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Recueil des textes usuels
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Le Recueil des textes usuels de
Présentation
Le Recueil des textes usuels (appelé également Recueil Vert), regroupe l'essentiel des textes législatifs et réglementaires de source française qui régissent la profession bancaire.
Ligne éditoriale
Le référencement et la publication de tous les textes applicables à la profession au sein d’un même support, constitue un outil précieux.
Le Recueil permet à la fois de rechercher ponctuellement un texte, d’obtenir toute la réglementation sur un thème, ou encore de
vérifier que son établissement, pour une activité professionnelle donnée, répond aux exigences de contrôle de conformité.
La mise à disposition sur le même support de l’ensemble de la législation et réglementation bancaire.
Les textes du Recueil sont répartis sur trois tomes :
Tome 1 : Organisation générale de la profession
- Conditions d'exercice de l'activité bancaire et financière- Dispositions comptables.
- Dispositions prudentielles et normes de gestion.
Tome 2 : Règles applicables aux opérations de banque
- Réception des fonds du public.- Opérations de crédit.
- Opérations connexes et autres opérations.
- Organisation et suivi des opérations réalisées avec la clientèle.
Tome 3 : Les marchés des capitaux
- Réglementation des produits.- Les instruments financiers et les produits d'épargne financière.
- Réglementation des marchés.
Des tables des matières détaillées ainsi que des tables typologiques et chronologiques permettent de retrouver aisément les textes auxquels le lecteur désire se référer.
Lectorat
Le Recueil des textes usuels de la profession bancaire apporte une réelle valeur ajoutée aux services juridiques et financiers,
de comptabilité, gestion, audit et contrôle interne des banques et établissements financiers.
Il s’agit d’un outil de référence indispensable.
Diffusion
Vente par abonnements et achats des mises à jour sur le site Internet : www.revue-banque.fr
4 mises à jour par an.