Gouvernance et fonctions clés de risque, conformité et contrôle dans les établissements financiers

Les fonctions de risque, conformité et contrôle dans les établissements bancaires et financiers, les sociétés d’assurance, les mutuelles et les sociétés de gestion d’actifs ont subi une profonde mutation et convergé au fil du temps, sous l’impulsion des normes réglementaires, depuis l’émergence des premiers textes – au début des années 1990 – jusqu’aux plus récentes évolutions post-crise. Les exigences en matière de gouvernance des établissements ont, en outre, été structurellement modifiées grâce aux récentes directives européennes sur la solvabilité (Solvabilité 2 pour les assureurs et mutuelles ; CRD4, pour les établissements de crédit et entreprises d’investissement...). Dans l’Asset Management, les normes de contrôle des risques et rémunérations ont également évolué, avec notamment la directive AIFM.
Cet ouvrage présente les caractéristiques de ces fonctions clés qui constituent le socle des dispositifs de contrôle interne et de gestion des risques, ainsi que les nouvelles exigences pour les organes de gouvernance des établissements. Les fonctions successivement décrites sont :

• La fonction conformité.
• La fonction de responsable des contrôles permanents.
• Le responsable LCB-FT – Le correspondant/déclarant TRACFIN.
• Le responsable du contrôle des services d’investissement RCSI et RCCI.
• La fonction risques.
• La fonction de responsable de la sécurité des systèmes d’information (RSSI).
• La fonction de contrôle périodique (audit interne).

L’auteur analyse les interdépendances entre ces professions et explique comment optimiser leur organisation et leurs relations afin d’oeuvrer pour une meilleure gouvernance, un contrôle efficace et une plus grande maîtrise des risques. Elle met en exergue les nouvelles exigences pour le conseil d’administration ou de surveillance en matière d’organisation (comités spécialisés du conseil), de rôle et responsabilité des administrateurs, de compétences et formation.

Pour en savoir plus

• Regardez sur la chaîne Youtube de Revue Banque la vidéo du Focus Gouvernance organisé le mardi 17 novembre 2015 par RB Edition
• Feuilletez quelques pages de l'ouvrage Gouvernance et fonction clés sur notre Bibliothèque Numérique de la Banque et de la Finance

Points forts

• L’ouvrage montre comment ont évolué les fonctions clés de contrôle et risques dans les établissements bancaires, les sociétés de financement, entreprises d’investissement, établissements de paiement, et établissements de monnaie électronique, d’assurance et sociétés de gestion d’actifs, sous l’impulsion des normes réglementaires (notamment l’arrêté du 3 novembre 2014 qui a remplacé le CRBF 97.02, le règlement général de l’AMF et les positions recommandations de ce régulateur pour les sociétés de gestion d’actifs et autres Prestataires de services d’investissement, et la transposition des normes solvabilité II pour les sociétés d’assurance ainsi que le règlement délégué 2015-35.

• Aussi les différents types d’entreprises du secteur bancaire et financier voient-elles leur dispositif de contrôle interne et gestion des risques converger au fil du temps et des réglementations.

• Ce livre détaille ces fonctions qui constituent le socle du système de contrôle interne des établissements bancaires et financiers, les relations entre ces différentes fonctions et les éléments permettant à ces fonctions d’oeuvrer pour une meilleure gouvernance.

Sommaire

• Chapitre 1. La fonction conformité.
• Chapitre 2. La fonction de coordination des contrôles permanents de second niveau.
• Chapitre 3. La fonction de responsable LCB/FT (responsable de la lutte antiblanchiment et de financement du terrorisme) et le correspondant TRACFIN.
• Chapitre 4. Les RCCI et RCSI (responsables de la conformité et du contrôle des services d’investissement).
• Chapitre 5. La filière risques. Chapitre 6. La fonction de responsable de la sécurité des systèmes d’information (RSSI).
• Chapitre 7. La fonction de contrôle périodique.
• Chapitre 8. Articulation des fonctions pour un contrôle efficace.
• Chapitre 9. Le rôle des organes de gouvernance dans le contrôle interne et la maîtrise des risques.