations ...
  • Séminaire
  • Le jeudi 05 juin 2014 de 9h00 à 12h00
Depuis la crise financière de 2008, l’économie française souffre d’un déficit de moyens mis en place pour le financement des PME/ETI, ces dernières devant diminuer leur dépendance exclusive au crédit bancaire face à l’impact des contraintes réglementaires de Bâle 3.L’accès des PME/ETI à des ...
  • Séminaire
  • Le vendredi 05 décembre 2014 de 9h00 à 12h00
L’année 2014 a été féconde et les autorités étrangères, instances européennes et juridictions internes nous ont offert une jurisprudence riche d’enseignements.Plusieurs décisions sont venues préciser en France l’application et les contours de diverses règles de procédure devant les juridictions ...

seminaire10032015

  • Séminaire
  • Le lundi 09 mars 2015 de 9h00 à 12h30
Le besoin de liquidité est aujourd’hui une préoccupation majeure dans un contexte économique contraint où elle se raréfie. Alors que les PME/ETI vont avoir besoin de financements importants pour les années à venir, le système ne répond plus à la diversité des leurs besoins et manque de solutions ...
  • Séminaire
  • Le mardi 02 juin 2015 de 9h00 à 12h00
Entre contraintes réglementaires et opportunités marketings, le Big Data est au cœur de l’actualité de la banque et de l’assurance. Cette Rencontre Banque & Droit est l’occasion de réunir régulateurs, entreprises et praticiens qui débattront de l’intérêt des Packs de Conformité établis par la ...

Le point sur les dernières réformes en matière de gestion collective

  • Séminaire
  • Le mardi 06 octobre 2015 de 9h00 à 12h00
L’effervescence réglementaire au titre des grandes directives européennes sectorielles – hier AIFM, PRIPs et MIFID II, demain UCITS V – ne doit pas faire oublier certaines réformes ponctuelles, mais néanmoins structurantes pour les sociétés de gestion : l’introduction en droit français de la ...