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Innovation : « Aujourd’hui, les usages courent après les technologies. »

  • Risque et Réglementations
  • Article
  • 17/10/2018
  • Banque & Stratégie n° 373
Cet article appartient au dossier : FinTech : un écosystème en construction
  • Alain Clot - FranceFinTech Président
Créée en 2015, l’association France FinTech fédère les entreprises aux modèles innovants et disruptifs de l’industrie des services financiers. Elle s’est donné pour mission de promouvoir l’excellence du secteur en France et à l’étranger et de représenter les FinTechs françaises auprès des ...

Le droit dépassé ou effacé par l’Autorité européenne des marchés financiers ? : Quelques réflexions sur la Décision (UE) 2018/795 du 22 mai 2018

  • Risque et Réglementations
  • Article
  • 17/10/2018
  • Banque & Droit n° 182
  • Alain Gauvin - Lefèvre Pelletier & associés Avocat à la Cour & Associé
L’AEMF affirme que les options binaires sont des instruments financiers et en interdit temporairement la commercialisation auprès des particuliers dans l’Union européenne. Cette décision d’interdiction est regrettable car, premièrement, elle n’atteindra pas l’objectif, pourtant légitime, ...

Prix de thèse AEDBF France 2018 : La responsabilité civile sur les marchés financiers »

  • Risque et Réglementations
  • Article
  • 17/10/2018
  • Banque & Droit n° 182
  • Johan Prorok - Maître de conférences en droit privé
Le 5 juillet 2018, le prix de thèse AEDBF France 2018 a été remis aux lauréats par Robert Ophèle, président de l’Autorité des marchés financiers et Pierre Minor, président de l’AEDBF-France.Le premier prix a été attribué à Johan Prorok, pour sa thèse de doctorat en Droit soutenue le 31 mars 2016 ...

9 Prix de thèse AEDBF France 2018 : « La subordination de créance – Analyse de la subordination à l’épreuve de la procédure collective »

  • Risque et Réglementations
  • Article
  • 17/10/2018
  • Banque & Droit n° 182
  • Mathias Houssin - Docteur en droit privé
Le 5 juillet 2018, le prix de thèse AEDBF France 2018 a été remis aux lauréats par Robert Ophèle, président de l’Autorité des marchés financiers et Pierre Minor, président de l’AEDBF-France.Le premier prix a été attribué à Johan Prorok, pour sa thèse de doctorat en Droit soutenue le 31 mars 2016 ...

Entre protection du consommateur et innovation : L’environnement réglementaire des FinTechs au sein de l’Union européenne

  • Risque et Réglementations
  • Article
  • 15/10/2018
  • Banque & Stratégie n° 373
Cet article appartient au dossier : FinTech : un écosystème en construction
  • Hubert de Vauplane - Kramer Levin Naftalis & Frankel LLP, Paris, France Avocat associé
La réglementation adaptée aux FinTechs reste encore largement à écrire. Différentes approches sont possibles. La Commission européenne s’est emparée du sujet, mais entend mener une réflexion approfondie avant de fixer une proposition.

Panorama : Les RegTechs à la loupe

  • Risque et Réglementations
  • Article
  • 15/10/2018
  • Banque & Stratégie n° 373
Cet article appartient au dossier : FinTech : un écosystème en construction
  • François Berteloot - Sia Partners Manager Financial Services
  • Thomas Rocafull - Sia Partners Partner Banking
  • Adrien Choquet - AEC Fintech Associate Director
Les RegTechs sont apparues au moment de la crise financière et de la nouvelle ère de réglementations financières qui a suivi. Sia Partners et AEC Fintech ont publié une étude qui permet de mieux cerner cet écosystème.

L’écosystème FinTech en France : quels modes de financement ?

  • Risque et Réglementations
  • Article
  • 12/10/2018
  • Banque & Stratégie n° 373
Cet article appartient au dossier : FinTech : un écosystème en construction
  • Sophie Zellmeyer - Exton Consulting Directrice FinTech et Innovation
  • Edouard Bouvet - Exton Consulting Directeur
L’année 2018 est déjà une année record par les montants investis dans la FinTech. La France n’échappe pas à ce phénomène, mais les jeunes pousses françaises restent sous-capitalisées par rapport à leurs homologues européennes et notamment anglo-saxonnes. Un fait qui s’explique par les ...

Directive sur la distribution d’assurances : Quels impacts sur la bancassurance ?

  • Risque et Réglementations
  • Article
  • 11/10/2018
  • Banque & Droit n° 181
  • Pierre-Grégoire Marly - Professeur agrégé des Facultés de droit
Après quelques tergiversations, la directive (UE) 2016/97 du 20 janvier 2016 a été transposée par ordonnance. Entrant en vigueur le 1 octobre 2018, il importe de mesurer l’incidence de cette réforme sur l’intermédiation en assurance par les banques. 

Services de paiement et intermédiation commerciale  : Qu’est l’encaissement de fonds pour le compte de tiers devenu ?

  • Risque et Réglementations
  • Article
  • 11/10/2018
  • Banque & Droit n° 181
  • Pierre Storrer - Kramer Levin Naftalis & Frankel LLP Avocat au Barreau de Paris
À l’heure de la DSP 2, et des nouveaux contours de l’exclusion de l’agent commercial, il nous a paru intéressant d’observer le devenir de la notion d’encaissement de fonds pour le compte de tiers.

Encadrement réglementaire : Comment réguler les FinTechs ?

  • Risque et Réglementations
  • Article
  • 11/10/2018
  • Banque & Droit n° 181
  • Silvestre Tandeau de Marsac - Fischer, Tandeau de Marsac, Sur & Associés Avocat au Barreau de Paris
Le fort développement des FinTechs au cours de ces dernières années pose la question de leur régulation. Comment les encadrer sans brider l’innovation ? Comment faciliter leur développement tout en offrant un niveau de sécurité et de protection suffisant à leurs utilisateurs ? L’enjeu est de ...