banque et assurance digitales

Détails

  • ISBN : 9782863257630
  • Parution : 25/05/2017
  • Éditeur : RB Edition
  • Collection : Droit
  • Format : 157 x 240 mm
  • Nb page : 448 pages

Les auteurs

  • caprioli
    • Avocat à la Cour de Paris, spécialiste en droit de l’informatique, des nouvelles technologies et de la communication et en droit de la propriété intellectuelle. Docteur en droit, membre de la délégation française aux Nations unies.
      Caprioli & Associés
  • agosti
    • Avocat au Barreau de Nice, spécialiste en droit de l’informatique, des nouvelles technologies et de la communication
      Caprioli & Associés
  • choukri
    • Avocat au Barreau de Nice, Directeur du Pôle Contentieux et Arbitrage, Docteur en droit, Associé
      Caprioli & Associés

Banque et Assurance Digitales

Droit et pratiques

Le secteur bancaire et assurantiel est au coeur de la révolution digitale qui innerve l’ensemble de la société. Précurseurs, les établissements bancaires et les entreprises d’assurance ont dû modifier en profondeur leurs pratiques et procédures pour satisfaire une clientèle toujours plus exigeante en termes de réactivité et de sécurité.
La digitalisation de la banque et de l’assurance est la technique qui permet le passage de l’information analogique au numérique, au moyen des technologies de l’information, en vue de traitements et d’échanges entre systèmes d’information via les réseaux numériques, mais aussi avec les équipements personnels des clients.
Les réglementations applicables sont de plus en plus complexes. Avec la digitalisation, le secteur bancaire et assurantiel doit non seulement prendre en compte les règles de droit commun, mais aussi les règles plus spécifiques qui encadrent les échanges digitaux/numériques : quelles sont les exigences de sécurité des systèmes d’information qu’il convient de mettre en oeuvre ? Quelles obligations juridiques pèsent sur l’entreprise de banque ou d’assurance en termes de conformité légale ou de protection des données à caractère personnel ? Selon quelles règles juridiques s’opèrent les relations digitalisées avec les clients ? Comment assurer le passage de la banque et de l’assurance traditionnelles au digital ? Quels sont les nouveaux services à valeur ajoutée et leurs cadres juridiques dont les banques et les assurances doivent se doter pour rester compétitives ?
Cet ouvrage pratique et pragmatique a pour objectif de poser les fondements juridiques de la banque et l’assurance digitales. Les auteurs proposent une analyse approfondie, illustrée de références jurisprudentielles pour identifier les obligations et responsabilités des banques et des assurances, dans une optique de compliance réglementaire et de compétitivité.


« Aborder dans un seul et même ouvrage la banque et l’assurance digitales est à la fois un choix judicieux et audacieux. Le rapprochement des activités, l’émergence de règles transversales et la supervision commune des secteurs – peut-être bientôt étendue au niveau européen – donne tout son sens à cette démarche. Dégager les questions juridiques, esquisser les réponses opérationnelles à y apporter – dans un contexte réglementaire en mouvement incessant – constituait un beau challenge. Éric Caprioli et ses associés l’ont relevé ». Myriam Roussille (Extrait de la préface)

Les auteurs

  • Éric A. Caprioli est Avocat à la Cour de Paris, spécialiste en droit de l’informatique et des nouvelles technologies et en droit de la propriété intellectuelle. Il est habilité à diriger des recherches en droit et membre de la délégation française aux Nations unies.
  • Pascal Agosti est Avocat au Barreau de Nice, spécialiste en droit de l’informatique, des nouvelles technologies et de la communication, Associé.
  • Isabelle Cantero est Avocat au Barreau de Nice, Directeur du Pôle Vie privée et protection des données à caractère personnel et Vie privée et sécurité de l’information, Associé.
  • Ilène Choukri est Avocat au Barreau de Nice, Directeur du Pôle Contentieux et Arbitrage, Docteur en droit, Associé.

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