Droit

Droit des financements d'entreprise

Zine Sekfali      

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Les financements d’entreprise visent à répondre aux besoins d’entreprises qui évoluent, de façon croissante, dans un environnement économique résolument international. Parmi ces opérations, aux enjeux économiques majeurs, figurent les acquisitions d’entreprises, les projets d’infrastructures, aéronautiques, maritimes, satellitaires ou encore les opérations de titrisation. Les financements de ces opérations prennent souvent – mais pas exclusivement – la forme de crédits syndiqués. Cette nouvelle édition met en exergue les caractéristiques communes à ces opérations et en expose le régime juridique et la pratique, en y incorporant les évolutions : diversité des intervenants, entités ad hoc, subordination, recours limité, gestion dynamique et mutualisation du risque de crédit, détermination de la loi applicable. Des développements importants sont consacrés à l’exposé détaillé du régime juridique et de la pratique des crédits syndiqués, des financements d’actifs, d’acquisitions d’entreprises, avec ou sans effet de levier, de projets, ainsi qu’à la titrisation et aux dérivés de crédit. À l’instar de l’édition originelle – premier ouvrage en langue française portant sur le régime juridique et la pratique des financements d’entreprises à forte valeur ajoutée –, cette refonte est un outil au service des principaux acteurs de ces opérations, au rang desquels figurent les entreprises, les établissements financiers et les compagnies d’assurance, les organismes publics, nationaux et internationaux, ainsi que les sociétés de conseil (audit, avocats…). Elle vise également à contribuer à la formation de nouvelles générations d’étudiants au régime juridique et à la pratique, tant française qu’internationale, des financements d’entreprise. Cette nouvelle édition n’aurait pas vu le jour sans la collaboration active de praticiens expérimentés, reconnus dans le domaine du droit des financements d’entreprise.

Auteur(s)

Zine Sekfali

Après avoir exercé diverses responsabilités au sein de la Fonction juridique du Groupe BNP Paribas en qualité de responsable des Financements structurés, puis du pôle Services financiers Banque de détail à l’international, Zine Sekfali a été nommé responsable de la Coordination pour l’Amérique du Nord des métiers Investment Solutions. Après sept années à New York, il rejoint la Conformité Groupe, en 2015, au sein de laquelle il est responsable de la Protection des intérêts des clients et chargé de la Coordination des initiatives en matière digitale et d’innovation sur le périmètre opérationnel des services financiers internationaux. Il est chargé de Conférences en Pratiques bancaires internationales à l’Essec et à l’ESG-PSB.